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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chagey.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 20 OCT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Santé,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE
CANTON D’'HERICOURT
MAIRIE DE CHAGEY
39 GRANDE RUE 70400
Tél : 03.84.56.80.16
Courriel : mairie.chagey@wanadoo.fr
Site internet : https://chagey.fr/
COMMUNE DE CHAGEY
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois et le 20 octobre à 20 h,
Etaient Présents : JOUFFRAY Nicolas, Maire,
BELTRAN Christelle, RUEDY Philippe, LAINE Janet, EVEN Jean-Paul, RICHARD Gaëlle, MICHOUX Odile, DOENLEN Cécile, CORBANESE Bruno, DESFOSSEY Hervé, SONNET Christophe, Conseillers Municipaux.
Procurations :
BOUTEILLER Alain (procuration à GIRODS Gaëlle)
JALOUX-BUSATTO Gabrielle (procuration à MICHOUX Odile)
LODS Elodie (procuration à DOENLEN Cécile)
Absents excuses :
Secrétaire de séance
DOENLEN Cécile
Président de séance : Mr JOUFFRAY Nicolas
NUMERO DE LA DECISION OBJET DECISION VOTE
Adhésion service de médecine Le Conseil approuve | A l’unanimité
2023-32 préventive du centre de gestion | l’adhésion
de la Haute-Saône pour la
période 2024-2026
Gestion par l'ONF de la parcelle | Le Conseil valide la | A l’unanimité 2023-33 : , BI gestion par l'ONF
Assiette, dévolution et Le Conseil approuve | A l’unanimité
2023-34 destination des coupes de la destination des
l'exercice 2023-2024 coupes
Plan de financement pour la Le Conseil valide le | A l’unanimité 2023-35 see ME réfection du mur du cimetière financement