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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 10 12 CR CM)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE
"DE
FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
12
OCTOBRE
2017
A 20H30
Membres
en
exercice
: 13
Présents
: 12
Votants
:12
(Pour
: 12
/ contre
: 0 /
abstention
: 0)
Absents
excusés
: 01
Date
de
la convocation
et
de
l'affichage
: 03
Octobre
2017
LE
JEUDI
12
OCTOBRE
2017
à vingt
heures
trente,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
FORGES
se
sont
réunis
dans
la Salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
conformément
aux
articles
L. 2121-10,
L.2121-11
et
L. 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Sont
présents
: Mesdames
BERNARD
Micheline,
DUPONT
Cécile,
GONÇALVES
Sidalia,
LAFORGE
Fabienne,
LE
ROCHELEUIL
Angélique,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
BERNARD
Gilbert,
LUCAS
Cédric,
RENOU
Gérard,
SAUNIER
Jean-Luc,
TERRIEN
Philippe,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice, le
Conseil
étant
composé
de
treize
Membres.
Est
absent
et
excusé
: DURRANT
Arnaud.
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le
Maire.
Jean-Luc
SAUNIER
est
élu
Secrétaire
de
séance.
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20h30,
Conformément
à l'article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
æ
Approbation
des
séances
du
Conseil
Municipal
des
24
Mai
et 24
Juillet
2017
æ
Rentrée
scolaire
2017
æ
Temps
Activités
Périscolaires
#
Personnel
Communal
&°
Renouvellement
des
baux
des
logements
communaux
&
Agrandissement
du
restaurant
scolaire
#
Fouilles
archéologiques
préventives
&
Sécurisation
des
locaux
administratifs
æ
Tarifs
communaux
#
Décisions
budgétaires
&°
Travaux
en
cours
æ
Questions
diverses
Approbation
des
comptes
rendus
de
séances
des
24
Mai
et
24
Juillet
2017
Les
comptes
rendus
de
séances
des
24
Mai
et
24
Juillet
2017
sont
approuvés
à l'unanimité. ls Rentrée
scolaire
2017
1. Malgré
une
petite
baisse
dans
les
effectifs
(149
élèves),
l'inspecteur
académique
a acté
le maintien
des
sept
classes.
2. Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC,
Maire-Adjoint,
informe
le Conseil
Municipal
de
la décision
de
l'inspecteur
académique
de
déscolariser
de
l'école
de
FORGES,
un
enfant
en
difficulté.
Celui-ci
va
être
scolarisé
2 jours
par
semaine
à l'école
de
CLAVETTE
et
le reste
du
temps
en
structure
spécialisée.
Afin
de
faciliter
son
retour
au
domicile,
la Commune
va
prendre
en
charge
les
frais
de
taxi
pendant
un
mois.
3. Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC
informe
l’Assemblée
que
l'inspecteur
académique
a détaché
une
Assistante
de
Vie
Scolaire
afin
d'aider
2 enfants
en
difficulté
pendant
la pause
méridienne.
Temps
d'Activités
Périscolaires
Madame
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
l'organisation
de
la semaine
scolaire
pour
la
rentrée
de
Septembre
2018
doit
être
validée
par
un
conseil
d'école
extraordinaire
avant
le
31
Décembre
2017.
Aussi,
il a été
décidé
avec
la Directrice
de
faire
un
sondage
par
écrit
auprès
de
l'ensemble
des
familles.
Une
réunion
à laquelle
tous
les
parents
sont
conviés
est
également
prévue
le
10
Novembre
prochain.
Cette
réflexion
est
aussi
engagée
sur
l’ensemble
du
territoire
de
la CDC
Aunis
Sud,
l’intercommunalité
subventionnant
les
TAP
et
les
accueils
de
loisirs
sans
l'hébergement.
Personnel
Communal
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l’Agent
Madame
Valérie
BOUVIER
étant
en
congé
maladie,
elle
est
remplacée
par
Monsieur
Frédéric
GIRARD,
inscrit
au
Centre
de
Gestion
et
habitant
de
la Commune.
Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC,
Maire-Adjoint,
informe
l'Assemblée
qu'une
réunion
va
être
organisée
le 9
Novembre
2017
avec
l’ensemble
du
personnel
afin
de
présenter
la mission
de
l'Agent
Madame
Stéphanie
BRET,
en
tant
qu’Assistante
de
Prévention.
Renouvellement
des
baux
des
logements
communaux
Le
Conseil
Municipal
décide
de
renouveler
le bail
de
Madame
Magali
LEMERCIER,
pour
une
période
de
douze
mois,
du
1°
Août
2017
au
31
Juillet
2018.
Monsieur
Gilbert
BERNARD,
Conseiller
Municipal
Délégué,
informe
l'Assemblée
que
les
locataires
de
l'autre
logement
se
sont
engagés
sur
un
plan
d'apurement
des
loyers
impayés.
La
location
arrive
à
échéance
au
1°
Avril
2018.
Agrandissement
du
restaurant
scolaire
Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
indique
à l’Assemblée
que
Monsieur
FRAIRE,
Architecte,
travaille
avec
un
nouveau
bureau
des
fluides.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
conserver
l'alimentation
en
gaz
pour
la future
cuisine.
La
pompe
à chaleur
existante
pourrait
chauffer
l'extension
du
bâtiment.
Fouilles
archéologiques
préventives
Monsieur
Gérard
RENOU,
Maire-Adjoint
fait
un
rapport
sur
les
fouilles
archéologiques
effectuées
sur
le terrain
derrière
l'église,
endroit
où
doit
être
implantée
l'aire
de
jeux.
Des
sépultures
du
moyen-âge
ont
été
découvertes
à 1,50
m de
profondeur
et
elles
ne
devraient
pas
remettre
en
cause
le projet.
2 ) ; Sécurisation
des
locaux
administratifs
Après
les
deux
effractions
et
cambriolages
de
la Mairie
en
Juillet
dernier,
Monsieur
Gérard
RENOU,
Maire-Adjoint,
présente
les
2 devis
des
dispositifs
d'alarme.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
y donner
une
suite
favorable.
Affaire
à suivre.
Tarifs
communaux
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les
tarifs
de
la cantine
et
des
locations
des
bâtiments
communaux.
Travaux
en
cours
Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
fait
le point
sur
les
travaux
d'enfouissement
de
la ligne
moyenne
tension
par
ENEDIS
et
des
problèmes
rencontrés
à
Villeneuve.
Les
travaux
de
contournement
de
PUYDROUARD
vont
continuer
avec
la construction
du
mur
de
soutènement
et
la réalisation
du
pont
sur
la RD
112.
Une
discussion
est
engagée
sur
l'opportunité
d'une
nouvelle
manifestation
au
Conseil
Départemental,
au
moment
du
vote
du
budget
2018
en
Décembre
prochain.
Questions
diverses
Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
présente
les
différents
menus
proposés
par
le traiteur
«
La
Cour
des
Saveurs
»
pour
le
repas
des
aînés
du
11
Novembre.
Monsieur
Jean-Luc
SAUNIER,
Conseiller
Municipal,
fait
le compte-rendu
de
son
rendez-vous
avec
la
Société
VOL-V.
Monsieur
Cédric
LUCAS,
Conseiller
Municipal,
rappelle
les
problèmes
d'éclairage
du
terrain
des
sports.
Monsieur
Philippe
BARITEAU
va
solliciter
le
SDEER
pour
un
devis.
Ensuite
Madame
le Maire,
propose
qu'une
réunion
soit
organisée
avec
le club
et
la fédération
de
football
afin
de
demander
une
participation
financière.
Monsieur
Philippe
BARITEAU
rappelle
aussi
les
problèmes
liés
au
stationnement
des
gens
du
voyage
(consommation
d’eau,
casse
du
compteur
électrique
...).
Monsieur
Gérard
RENOU
fait
part
de
la demande
de
la SNCF/TDF,
dans
le cadre
de
l'aménagement
du
territoire,
de
l'implantation
d’un
pylône
de
télécommunication
sur
le terrain
des
services
techniques
municipaux.
Ce
projet
concerne
la
ligne
TER
de
Poitiers
à
La
Rochelle.
La
séance
est
levée
à minuit.