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Compte-Rendu - cr cm 20 06 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Saint-Barthélemy-Grozon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20 06 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Culture et patrimoine,
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2023
Le. S
RES
L'an deux mil vingt trois, le 20 juin à 20 h 30, les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur DECULTY J ean-Paul, Maire.
Date de convocation : 14 juin 2023
Nombre d’élus en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 13
Présents: Mme BALTHAZARD Catherine, Mme DAUJAT Anaïs, Mme DE NOMAZY Marie-Thérèse,
M. DECULTY Jean-Paul, M. GUBIEN Valentin, Mme JULIEN Brigitte, M. JUNIQUE Dylan, Mme
ROCHE Mauricette, Mme TRAVERSIER Claire, M. VALET Mickaël, M. VEY Alfred
Excusés: Mme ALMY Cécile, Mme GRANGE Katia, Mme JUNIQUE Fabienne
Procurations : Mme Cécile Almy à M. Dylan Junique
Mme Katia Grange à Mme Catherine Balthazard
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
M. Dylan JUNIQUE est désigné secrétaire de séance.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal approuve le compte-rendu de la séance du 09 mai 2023.
Voici les différents points qui ont été traités lors du Conseil Municipal du 20 juin 2023, sous la présidence de Monsieur DECULTY Jean-Paul, maire :
° Proposition d’achat des parcelles AC 0132, AC 0138, AC 0140 à Grozon
M. le Maire expose au conseil que les parcelles de terrain situées à Grozon cadastrées AC 0132, AC 0138 et AC 0140 appartenant à M. Bruno Espic sont à vendre.
En accord avec le vendeur, le montant total de l’achat est de : 56 924 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de charger Monsieur le Maire d’effectuer toutes les opérations administratives liées à ce dossier. - d'approuver l’accord intervenu avec Monsieur Bruno Espic aux conditions financières énoncées ci- dessus, les frais d’acte administratif en sus,
_ d’autoriser le maire ou son représentant à signer l’acte administratif à intervenir.
Les crédits nécessaires ont été prévus au Budget Primitif 2023.
Votes :
2 Contre : M. JUNIQUE Dylan, Mme ALMY Cécile (procuration)
1 abstention : M. GUBIEN Valentin 10 pour : Mme BALTHAZARD Catherine, Mme DAUJAT Anaïs, Mme DE NOMAZY Marie-Thérèse, M. DECULTY Jean-
Paul, Mme GRANGE Katia (procuration), Mme JULIEN Brigitte, Mme ROCHE Mauricette, Mme TRAVERSIER Claire, M.
VALET Mickaël, M. VEY Alfred
° Adhésion à Aurance Énergie par l’achat d’actions
M. le Maire propose au conseil municipal d’adhérer à la société par actions simplifiée Aurance Energies
qui finance des projets d’énergies renouvelables en Ardèche grâce à l'investissement participatif, en
achetant 7 actions pour la somme de 350 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- Décide d’acheter 7 actions auprès de la société par actions simplifiée Aurance Energie
Votes :
1 abstention : Mme DAUJAT Anaïs
12 pour: Mme ALMY Cécile (procuration), Mme BALTHAZARD Catherine, Mme DE NOMAZY Marie-Thérèse, M.
DECULTY Jean-Paul, Mme GRANGE Katia (procuration), M. GUBIEN Valentin, Mme JULIEN Brigitte, M. JUNIQUE Dylan, Mme ROCHE Mauricette, Mme TRAVERSIER Claire, M. VALET Mickaël, M. VEY Alfred
L’inauguration du toit mairie-école est prévue le 8 septembre 2023 à 18h, une réunion d’information aux
habitants est prévue le même jour à 17h au sujet des paneaux photovoltaïque.
+ Questions diverses
Fête du 26/07/2023 — Patrimoine et Compagnie
Le groupe Balbizar est finalement disponible et fournira la sono gratuitement (facture de 600 € pour la
prestation). Pendant cette manifestation il est prévu: le marché estival, une lecture de deux auteurs de la
commune avec séance de dédicaces, pot de l’amitié et bal.
Départ de M. VALET Mickaël à 21h10
Travaux du pont de la Combe :
Nous avons reçu un devis de l’entreprise Bourgeat TP d’un montant de 10 000 € HT — 12 000€ TTC pour
l'abattage et le dessouchage d’arbres, le terrassement, la semelle béton et l’enrochement d’un mur de 40
m2. Ces travaux sont prévus au budget primitif 2023.
Voirie :
Cette année, c’est la réfection d’une partie de la route du col de Saint Genest qui sera réalisée en enrobé,
soit 1300 m2 pour un montant de 21 120 € TTC. (la facture sera réglée par la communauté de communes
de Lamastre). En fonctionnement, la communauté de communes a effacé la facture de 8000 € de
dépassement de travaux de l’année précédente et a accordé un surplus de 10 887 € en 2023 (un surplus a
été accordé à toutes les communes de la comcom) en fonctionnement pour l’entretien de la voirie à Saint-
Barthélemy-Grozon. Donc, après avoir déduit la facture des 3 semaines de brigades vertes, le
remboursement du personnel de voirie, il resterait pour la commune la somme de 16 783 € pour les
multiples travaux : débroussaillage, fossés, réfection de chemin, scalpage etc. Avec ce montant, nous
allons contacter l’entreprise Antérion pour le débroussaillage de Grozon, Arroseur pour le stade :
Nous avons reçu un devis de Rostaind d’un montant de 2906 € HT pour l’achat d’un arroseur pour le
stade, nous allons passer commande.
Aménagement de l’étage du bâtiment mairie/école
Une réunion avec les architectes et le personnel de l’école, du foot, de la cantine et des associations est
prévue le mardi 27/06/2023 à 16h00 dans la salle du conseil.
Point sur les subventions
Toit mairie école :
Nous avons reçu une attribution de subvention de la Région d’un montant de 53 000€ soit 30 % à ajouter à la DETR d’un montant de 58 708,48€ soit 40 %.
Aménagement de la traversée de Grozon :
Le dossier a été refusé par la DETR et la Région cette année. Nous déposerons à nouveau le dossier en 2024.
Réseaux d’eau de Grozon :
L'État par la DETR nous attribue une subvention d’un montant de 53 322 € soit 40 %. A cela devrait s’ajouter une aide du département du même montant.
Magasin de producteurs :
DETR d’un montant de 40 228 € (40%) a été attribuée en 2021. La région ne participera pas à ce projet.
Départ de Mme TRAVERSIER Claire
Appel d’offres du magasin de producteurs
La commission d’appel d’offres s’est réunie le vendredi 16/06/2023.
Les lots ont été attribués comme ceci :
Lot 1 - Démolition gros œuvre à l’entreprise SAS Beuffre Régis maçonnerie à Chateauneuf de Vernoux pour un montant de 24 277 € HT.
Lot 2 — Flocage à l’entreprise SORECAL à Saint Priest en Jarez (42) pour un montant de 2508 € HT. Lot 4 — Cloisons, plafonds, peintures, menuiseries intérieures bois à l’entreprise Bergeron Ludovic & Sev de Saint-Sylvestre pour un montant de 25 909,43 € HT .
Lot 7 — Électricité, courants faibles à l’entreprise PRO ELEC à Guilherand Granges pour un montant de 13 907,45 €.
Lot 8 — Plomberie, CVC à l’entreprise PRO ELEC à Guilherand Granges pour un montant de 15 966,52 €.
Les lots 3 menuiseries extérieures et 5 revêtement de sols - faïences sont restés infructueux. Une nouvelle procédure de marché public sera relancée sous la forme de marché à procédure adaptée (MAPA), procédure et publicité restreintes.
Exposition au temple à Grozon
Prix du pot de l’inauguration et de verre de l’amitié de fin d’exposition = 157 €
Fête du village du 17/06/2023 La fête du village, s’est bien passée, le concours de pétanque a réuni 46 doublettes et le bal en soirée a connu un franc succès.
Il y a eu quelques exactions, des personnes se sont servis de notre panneau de signalisation pour faire de la luge, résultat, celui-ci est tordu et rayé. Il devra être remplacé.
Des personnes en moto ont pénétré sur le stade de foot, récemment réengazonné et ont fait un run en burn sur la pelouse ainsi que sur la place et la chaussée.
Automnal Gourmand
Le prochain automnal gourmand sera prévu le 4 novembre 2023, sur le même principe que l’année 2022.
Travaux pour l’école :
Lors du dernier conseil d’école, il a été signalé et demandé plusieurs travaux :
débroussaillage dans la cour, le parquet se soulève dans la classe des petits, il faudrait redescendre le tableau de la classe des petits, installer une douche vers les sanitaires.
Toilettes sèches :
Nous avons reçu un commercial pour l'installation de toilettes sèches à trois endroits: pré neuf, Teyssonier et à Grozon car il seront bientôt détruits. Nous avons un rendez-vous avec une deuxième entreprise prévu le lendemain.
Ambroisie :
Il faudrait prévoir un arrachage en juillet.
Exposition « histoire des hameaux » :
L’inauguration aura lieu le 15 juillet. L’exposition durera jusqu’au 13 août.
Echo des rives du Grozon :
Le prochain écho des rives du Grozon devrait être distribué vers le 13 juillet. Une réunion communication est prévue mardi 27 juin 2023 à 18h30 à la mairie pour le préparer.
Élagage
Rappel: les propriétaires doivent élaguer les arbres qui sont proches des lignes électriques ou téléphoniques.
M. le Maire précise que tous les conseillers sont invités à l’anniversaire du Mastrou dimanche 2 juillet 2023 à midi à Lamastre.
Prochain conseil municipal le 25 juillet 2023.
La séance est levée à 22h35.