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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 09.10.2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 09.10.2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sécurité sociale,
Mairie de VERLANS – 70400
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 09 octobre 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. BOULLEE Luc.
Etaient présents : Mmes COLLIN, GOETSCH-CHARTON, LAVILLE, REINHARD MM. BERMON, BOULLEE, CUCUEL, DERRIER, DORMEAU,
GUYOT, QUIRICI
Secrétaire de séance : Mme Marthe COLLIN
ORDRE DU JOUR
DECISION MODIFICATIVE
Le Maire expose que, lors de l’établissement du budget en avril, une somme de 4 226,73 € a été imputée au compte 681/68 amortissement alors qu’elle aurait dû être imputée au compte 681/042. Le Conseil valide cette décision modificative.
ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES 2024-2025
Le projet concerne les coupes 13 à 16 pour un volume de 130 m3. Le Conseil Municipal accepte cette proposition qui pourrait être revue un peu à la baisse le moment venu.
CHOIX DU BÛCHERON
L’entreprise BILLOTTE a présenté un devis. Elle facture le stère 42 € alors que c’était 38 € en 2022. Nous n’avons pas d’autre proposition. Ce devis est accepté.
PRIX DU BOIS
En raison de l’augmentation importante du devis du bûcheron, le Conseil décide de fixer le prix du stère à 45 €. Le prix de l’affouage est fixé à 8 € le stère.
POINT SUR LES JARDINS DU MONT-VAUDOIS
Le président des jardins du Mont Vaudois a fait parvenir un courrier pour expliquer le risque de dépôt de bilan de cette structure. Un plan de redressement est mis en place. Pour cela, il y a lieu de modifier la composition du CA. Un siège est proposé à Verlans.
M. Philippe GUYOT accepte de siéger au CA de cette structure. CONVENTION MEDECINE DU TRAVAIL
La convention avec le Centre de Gestion pour la médecine du travail arrivera à échéance le 31 décembre 2023. Il faut donc la renouveler. La cotisation s’élève à 0,30% de la masse salariale.
RAPPORT D’ACTIVITE DU SIED
Chaque conseiller a reçu par mail ce rapport qui n’appelle pas de commentaire.
FETE DE FIN D’ANNEE
M. BOULLEE avait pensé organiser un repas pour tous les habitants avec gratuité pour les personnes de plus de 70 ans. Après consultation de plusieurs personnes âgées, ce projet n’est pas retenu. Les colis de Noël seront maintenus.
Comme l’an dernier, seules 2 guirlandes seront installées. L’association Verl’animation s’occupera des décorations.
La cérémonie des vœux aura lieu le dimanche 7 janvier 2024 à 11 h.
ENTRETIEN DU VERGER
Les arbres ont poussé et il est temps de programmer leur taille. Le responsable du verger de Luze veut bien venir nous faire une formation.
Le 25 novembre, la Commune de Verlans organisera une journée de taille et plantera un arbre si les personnes de Luze concernées sont disponibles.
Toute la population sera invitée.
REFERENT DEONTOLOGUE
Chaque commune doit désigner un référent déontologue. Celui-ci a pour mission de mettre en garde les Conseillers afin qu’ils n’utilisent pas leur position pour avantager ou léser indûment certaines personnes. Le Centre de Gestion propose plusieurs déontologues. Le Conseil Municipal décide d’adhérer à cette proposition.
QUESTIONS DIVERSES
✓ La cuve pour récupérer l’eau pluviale au cimetière n’a pas pu être installée pendant la journée de travail par manque de participants.
✓ Mme COLLIN Marthe fait part des difficultés financières de la maison de santé Jenny à Héricourt. Le Maire d’Héricourt s’engage à recevoir les dirigeants de ce cabinet.