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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Injoux-Génissiat.
Lien du pdf (Déliberation - DEL26 03 Accueil benevole bibliotheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Département de l’AIN Envoyé en préfecture le 16/02/2026
Reçu en préfecture le 16/02/2026
Publié le 16/02/2026
REGISTRE DES DELIBERATIONS ID : 001-210101895-20260209-DEL26 03-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’INJOUX-GENISSIAT
N° 26 / 03 Séance du 09 février 2026
Nombre de L'an deux mil vingt-six, le neuf février à 18 H.30, le conseil municipal d’Injoux-Génissiat,
Membres régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses er séances sous la présidence de Monsieur Denis MOSSAZ, Maire. Fn Etre : 14 Date de convocation du Conseil Municipal et affichage : 26 janvier 2026
pente L 5 Membres présents : Mmes, MM. ANDRE Bérengère (arrivée à 18h40), BALSEM Lydie, BLANC rocuration : Valérie, BOSSON Pascale, CARREZ Laurent, FILLOD Claude, FOUCART Bernard, LECOQ Votants : 11 Frédéric, MOSSAZ Denis, PRUDHOMME Joël, SELLIER Sophie (arrivée à 18h40). Pour : 11
Abstention: 0 Absent(e)s ou excusé(e})s : ARTERO Véronique ; BILLET Benoît ; DROST Patricia.
Contre : 0 Secrétaire : Bernard FOUCART
Objet : Convention d’accueil d’un bénévole en bibliothèque
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour assurer le fonctionnement de la bibliothèque, il envisage de faire appel à un bénévole en appui à la bibliothécaire en poste
Il présente la convention d'accueil qui définit la nature des missions que le bénévole sera autoriser à effectuer.
Sur proposition du Maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
æ Accepte l'intervention de bénévole à la bibliothèque en appui à la bibliothécaire en poste
> Autorise Monsieur le Maire à signer la convention d'accueil qui définit la nature des missions
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susvisés.
Le secrétaire Le Maire, À
Bernard FOUCART Denis MOSSAZ
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