Déliberation - 29092016 60

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Déliberation - 29092016 60 Document publié le Vendredi 23 septembre 2016 par la commune de Roncq. Lien du pdf (Déliberation - 29092016 60)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine, DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE

DU NORD COMMUNE DE RONCQ

ARRONDISSEMENT

DE LILLE ---000---

CANTON Extrait du Registre

TOURCOING-1 Des

Délibérations du Conseil Municipal

---000---

N° d'ordre 29/09/2016/60

L’an deux mille seize, le 29 septembre à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session

ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Député-Maire, suivant convocation du 23 septembre 2016.

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 29 SEPTEMBRE 2016 : 33

PRESENTS :

Vincent LEDOUX - Chantal NYS - Rodrigue DESMET -— Thérèse-Marie COUVREUR - Patrick BOSSUT - Annick CASTELEIN - Antonio DA SILVA - Anne THOREZ - Michel PETILLON - Natalie CARDON - Rose-Marie BUCHET— Fernando ROCHA - Jaquelina FONSECA - Laurent WINDELS - Claudine ZAHM - Xavier DUQUESNE — Réjane CASTEL - Colette DEBEUF - Dany DELBECQUE -— Jean-Valéry MONVOISIEN - Claudie RIUS - Mustapha GUIROUS - Alexandra COUSTY - Thierry MITTENAERE - Peggy ROBERT - Jonathan GLIBERT

PROCURATION :

Thibault TELLIER donne procuration à Claudine ZAHM

Franck GILME donne procuration à Patrick BOSSUT

Louis COSYN donne procuration à Anne THOREZ

ABSENTS :

Patrick VANDAMME

Jean-Luc WABANT

Eric ZAJDA

EXCUSE : Jeannique VANDEWIELE

SECRETAIRE :

Jonathan GLIBERT

- PARTENARIAT MUNICIPAL AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS —

- SUBVENTIONNEMENT 2016 -

— 3FME VERSEMENT -

N° d'ordre 29/09/2016/60 - Page À sur 3Lors de nos séances en date du 2 février 2016 et du 2 juin 2016 (délibérations

n°02/02/2016/16 et n°02/06/2016/38), le Conseil municipal a accordé un premier et deuxième versement de subvention 2016 à diverses associations, suivant tableau

rappelé ci-après :

2016

ASSOCIATIONS er ème Frais VILLE Demande au 1 CHU Verement déplacements TOTAL

titre de 2016 formations SUBVENTION 02/02/2016) 2015

AMICALE DU « É @ PERSONNEL, 5 000 € 3000€| 2000€ NÉANT 5000 €

GYMNASTIQUE 15 000€ 8000€| 7000€ 407€ 15407 €

BLEUETS TWIRLING _ & BATONS 3 000 € 2000€| 1000€ 955€ 3985€

ULJAP 25 000 € 15000€| 10000 € 2256€ 27 256 €)

LES FRANCS - wo ARCHERS 1 500 € 500 € 500 € 235€ 1235€

ESR FOOTBALL 30 000 € 10000€| 35 000 €? 3 581€ 48 581 €

VOLLEY BALL 5000€ 4000€| 1000€ 935€ 5935€0

JUDO CLUB 5000 € 2000€| 1000€ 274€ 3274€ 0

USR NATATION 4000 € 2000€| 2000€ 274 € A24È0.

BASKET BALL 11000€ 3000€| 6185€ 1815€ 11000 € BMX CLUB DE 6 RONCQ 4 000 € 2000€| 2000€ 2824€ 6824€

TENNIS CLUB 10 000 € 5000€| 5000€ ge 10 084 € ©

AIKIDO 0€ NÉANT 0€ 1180€ 1 180 €

ACPG CATM TOE 400 € NÉANT 206 € NÉANT 200 €

BOULE FERREE : En RONCQUOISE 1 000 € NÉANT 0€ 497€ 497€

CHORALE ST ROCH 200 € NÉANT 200 € NÉANT 200 €

CLUB RONCQUOIS . - w D'HISTOIRE LOCALE 1 000 € NÉANT| 1000€ NÉANT 1 000 en

HARMONIE BLANC- 5000€ NÉANT| 5000€ NÉANT +5 000 € FOUR :

JEANNE D’ARC 4 000 € NÉANT| 4000€ NÉANT 4 000 € ©

JOGGING AVENTURE ar & RONCQUOISE 1 000 € NÉANT 1 000 € 2902 € 3902€

PECHEURS À LA : : = t) LIGNE 700 € NÉANT 700€ NÉANT 700 €

PHILHARMONIE . | NÉ RONCO 6 000 € NÉANT| 6000€ ANT 6000 €

RONCAQ SELINKEGNY 4000€ NÉANT| 2000€ NÉANT 2 000 € ©

THEATRE £ 2 & MANDRAGORE 500 € NÉANT 300 € NÉANT 300 €

UNC AFN 1500 € NÉANT| 1000€ NÉANT 1 000 € ©

GROUPE | ‘ ORNITHOLOGIQUE ET 6000€ NÉANT| 6000€ NÉANT 6000 € NATURALISTE

TOTAL 56 500 € 100 085 € 18219€ 174 804€

(1) projet de conventionnement triennal (2016-2018) à conclure joint en annexe (2) le montant est décomposé comme suit : 10 000 € subvention ordinaire + 25 000 € subvention exceptionnelle

N° d'ordre 29/09/2016/60 - Page 2 sur 3Les dernières rencontres entre la ville et plusieurs d’entre elles ont eu lieu, si bien qu’il nous est aujourd’hui possible de consolider leur subventionnement au titre de l’année en cours (2016) repris sur le tableau ci-dessous :

2016

ASSOCIATIONS Demande 17 aime gène

VILLE au titre de | Ersement | versement | ,ersement TOTAL 2016 (CM du (CM du SUBVENTION

02/02/2016) | 02/06/2016)

APEL BREL PICASSO 300€| NÉANT| NÉANT 300 € 300 €

AMICALE LAIQUE DU ; ; BLANG-FOUR 700€| NÉANT| NÉANT 700 € 700 €

APE PAULINE KERGOMARD 1500€| NÉANT| NÉANT 300 € 300 €

TOTAL] NÉANT| NÉANT| 1300 € 1 300 €

La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du 22 septembre 2016.

ADOPTEE

Pour extrait conforme,

Le Maire,

RENDU EXECUTOIRE À DATER

ou 10 OCT. 2016

Vincent LEDOUX

N° d'ordre 29/09/2016/60 - Page 3 sur 3