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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 02 nov 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 02 fev 21
Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Saint-Barthélemy-Grozon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 02 fev 21)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Énergies,
s
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 février 2021
» $ rés ex
Etaient présents : DECULTY Jean-Paul, Maire
DENOMAZY Marie-Thérèse, VEY Alfred, ROCHE Mauricette, GUBIEN Valentin, Adjoints
BALTHAZARD Catherine, CONDOMINES Anais, GRANGE Katia, ILLE Thibaud, JULIEN Brigitte,
JUNIQUE Dylan, JUNIQUE Fabienne, VALLET Mickael, conseillers municipaux,
Absents excusés : Cécile ALMY pouvoir à Dylan JUNIQUE
: Claire TRAVERSIER
Nombre d'élus en exercice : 15 - Présents : 13 - Votants : 14
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint
Voici les différents points qui ont été traités lors du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur DECULTY Jean-Paul
e Délibération pour demande de subventions pour avant-proiet de réfection du toit de la
mairie.
La réoccupation du 1 er étage et des combles du bâtiment Mairie Ecole
Ces volumes ont été inoccupés depuis des années, suite à la réorganisation de la mairie, la
suppression des escaliers originels et leur remplacement, avec des travaux non aboutis. Ce volume
représente environ 400 m? au 1 er étage, surmonté de combles aménageables pour environ 200 m?.
Le programme n’est pas encore totalement défini; un travail avec le CAUE et un groupe extra-
municipal est initié. Il est probable qu’une bonne partie sera réservée à des logements.
Avant toute chose, il est nécessaire de réviser la toiture et d’en traiter la charpente, ce qui donne lieu
à un premier dossier, première tranche de la réhabilitation totale. Coût: 176 125.44 €. La Commune
souhaite mettre à profit cette réfection du toit pour y implanter des capteurs solaires et participer
ainsi à la politique de transition énergétique.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
autorise le Maire à effectuer les demandes de subventions auprès des différents services de L'État
en ce qui concerne l’avant-projet de réfection du toit de la mairie.e Délibération pour demande de subventions pour avant-proijet de la réparation des
bâtiments de l’ancienne école à Grozon.
Un devis a été demandé au bureau d’études techniques Louison Structures pour :
e Réaliser un diagnostic visuel de la structure de l’école.
e Etudier une solution technique pour renforcer ou modifier la structure pour stopper l’évolution des fissures, et d’en définir le coût.
Au stade de ce diagnostic, 3 solutions sont pré-chiffrés :
Solution n°1 : Reprise sous œuvre + Injection de résine + chaînages.
En résumé, solution n°1 : 295.000€ HT
Cette solution nécessite des adaptations par rapport à l'existant. La dalle haute du rdc sera démolie,
La charpente devra être analysée. Les chéneaux seront redirigés et bien sûr canalisés par de
nouvelles descentes d'eaux pluviales (DEP) et seront raccordées à un vrai réseau d'eau pluvial
ultérieurement, afin de stopper définitivement les conséquences sur les tassements de la structure existante. Cette solution structurelle n°1 est chiffrée hors modifications et adaptations liées au
chauffage, aux menuiseries, etc...qui sont à compléter selon les souhaits du maitre d'ouvrage.
Solution n°2 : Variante à la solution n°1 : Plus (+) d'injection de résine sans RSO, et suite inchangée.
En résumé, solution n°2 : 280.000€ HT
Bien que la solution 1 soit la plus onéreuse, c'est une solution efficace dans le temps vis-à-vis de
l'état moyen des soubassements qui recevront une assise en béton armé puis des injections par la suite, la durabilité est augmentée.
La faisabilité de la solution n°2 devra être validée avec le géotechnicien et l'entreprise de confortement de sol pressentie.
Solution n°3a : Zone 2 : Démolition complète Zone 3 : Démolition de la façade Est, démolition du
dallage, démolition de la toiture.
Attention : Pour démolir les ouvrages cités, tout en intégrant l'existence des 2 logements en zone 1,
avec toutes les difficultés que cela nécessite tant en nuisance sonore, qu'en délicatesse indispensable
pour une démolition aussi massive, il faudra envisager pendant deux semaines le relogement des
locataires
. En résumé, estimation solution n°3a : 45.000€ HT
Solution n°3b : Zone 2 : Reconstruction complète Zone 3 : reconstruction partielle dallage, façade Est
et toiture
A surface horizontale similaire, soit pour 175m2, on peut estimer le coût du gros œuvre et de la
toiture à 205.000€ HT, en ayant intégré un sous-sol sous la partie 2 et avec des puits gros béton en
fondation, sous réserve de l'étude géotechnique spécifique et de l'étude de structure d'avant-projet.
En résumé, solution n°2b : 205.000€ HT Pour finaliser : Solution n°3a + 3b : Démolition +
reconstruction à l'identique Gros œuvre + Charpente = 250.000€ HT. Bien penser à rajouter le coût des corps d'état secondaires, à estimer.Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, souhaite se laisser quelques semaines de réflexion
pour prendre la bonne décision. Il préconise que les démarches de demandes de subventions
soient reportées en priorité pour les travaux de remise en état de l’ancienne boulangerie à Grozon
en vue d’accueillir un magasin de producteurs.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés
autorise le Maire à effectuer les demandes de subventions auprès des différents services de L'État
en ce qui concerne l’avant-projet de réparation et de mise en conformité du bâtiment de l’ancienne
boulangerie à Grozon.
e Versement de subventions à l’association amusaté é boujaté pour un projet
d'aménagement de sentiers de randonnées à thème et de diffusion de documentaires avec
le concours d’ Écran Village.
Une nouvelle activité, soutenue par l'association « amusaté é boujaté » est envisagée, elle concerne
l'élaboration de randonnées sur des sentiers à thème, ainsi que des projections de documentaires
culturels en partenariat avec l'association Ecran Village.
PROJET 2021 de l'Association Amusaté é Bouijaté
OBJECTIF DE L'ASSOCIATION :
« Améliorer le vivre ensemble et développer le lien social et intergénérationnel »
DESCRIPTIF DU PROJET :
Projet porté par l'association mais concerne la commune et ses habitants (dès que les conditions
Sanitaires le permettront)
Création de deux parcours nature, type balade en famille, sur des chemins communaux des deux
entités de la commune, pour mettre en valeur nos richesses patrimoniales et environnementales, et
nos entités paysagères, à l'aide de livrets explicatifs et d'aménagements mobiliers.
En collaboration et dans le cadre d'une convention avec l'Association Ecran Village, programmation
de six projections de films nature et environnement ex : Au nom de la terre.
Également quatre documentaires sur les mêmes thèmes avec intervenants ex : les chauve- souris
Réalisation et présentation en avant-séance, par l'atelier numérique, de courts- métrages sur la
parole d'anciens, d'artisans. sur le patrimoine naturel et les vieilles pierres.
Expositions écocitoyenneté réalisées par les enfants de l'école et présentées lors des projections.et
ensuite dans une salle dédiée à cette exposition.
Cout du projet : 10 000 £ environ.
Sous condition que ce projet se réalise, le conseil municipal donne son accord pour la fréquentation
des chemins ruraux et décide de participer financièrement à celui-ci à hauteur de 1000 € ainsi qu’à
l’achat du matériel d'interprétation pour les chemins de randonnée.
Votes : 14 - Pour : 13 - Abstention : 1e Informations et questions diverses.
Epareuse
Bien que l’élagage le long des sentiers de randonnées et de la voirie, soit de la compétence de la
communauté de communes, il apparait important à la municipalité d’avoir à disposition une
épareuse pour les travaux de débroussaillage (périmètres des sources, divers talus, etc...)
Il faut réfléchir à l’acquisition de ce type de matériel avant le prochain printemps. (réparation de
notre machine vieille et défectueuse, acquisition d’une épareuse d'occasion, achat d’une machine
neuve, location etc... })
Ancienne boulangerie
Le projet d'ouvrir un magasin de ventes de produits locaux a bien avancé, il y a maintenant 14
producteurs intéressés. Une demande d’aide a été déposée par ceux-ci à la chambre de l’agriculture
de l’Ardèche pour le montage du dossier.
Organisation à la cantine
Depuis le 18 janvier 2021, vu les mesures sanitaires imposées (distanciation physique), les repas des
élèves sont pris dans la salle du conseil municipal, ce qui engendre de nombreux va et vient en
traversant la cour. La commission école se réunira les 15 février 2021 pour réfléchir sur une nouvelle
organisation du service des repas.
Compteurs eau
En réponse aux obligations de l’agence de l’eau et de la DDT, un plan d’action a été mis en place. Des
compteurs d’eau ont été installés dans les locaux de la mairie, de l’école, le foyer des jeunes, les wc
publics à Grozon et les locaux de l’ancienne école à Grozon.
Pendant les vacances scolaires, d’autres compteurs seront posés pour la cantine, les vestiaires du
club de foot, les 2 cimetières et les 2 fontaines publiques (place de l’église et place de la mairie).
Ces compteurs ont été posés dans le but de comptabiliser les volumes consommés afin qu'ils ne
soient plus considérés comme des fuites. Cela améliorera le rendement de notre réseau.
Désignation de référents
A la demande des dirigeants de l’association amusaté é boujaté , deux référents se sont portés
volontaires.
Catherine Balthazard pour amusaté é boujaté
Thibaud Ille pour l’Ardéchoise.
Aubes sauvages
La salle d'activité à Grozon sera mise à disposition de l'association « Les Aubes Sauvages » du 17 au
21 février 2021 pour la répétition d’une pièce de théâtre. (seulement 3 personnes, les gestes
barrières devront être respectés).Fascicule
Marie-Thérèse De Nomazy commente et remet à chaque conseillé un fascicule (64
feuillets) concernant la commune de Saint Barthélemy-Grozon:
e Sommaire
e Présentation générale
e Les priorités pour une politique de revitalisation
e _Les investissements correspondant à la 1°" phase.
Ce document sera présenté à nos financeurs et sera joint à toutes les demandes de
subventions.
e Prochain conseil municipal le mardi 02 mars 2021.
La séance est levée à 22 heures 45.
Le maire