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Compte-Rendu - 2017 04 10 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 04 10 CR CM)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
10
AVRIL
2017
A 20H00
Membres
en
exercice
: 13
Présents
: 12
Votants:
(Pour
: 12
/ contre
: 0 /
abstention
: 0)
Absents
excusés
: 01
Date
de
la convocation
et
de
l'affichage
: 03
Avril
2017
Le
LUNDI
10
AVRIL
2017
à vingt
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
FORGES
se
sont
réunis
dans
la Salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
conformément
aux
articles
L. 2121-10,
L.2121-11
et
L. 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sont
_ présents
:
Mesdames
BERNARD
Micheline,
GONÇALVES
Sidalia,
LAFORGE
Fabienne,
LE
ROCHELEUIL
Angélique,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
BERNARD
Gilbert,
DURRANT
Arnaud,
LUCAS
Cédric,
RENOU
Gérard,
SAUNIER
Jean-Luc,
TERRIEN
Philippe,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice,
le Conseil
étant
composé
de
treize
Membres.
Est
absente
et
excusée
: DUPONT
Cécile
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Jean-Luc
SAUNIER
est
élu
Secrétaire
de
séance.
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20h00,
Conformément
à l'article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
du
16
Mars
2017
Vote
du
Budget
2017
Vote
des
taxes
Vote
des
subventions
Organisation
des
bureaux
de
vote
Travaux
en
cours
Questions
diverses
54944854
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
du
16
Mars
2017
Vote
du
Budget
Primitif
2017
:
Madame
le Maire
présente
à l'Assemblée
le projet
du
Budget
Primitif
2017,
voté
en
chapitres
qui
s'équilibre
:
- En
section
de
fonctionnement
à :
871
996,00
Euros
- En
section
d'investissement
à :
847
185,50
€uros
D Ÿ . Le
projet
principal
est
l'extension
du
restaurant
scolaire.
L'avant-projet
établi
par
l'Architecte
s'élève
à 451.900
E HT.
Des
dossiers
de
demandes
de
subventions
ont
été
déposés
auprès
de
l'Etat
et du
Département.
Le
Projet
peut
être
aidé
à hauteur
de
50%.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
le Budget
Primitif
2017.
Vote
des
taxes
2017
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les
taxes
d'habitation,
foncier
bâti
et foncier
non
bâti
en
2017.
Les
taux
sont
maintenus
comme
suit
:
Taxe
d'habitation
:
11,53
%
Taxe
du
foncier
bâti
:
22,90
%
Taxe
du
foncier
non
bâti
:
68,62
%
Vote
des
subventions
2017
:
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
délibérer
pour
mettre
à jour
la liste
des
Associations
sollicitant
une
subvention
en
2017.
Une
subvention
de
2.000
Euros
a été
votée
pour
les
30
ans
de
la bibliothèque
organisés
le 10
Juin
prochain.
Les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
Primitif
2017.
Liste
des
emplois
impliquant
la réalisation
d'heures
supplémentaires
ou
heures
complémentaires
:
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
mettre
à jour
la liste
des
emplois
dont
les
missions
impliquent
la réalisation
d'Heures
complémentaires
et
supplémentaires
en
2017.
Actualisation
de
la
liste
des
Agents
Titulaires
pouvant
prétendre
à l’I.A.T
à temps
complet
ou
non
complet
et
et
du
crédit
global
inscrit
au
Budget
Primitif
2017
:
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'une
délibération
avait
été
prise
le 14
Mai
2013
afin
d’instituer
une
Indemnité
d'Administration
et de
Technicité
aux
Agents
Titulaires,
à temps
complet
ou
non
complet
et qu'il
convient
de
l’actualiser
en
2017.
Organisation
des
bureaux
de
vote
: Election
présidentielle
2017
MAIRIE
SALLE
ASSOCIATIONS
DATE
HORAIRES
NOM
PRENOM
NOM
PRENOM
23
Avril
|
8H00-13H30
|
BARITEAU
Philippe
|
RENOU
Gérard
LAFORGE
Fabienne
|
TERRIEN
Philippe
DURRANT
Arnaud
LE
ROCHELEUIL
|
Angélique
13H30-19H00
|
BERNARD
Micheline
|
BERNARD
Gilbert
GONCALVES
Sidalia
SAUNIER
Jean-Luc
VILLAUDY
TALLEC
|
Isabelle
DUPONT
Cécile
MAIRIE
SALLE
ASSOCIATIONS
DATE
HORAIRES
NOM
PRENOM
NOM
PRENOM
07
Mai
| 8H00-13H30
BARITEAU
Philippe
|
RENOU
Gérard
LUCAS
Cédric
TERRIEN
Philippe
DURRANT
Arnaud
LE
ROCHELEUIL
Angélique
13H30-19H00
BERNARD
Micheline
|
BERNARD
Gilbert
DUPONT
Cécile
SAUNIER
Jean-Luc
BERNARD
Annie
VILLAUDY
TALLEC_
|
Isabelle Travaux
en
cours
:
Monsieur
BARITEAU
Philippe,
Maire-Adjoint
fait
le point
sur
les
dossiers
de
voirie
en
cours
: Traverse
de
FORGES
(RD
116)
et
la rue
Délidon.
Questions
diverses
:
Monsieur
LUCAS
Cédric,
informe
le Conseil
Municipal
de
la future
manifestation
des
jeux
inter-villages
à Saint
Germain
de
Marencennes.
A la
suite
de
sa
formation
d’artificier,
Monsieur
MIGNERE
Patrice
a fait
part
de
son
inquiétude
pour
tirer
le feu
d'artifice
du
14
Juillet,
dans
les
conditions
de
sécurité
requises
par
la Loi.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
clôture
la
séance.
La
séance
est
levée
à minuit.