Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Sommaire CM N 6 DU 2 OCTOBRE 2010
Procès Verbal - PV SOMMAIRE N 7 du 20.11.2010
Procès Verbal - PV SOM CM N 1 DU 04 FEVRIER 2017
Procès Verbal - PV SOM N 1 DU 15 01 2010
Procès Verbal - PV Sommaire 9 Janvier 20010
Procès Verbal - PV SOM CM N 3 DU 27 03 2010
Procès Verbal - PV SOMMAIRE N 2 DU 6 AVRIL 2013
Procès Verbal - PV SOM N0 5 CM DU 10 07 2010 01
Procès Verbal - PV SOM CM N1 DU 07 FEVRIER 2015
Procès Verbal - PV SOM CM03 du 01 06 2013
Procès Verbal - PV sommaire du 06 fevrier 2010
Document publié le Samedi 6 février 2010 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV sommaire du 06 fevrier 2010)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
RESLEMENTATION Date d'affichage : 4 7 FEV. 2010 ETAIENT PRESENTS : M. FOURNIER Jean-Paul, Maire M. PROUST, M. LACHAUD, Mme BARBUSSE, M. TIBERINO, Mlle PONGE, M. PEROTTI, Mme TOURNIER BARNIER, M. VALADE, Mme BOURGADE, M. FILIPPI, Mme FOURQUET, M. RAYMOND, Mme DE GIRARDI, M. GOURDEL, Mme SANS, M. TAULELLE, Mme JEHANNO, M. BURGOA, M. DOUAIS, Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, Mme MARTIN Adjoints. Mme GRAS, Mme INCORVAIA, M. MINGAUD, M. FEYBESSE, M. COLOMBANI, M. BAZIN, M. CHANCELADE, Mme BOISSIERE, M. SOULAS, Mme JUANICO, M. PERIER, Mme CREPIN, Mme LASSERRE, M. DAHRA, Mme DELBOS, Mme DA COSTA, Mme DUMONT ESCOJIDO, Mme ENRIQUEZ-BOUZANQUET, M. CLARY, M. CASAURANG, Mme BERNIE-BOISSARD, Mme FAYET, M. BASTID, M. FABRE-PUJOL, Mme EL BAZ, Mme CALMET ROATTA, Conseillers Municipaux. ABSENTS, EXCUSES : Mme BARBUSSE Adjointe pouvoir à Mme SANS à partir de la Q N° 9, M. BURGOA Adjoint pouvoir à M. TIBERINO à partir de la Q N° 9, M. DOUAIS Adjoint pouvoir à Mme JEHANNO, à partir de la Q N° 24, M. PROCIDA, Conseiller Municipal pouvoir à M. LACHAUD, Mme GARDEUR BANCEL, Conseillère Municipale pouvoir à M. BAZIN, M. PLANTIER Conseiller Municipal, pouvoir à Melle PONGE, Mme PEZET ROMIEUX, M. CAMPAGNE, Conseiller Municipal pouvoir à Mme EL BAZ, Mme GIACOMETTI Conseillère Municipale pourvoir à M. CASAURANG, M. BASTID Conseiller Municipal pouvoir à Mme FAYET à partir de la Q N° 55, M. CARRIERE Conseiller Municipal pouvoir à M. FABRE PUJOL. SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET ASSISTAIENT A LA SEANCE : M. MADALLE, Directeur de Cabinet du Maire M. CHIEZE, Chef de Cabinet du Maire Mme GERVAIS, M. GILBERT, Cabinet du Maire M. CAILLOIS, Directeur Général des Services M. JOURLIN Directeur Général des Services Techniques M. BASCOP, Mme DERULLIEUX, Mme RATAJCZAK, Mme RENAULT, WESPHAL, M. KUPECEXK, Directeurs Généraux Adjoints Mme CALVINI, Attachée de Presse Mme OULMANN, Directrice Administration Générale PROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06 FEVRIER 2010
Le samedi 6 février 2010 à 8 heures, s'est réuni en l'Hôtel de Ville, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 29 janvier 2010, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
N° Titre de la question
Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du Conseil Municipal du samedi 9 Janvier 2010.
ABSTENTIONS: Groupe «parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LE PERSONNEL
1.
Autorisation à signer une convention de groupement de commande entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour un abonnement à une banque de données juridiques en ligne.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition partielle de la Direction des Finances de ia Ville de Nîmes auprès de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ABSTENTION: Groupe communiste
ADOPTE A L’UNANIMITE
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition partielle de la Direction des Finances de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole auprès de la Ville de Nîmes.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ABSTENTION: Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Modification du tableau des effectifs.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ABSTENTION: Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Modification de la délibération du 24 mars 2007 relative à la gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L’UNANIMITE
Avenant N°1 à la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association « Mission Locale Jeunes d'Agglomération » de Nîmes pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux. RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
M. BAZIN Président de la M.L.J. ne participa pas au vote
‘ ADOPTE A L’'UNANIMITE
Mise à disposition de personnels de la Ville de Nîmes auprès de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ABSTENTION : Groupe communiste
ADOPTE A L’UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LES FOIRES ET MARCHES
8. Place des Esclafidous — Occupation du domaine public —- Nouveaux tarifs.
RAPPORTEUR : Mme SANS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Examen des questions numéros 14, 15 et 41
AFFAIRES CONCERNANT L'ADMINISTRATION GENERALE
9.
10.
11.
Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger aux Conseils d'Administration des Etablissements scolaires publics Collèges et Lycées - Modification de la délibération N°2008.03.08 en date du 26 avril 2008.
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
Candidature : M. Julien PLANTIER
Résultat du vote
Nombre de votants 46
Bulletins blancs ou nuls 4
Nombre de suffrages exprimés 42
M. PLANTIER 42 ELU
Délégation de Service Public relative à la construction, l'aménagement et l'exploitation du crematorium de Nîmes — Avenant N°2.
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
Prise en charge des frais de transport de mission et de formation des élus. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LE COMMERCE
12. Convention d'objectif entre la Ville de Nîmes et l'Office du Commerce et versement de subvention.
RAPPORTEUR : M. PERIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION
13.
Appel d'offres ouvert — Fournitures scolaires années 2010, 2011, 2012, 2013 — Petites fournitures scolaires — Fournitures de jeux ludiques — Fournitures de jeux éducatifs — Fournitures de matériel de psychomotricité et d'éducation physique — Fournitures de peintures, vernis et colles. RAPPORTEUR : M. RAYMOND ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LA SECURITE ET LES QUARTIERS
14.
15.
Attribution de subventions dans le cadre de conventions d'objectifs relatives aux associations du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.).
RAPPORTEUR : M. BURGOA
ABSTENTIONS: Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »
M. BAZIN Président du P.I.M.S. ne participa pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.).
RAPPORTEUR : M. BURGOA
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTIVITES
16.
17.
18.
19.
20.
21.
Journée exceptionnelle en faveur des sinistrés d'Haiti — Avenant N°1 à la convention de DSP relatif à l'organisation des spectacles tauromachiques dans les arènes de Nîmes à compter de la saison taurine 2010 — Fixation des tarifs spécifiques.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Dépôt du fonds ancien de l'Institut européen Séguier à la Bibliothèque municipale de Nîmes — Convention entre la Ville et l'Institut européen Séguier.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fêtes de fin d'année 2009 — Animation patinoire et concert des chœurs basques le 19 décembre : reversement des recettes sous forme de subventions aux associations caritatives participantes.
RAPPORTEUR : M. SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Jardins de la Fontaine — Spectacle équestre — Féria de Pentecôte 2010 — Fixation des tarifs d'entrée.
RAPPORTEUR : M. SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations culturelles pour l'année 2010. RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO
ADOPTE A L'UNANIMITE
Conventions de partenariat entre la Ville de Nîmes et les associations ATP — Kaléidoscope — Triptyk Théâtre.
RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LES SPORTS ET LA JEUNESSE
22.
Institution d'un tarif pour organisation et encadrement de raids par la base de plein air de la Ville de Nîmes située à Collias. RAPPORTEUR : M. GOURDEL ADOPTE A L'UNANIMITE
23.
24.
Fixation de la participation des familles aux séjours pour adolescents pendant les vacances de printemps, d'été et d'hiver.
RAPPORTEUR : M. GOURDEL
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions äux associations sportives nîmoises au titre de l’année 2010. RAPPORTEUR : Mme INCORVAIA
Mme EL BAZ mandataire de M. CAMPAGNE ne participe pas au vote ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LES AMENAGEMENTS URBAINS
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
Quartier Nord Gambetta — Aménagement de la percée Clérisseau — Avenant N°1 au marché de travaux Lot N°1 V.R.D. - Terrassement voirie.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Marchés publics de location de véhicules de longue durée passés après appel d'offres ouvert. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTION : Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Travaux imprévus de rénovation partielle de chaussée et trottoirs, emplois partiels, petits travaux de maçonnerie.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention relative au financement des travaux sur les ouvrages de la Ville de Nîmes du fait des chantiers de la compétence de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et réciproquement.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTION : Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement des allées Jean Jaurès — Avenant N°1 au marché de travaux Lot 1. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONS: Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste « Socialiste pour l'union »
Groupe
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement des allées Jean Jaurès — Avenant N°1 au marché de travaux Lot 3. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONS: Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste « Socialiste pour l'union »
Groupe
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement des allées Jean Jaurès — Avenant N°1 au marché de travaux Lot 4. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONS: Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste « Socialiste pour l'union »
Groupe
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement des allées Jean Jaurès — Avenant N°1 au marché de travaux Lot 6. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONS: Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste « Socialiste pour l'union »
Groupe
ADOPTE A L'UNANIMITE
33.
34.
35.
36.
37.
38.
39.
40.
41.
Aménagement Arènes — Esplanade — Feuchères (AEF) — Avenant N°5 au marché de maîtrise d'œuvre.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe « Socialiste pour l'union » CONTRE : Groupe communiste
ADOPTE A LA MAJORITE
Aménagement Arènes — Esplanade — Feuchères (AEF) — Avenant N°6 au marché de maîtrise d'œuvre.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Reconstruction Ecole maternelle « Jean Carrière » (Platanettes) — Attribution et autorisation de signature des marchés de travaux Lots N°4 et 12
RAPPORTEUR : M. RAYMOND
ADOPTE A L'UNANIMITE
Projet de rénovation urbaine Quartier Pissevin — Reconstruction du Groupe scolaire Henri Wallon — Attribution et autorisation de signature marché de travaux Lot N°1 Démolitions, Terrassements.
RAPPORTEUR : M. RAYMOND
ADOPTE A L’UNANIMITE
Réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine bâti de la Ville de Nîmes — Lot N°1 : Réalisation de diagnostics accessibilité dans les Etablissements Recevant du Public (E.R.P.) - Autorisation de signer l'avenant N°1.
RAPPORTEUR : M. MINGAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en sécurité électrique de 58 Etablissements Recevant du Public (E.R.P.) — Avenant N°1 à un marché à procédure adaptée de travaux de mise en sécurité électrique de 58 E.R.P. : Lot 1 : Electricité secteur ouest — Lot 2 : Electricité secteur est.
RAPPORTEUR : M. MINGAUD
ADOPTE A L’UNANIMITE
Stade des Costières Parnasse Boulodrome — Avenant N°1 au marché de maintenance technique multiservices.
RAPPORTEUR : M. MINGAUD
ABSTENTION : Groupe communiste
ADOPTE A L’UNANIMITE
Convention de mise à disposition du Musée d'Art contemporain Carré d'Art à la régie municipale personnalisée.
RAPPORTEUR : M. TAULELLE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Avenant N°1 à bail à construction entre ia Ville de Nîmes et l'association VIVADOM PETITE ENFANCE.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'URBANISME
42.
Quartier « Hoche — Sernam » - Aménagement du secteur universitaire — Choix des prestataires de services pour les missions d'A.M.O. (Assistance — Maîtrise d'Ouvrage), Etudes d'impact et E.S.S.P. (Etude de Sûreté et de Sécurité Publique). RAPPORTEUR : M. PEROTTI . M. BAZIN Président de la S.AT., Mme MARTIN, M. PEROTTI, M. CHANCELADE ne participent pas au vote ADOPTE A L'UNANIMITE
43.
45.
46.
47.
48.
49.
50.
51.
52.
Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble du secteur de Serre de Garde- Monnier (en application de l'article L.332-9 du Code de l'Urbanisme). RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Prise en considération du Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) du secteur de Serre de Garde-Monnier.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme d'Aménagement d'Ensemble du secteur de Serre de Garde-Monnier — Approbation de la convention de groupement de commande avec la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L’UNANIMITE
ZAC du Domaine d’Escattes — Agrément d'attribution de terrains viabilisés (Hameau Village / Lots 1A et 1B / Kaufmann et Broad).
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
M. BAZIN Président de la S.A.T. ne participa pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
ZAC du Domaine d'Escattes — Agrément d'attribution de terrains viabilisés (Hameau Village / Lot 3 / Maisons Claude Rizzon.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
M. BAZIN Président de la S.A.T. ne participa pas au vote.
ADOPTE A L'UNANIMITE
incorporation de parcelles communales privées dans le domaine public communal. RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L’'UNANIMITE
SA D'HLM ICF SUD EST MEDITERRANEE - Autorisation à céder deux ensembles immobiliers situés route d'Avignon et rue de Boyve au profit de la SA D'HLM Vaucluse Logement. RAPPORTEUR : Melle PONGE
ADOPTE A L’UNANIMITE
Rectification d'une erreur cadastrale — Rétablissement des limites de la parcelle cadastrée section KY 608 avec le domaine public du chemin de Combevanelle. RAPPORTEUR : Melle PONGE
“ADOPTE A L'UNANIMITE
Secteur Sauvegardé — Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur — Approbation suite à l'enquête publique.
RAPPORTEUR : Melle PONGE
ADOPTE A L'UNANIMITE
ZAC du Mas des Abeilles — Approbation d'une convention de participation entre la Ville de Nîmes, la Société d'Aménagement des Territoires (S.A.T.) et la Société NEMODIS. RAPPORTEUR : Mme DELBOS
M. BAZIN Président de la S.A.T. ne participa pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DURABLE
53.
54.
55.
56.
57.
58.
59.
60.
61.
62.
Programme C.A.D.E.R.E.A.U. = Création du bassin de rétention de la cave coopérative de Saint Césaire et aménagement du réseau pluvial adjacent — Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A-D.ER.E.A.U. — Opération Liberté — Jaurès —Teissier — Tronçon Liberté — République — Lot N°1 : Traversée de l'Avenue de la Liberté — Lot N°2 : Avenue de la Liberté — Lot N°3 : Rue Gaston Blanc à la rue de la République — Attribution des marchés de travaux. RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.AD.E.R.E.AU. -— Opération Liberté — Jaurès - Teissier — Fouilles archéologiques préventives du Boulevard Jean Jaurès — Secteur rue Saint Rémy — Attribution
et autorisation de signature du marché de fouilles.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Programme C.AD.E.RE.A.U. - Cadereau d'Uzès — Etudes pour l'obtention des arrêtés réglementaires — Modalités de la concertation.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Cadereaux de Valdegour et de Saint Césaire — Mission d'assistance à maftrise d'ouvrage pour l'obtention des autorisations administratives avant travaux d'aménagements hydrauliques — Attribution du marché.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Cadereau d'Alès — Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une carrière-bassin à l'amont du cadereau d'Alès — Attribution du marché. RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L’UNANIMITE
Programme C.AD.E.R.E.A.U. — Cadereau d'Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Avenant N°2 au marché de maîtrise d'œuvre N°08000408 Ville de Nîmes / BRLi-SOGREAH. RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Cadereau d'Alès — Dérivation des eaux pluviales du secteur de Castanet vers le bassin des romarins et modification des réseaux d'eaux usées et d'eau potable — Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.AD.E.R.E.A.U. - Axe 2 Action 2 — Connaissance de la composante eaux souterraines — Convention de recherche et de développement partagés entre le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.) et la Commune de Nîmes — Avenant N°1. RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Marché de modernisation et extension du réseau de mesure des évènements pluvieux
N°04/0061/01 Ville de Nîmes / Paratronic — Avenant N°1.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
63.
64.
65.
66.
67.
Marché à bons de commande de prestations géotechniques — Attribution du marché. RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Etude sur la cireulation et le schéma directeur de la signalisation de jalonnement urbain — Demande de subventions.
RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
ABSTENTION : Groupe Communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement de l'espace public Arènes — Esplanade - Feuchères (AËF Tranche 2 Esplanade) - Autorisation de signer les marchés de travaux pour les lots N°1 à 6. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONS: Groupe communiste
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Dénomination de voies - Modifications de tenants et aboutissants.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française pour les sinistrés d'Haïti.
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N°02 du mois de Février 2010.
LA SEANCE EST LEVEE A 10 HEURES
Le Maire
_ CONSEIL MUNICHPA! Jean-Paul FOURNIER Gppenrnr