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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 06 mars 2023 ok
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 06 mars 2023 ok)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie de VERLANS – 70400
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 06 mars 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. BOULLEE Luc.
Etaient présents : Mmes COLLIN, GOETSCH-CHARTON, LAVILLE, REINHARD MM. BERMON, BOULLEE, CUCUEL, DERRIER, DORMEAU,
GUYOT, QUIRICI
Secrétaire de séance : Mme Anne CHARTON-GOETSCH
ORDRE DU JOUR
BILAN 2022
M. BOULLEE présente les comptes de l’exercice 2022. Le solde au 31 décembre 2022 s’élève à 43 041,65 €.
DEVIS Roger MARTIN
Le conseil municipal décide de lancer la réfection de la rue Nicolas Lalouette depuis la mairie jusqu’à la limite de Trémoins. Le devis de Roger MARTIN d’un montant de 55 000 € HT, soit 66 000 € TTC, est accepté.
La commande sera passée en demandant à l’entreprise de privilégier la période des vacances scolaires afin de ne pas gêner les bus.
EMPRUNT
Pour réaliser les travaux routiers, la commune devra emprunter. Plusieurs propositions de financement ont été reçues. Celle du Crédit Agricole est la mieux disante avec les conditions suivantes :
Taux : 3,87 %
Durée : 20 ans
Echéance trimestrielle : 991,79 €
Frais de dossier : 60 €
TRAVAUX EN FORET
La proposition de l’ONF prévoyait 2 chantiers : un cloisonnement dans les parcelles de 14 à 18 pour un montant de 850 € HT et des travaux d’entretien de piste pour un montant de 2 400 € HT. Après discussion, seuls les travaux de cloisonnement sont acceptés. Pour les travaux d’entretien de piste, un devis a été demandé à d’autres entreprises (voir plus loin). PRESENCE VERTE
Le maire présente un dossier déposé par Présence Verte. Cette société prévoit un dispositif pour installer chez les personnes âgées un boîtier qu’elles peuvent déclencher en cas de chute. La commune devrait prendre à sa charge les frais d’installation.
Cette demande est refusée.
RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DE LA CCPH
Chaque conseiller a été destinataire de ce document. Ce document complet circulera dans la navette.
CONTRAT SCHORI
Le contrat de déneigement avec l’entreprise SCHORI de Laire est arrivé à expiration le 31 décembre 2022. Il est renouvelé aux conditions suivantes :
Charges fixes : 180 €
Tracteur à lame + dévidoir sel : 68,50 € de l’heure
DEVIS BILLOTTE
Pour réaliser les travaux de piste en forêt, des devis ont été demandés. Celui de l’entreprise BILLOTTE est retenu pour un montant de 290 € HT, soit 348 € TTC.
QUESTIONS DIVERSES
Une nouvelle convention doit être signée avec Ingénierie 70 pour la maintenance du logiciel Magnus. Désormais les sauvegardes se feront sur un serveur et le logiciel sera protégé contre les cyber-attaques.
D’après les entreprises rencontrées, le mur longeant la propriété de M. et Mme CROUE ne présente pas pour l’instant de danger d’affaissement. Si un enrochement devait être réalisé, il faudrait qu’il le soit jusqu’à l’entrée du lotissement. La commune sera vigilante sur cette portion de route.
M. WALLART et Mme NUSBAUMER ont fait parvenir un faire-part concernant la naissance de leur fille Lila. Le conseil municipal a décidé que, dorénavant à chaque naissance dans le village, un arbre sera planté.
Il reste, rue des jardins du Cruay, un petit morceau de bordure de trottoirs qui n’est pas signalé et qui présente un danger pour le déneigement et pour la circulation des 2 roues. Il sera démonté et, lors de la réfection de la rue Nicolas Lalouette, le macadam sera refait.
Le lot de bois s’est vendu pour la somme de 6 666 €.
Suite à une lettre recommandée de Mme CASOTTO adressée à la mairie, le panneau de la rue du Charmois qui est sur sa propriété sera déplacé.
Le locataire du logement communal quittera celui-ci le 30 juin.
Des blocs de pierre seront installés au croisement de la rue des Beuges et du chemin du Chougnard pour empêcher de rouler sur les regards d’eau et de téléphone.