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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 05 juin 2026 ok)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie de VERLANS – 70400
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 05 juin 2026
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. BOULLEE Luc.
Etaient présents : Mmes ANDRE, COLLIN, LAVILLE, REINHARD, REY-GUILLIEZ MM. BOULLEE, CUCUEL, DERRIER, DORMEAU,
GUYOT, QUIRICI
Secrétaire de séance : M. QUIRICI Gérôme
ELECTION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
M. BOULLEE rappelle le mode de scrutin pour élire les sénateurs. Cette année les élections sénatoriales auront lieu le 27 septembre. Le Conseil municipal doit élire un délégué et 3 suppléants.
Résultat des élections :
M. BOULLEE Luc est élu délégué ;
Mmes ANDRE Myriam, LAVILLE Pascale et M. QUIRICI Gérôme sont élus délégués suppléants.
DELEGUE A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Le Conseil Municipal doit désigner un de ses membres pour siéger à la CLECT. Cette commission créée par la Communauté de Communes étudie chaque année la valeur des charges transférées à la CCPH.
Mme ANDRE Myriam est titulaire et Mme REINHARD Marie est suppléante.
DESIGNATION D’UN REFERENT ERRE (ELUE RURALE, RELAIS EGALITE)
Le rôle de ce référent est d’accompagner, d’écouter, de prévenir et de détecter les situations d’inégalité ou de violence, notamment les violences intrafamiliales. Mme LAVILLE Pascale sera la référente et Mme REY-GUILLIEZ Christelle référente suppléante. COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
La Communauté de Communes a créé 9 commissions. Les conseillers municipaux peuvent intégrer ces commissions.
Commission de la cohésion territoriale, de la santé et du projet patrimoine : Mme COLIN Marthe
Commission du développement économique, numérique, emploi et insertion : M. QUIRICI Gérôme
Commission de l’Aménagement du territoire et transition écologique : Mme REINHARD Marie
Commission Finances et Mutualisation : M. QUIRICI Gérôme
Commission mobilités : Mme LAVILLE Pascale
Commission environnement, déchets, Gemapi et eau : M. DORMEAU Fernand
Commission petite enfance, enfance et jeunesse : Mme REY-GUILLIEZ Christelle
Commission urbanisme, habitat, politique de la ville : Mme REINHARD Marie
Commission culture, sport, tourisme et patrimoine : M. GUYOT Philippe
DELEGUE AUX JARDINS DU MONT-VAUDOIS
Le Conseil Municipal doit désigner une personne qui fera partie du Conseil d’administration des Jardins du Mont-Vaudois.
M. GUYOT Philippe est désigné.
QUESTIONS DIVERSES
Le préfet a désigné les 12 personnes qui siègeront à la commission communale des impôts.
La Commune versera une subvention à l’association Verl’animation pour les consommations des musiciens lors de la fête du village.
M. GUYOT, délégué au SIED, explique que, lors de la dernière réunion, le président du SIED a demandé aux conseillers municipaux de soutenir la motion qui demande à l’Etat de renoncer au projet de priver le SIED de la taxe sur l’électricité. Cette motion est adoptée.
La journée de travail et de convivialité est fixée au samedi 5 septembre.
La personne du cabinet DELPLANQUE qui travaillait sur le PLUI est partie.
La municipalité a cotisé à la SACEM pour que les animations du village puissent diffuser de la musique.