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Document publié le Mardi 9 décembre 2014 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2014 94 Tarifs 2015 restaurant scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2014-94 en date du 09/12/2014 portant sur les tarifs 2015 du restaurant scolaire :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 09 Décembre 2014, à 20H30, suivant convocation en date du 04 Décembre 2014, sous la présidence du Maire, M. Jean-Claude LEBLOIS.
Mme DUFOUR Aurore a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 14 0 14 14 14 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, DESROCHE Roger, DUCHEZ Michel, JACQUET Michel, ARMAND Thierry, BERGER Thierry, ALAMARGOT Sylvie, CASTANET Christine, LATOUR Christelle, DUBREUIL Marc, DUFOUR Aurore, HARGE Andrée, GILLES Dominique, FAUCHER Alain.
Le Conseil Municipal, sur proposition du maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
DECIDE qu'à compter du 1” Janvier 2015, les tarifs du restaurant scolaire seront les suivants :
Enfants du RPI 2,10
Enfants des communes voisines 2,60
Commensaux 3,75
Personnel autorisé 3,75
A La Geneytouse, le 13 Décembre 2014
Le maire,
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 15 Décembre 2014 et transmise à la Préfecture.