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Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1.1 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française
Département de Loire-Atlantique Sainte-Luce
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL | DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2018 |
L'an deux mil dix huit, le mardi 18 septembre, à 18 h 30, le conseil municipal
s'est réuni salle Anne de Bretagne, sous la présidence de M. Jean-Guy ALIX, Maire,
à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le lundi 10 septembre
2018.
Etaient présents :
s Jean-Guy ALIX, Marie-Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET,
Geneviève HALLOPE, Lydie LUTUN (à partir du point 3.1), Laurent DANIEL,
Géraldine BABONNEAU, Philippe BRASSELET, Jean-Louis VASSEROT, Claude BESNARD, Patrick MYRAN, Marie-Hélène FRANGEUL, Françoise GUILBAULT, Julien RONGERE, Sophie KOELSCH, Renée MINIER, Olivier ROCHER (à partir du point 4.1), Chantal BLANCHET, Jacques DENIS, Marie-Christine HEMON, Stephen BOUCHET, Sébastien MOUSSION, Jean-Michel LEFEUVRE, Jean-Paul MISLER, Anthony DESCLOZIERS, Véronique CADIEU, Marc DAVID, Luc GEISMAR, Marie- Dominique JOURDON, Georges PROJEAN.
Avaient donné pouvoir :
Lydie LUTUN à Patrick MYRAN (jusqu'au point 2.2 inclus)
Christelle ROUESNE à Marie-Hélène FRANGEUL
Olivier ROCHER à Jean-Louis VASSEROT (jusqu'au point 3.1 inclus)
Christine LE GOFF à Marc DAVID
Henri SAMOYEAU à Georges PROJEAN
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice
qui sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du
Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. M. Stephen BOUCHET a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées, Accusé de réception en préfecture
044-214401721-20180918-1-1-DE
Date de télétransmission : 21/09/2018
Date de réception préfecture : 21/09/2018 Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
CAB/SG
[Information 18/09/18-1.1|
(CONSEIL MUNICIPAL — INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER [MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE M. ALAIN LIZE - INFORMATION l
M. ALIX INFORME :
Monsieur Alain LIZE (liste « Une Énergie Nouvelle à Sainte-Luce ») m'a fait connaître sa décision de démissionner par courrier en date du 25 juillet 2018.
En application de l'article L.270 du Code Électoral, le candidat venant sur la même liste immédiatement après le dernier élu est appelé à occuper le poste vacant.
En conséquence, Je déclare M. Marc DAVID installé dans ses fonctions de conseiller municipal pour la liste « Une Energie Nouvelle à Sainte-Luce ».
Sainte-Luce-Sur-Loire, le 19 septembre 2018
POUR COPIE CONFORME
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu :
de sa réception en Préfecture le 2? Î SEP, 2018
- et de sa publication le 2 Î SEP, 2018
Accusé de réception en préfecture
044-214401721-20180918-1-1-DE
Date de télétransmission : 21/09/2018
Date de réception préfecture : 21/09/2018