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Conseil Municipal - 1.1 CONSEIL MUNICIPAL – Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal en Remplacement de MME Marie Helene Frangeul Information
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1.1 CONSEIL MUNICIPAL – Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal en Remplacement de MME Marie Helene Frangeul Information)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
République Française
Département de Loire-Atlantique Sainte-Luce
EXTRAIÏT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2019
L'an deux mil dix neuf, le mardi 25 juin, à 18 h 30, le conseil municipal s'est réuni salle Anne de Bretagne, sous la présidence de M. Jean-Guy ALIX, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 18 juin 2019.
Étaient présents :
Jean-Guy ALIX, Marie-Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET, Lydie LUTUN, Laurent DANIEL, Géraldine BABONNEAU, Philippe BRASSELET, Jean- Louis VASSEROT, Claude BESNARD, Patrick MYRAN, Françoise GUILBAULT, Julien RONGERE, Christelle ROUESNE, Sophie KOELSCH, Renée MINIER, Olivier ROCHER, Marie-Christine HEMON, Stephen BOUCHET, Sébastien MOUSSION, Geneviève BELLIERES, Jean-Michel LEFEUVRE, Jean-Paul MISLER, Anthony DESCLOZIERS, Christine LE GOFF, Véronique CADIEU, Marc DAVID, Luc GEISMAR, Marie-Dominique JOURDON, Georges PROJEAN, Henri SAMOYEAU.
Avaient donné pouvoir :
Chantal BLANCHET à Olivier ROCHER
Jacques DENIS à Laurent DANIEL
Était absent :
Geneviève HALLOPE
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. M. Olivier ROCHER a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées. Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
DGS/KT
Information 25/06/19 — 1.1]
MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MME MARIE-HELENE FRANGEUL - CONSEIL MUNICIPAL -— INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER!
INFORMATION
M. ALIX INFORME :
Suite au décès le 25 avril 2019 de Madame Marie-Hélène FRANGEUL,
déléguée à la sécurité, à la prévention des risques et à la vie citoyenne, son poste devient vacant.
En application de l'article L.270 du Code Électoral, le candidat venant sur la même liste immédiatement après le dernier élu est appelé à l'occuper.
En conséquence, je déclare Madame Geneviève BELLIÈRES installée dans les fonctions de conseillère municipale pour la liste « Sainte-Luce est à vous ».
Sainte-Luce-Sur-Loire, le 26 juin 2019
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu :
- de sa réception en Préfecture le
- et de sa publication le