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Procès Verbal - PV CM 10022025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10022025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
IE,
PROCÈS-VERBAL
Le
dix
février
deux-mille
vingt-cinq,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Roger
DESLANDES,
Maire.
Date
de
la convocation
: 6 février
2025
Présents
: M.
DESLANDES,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
Mme
BEAURAIN
DURU,
Mme
STROUPPE-MEUNIER,
M.
BOURLET,
M.
CHENEAU,
Mme
GANGNERON,
M.
JALAGEAS,
M.
MACHADO
SANTANA,
Mme
PERREAU,
M.
GAUCHER,
M.
MUNOZ
Absent
ayant
donné
pouvoir
: M.
BONHOMMET
à
Mme
STROUPPE-MEUNIER.
Absents
: M.
GITON,
Mme
MOUZET,
M.
THIBAULT,
Mme
THO
Secrétaire
de
séance
: M.
BOURLET
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
sans
observation.
MODIFICATION
DE
LA
REGIE
POUR
LA
LOCATION
DES
SALLES
COMMUNALES
Suite
à un
contrôle
du
service
de
gestion
comptable
de
Pithiviers,
plusieurs
remarques
ont
été
émises
concernant
la
régie
d’avances
et
de
recettes,
pour
la
location
des
salles
communales
et
les
menues
dépenses.
Une
proposition
de
modification
de
cette
régie
a
été
transmise
à
la
trésorerie
de
Pithiviers.
Toutefois,
cette
dernière
est
revenue
vers
les
services
de
la mairie
en
précisant
que
certains
éléments
de
la proposition
restaient
à vérifier
et
qu’une
délibération
à ce
sujet
n’était,
pour
l’instant,
pas
possible.
La
délibération
est reportée
à une
séance
ultérieure.
CHANGEMENT
DES
SANITAIRES
DANS
L’ECOLE
MATERNELLE
|
Les
sanitaires
et
la
douche
de
la
maternelle,
qui
datent
de
1976,
sont
devenus
vétustes
et
leur
remplacement
est
désormais
indispensable,
car
ils
se
bouchent
régulièrement.
Les
urinoirs
seront,
dans
le
même
temps,
transformés
en
petits
WC.
Pour
cela,
plusieurs
entreprises
ont
été
sollicitées
et deux
propositions
ont
été
transmises
:
e
Ents
Artisans
et
Plus,
pour
un
montant
total,
sur
deux
devis
de
8936,90€
HT
e
Ents
Blot,
pour
un
montant
de
5716,50€HT
La
commission
travaux
recommande
donc
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
Blot.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
Blot,
pour
la
réhabilitation
des
sanitaires
de
l’école
maternelle,
pour
un
montant
de
5716,50€
HT.
RE CM
du
10/02/2025
Page
1/4MISE
EN
PLACE
D'UN
ESPACE
PIETONS
RUE
DE
NEUVILLE
Afin
de
sécuriser
la
rue
de
Neuville,
pour
les
piétons,
en
direction
de
Loury,
il
est
proposé
un
aménagement
des
bas-côtés
en
espace
piétons.
Le
projet
ne
comporte
pas
de
trottoirs,
mais
un
aménagement
par
du
calcaire
et des
tubes
drainants.
Il sera
mis
en
place
côté
droit,
dans
le
sens
Rue
du
petit
fournil
—
Loury.
Pour
cela,
deux
entreprises
ont
été
sollicitées
et deux
propositions
ont
été
transmises
:
e
Ents
TPL,
pour
un
montant
de
84
171,18€
HT
e
Ents
Blot,
pour
un
montant
de
69
599, 10€
HT
La
commission
travaux
recommande
de
retenir
la prestation
de
l’entreprise
Blot.
Mme
GANGNERON
estime
qu’un
nouveau
passage
piéton
sera
à
tracer,
pour
guider
les
piétons
dans
la
continuité
des
aménagements
entre
les
côtés
gauche
et
droit
de
la
voirie.
M.
LOISEAU
que
cela
est
déjà
prévu
dans
un
second
temps.
Mme
PERREAU
ajoute
qu’une
communication
dans
les
boites
aux
lettres
des
riverains
est
nécessaire
pour
les
informer
des
travaux
futurs.
M.
CHENEAU
estime
qu’un
éclairage
supplémentaire
au-dessus
des
passages
piétons
en
face
de
la
mairie
permettrait
de
sécuriser
la
traversée
pour
les
piétons
et
les
automobilistes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
Blot,
pour
la
mise
en place
d’un
espace
piétons
le long
de
la
rue
de
Neuville,
pour
un
montant
de
69
599,10€
HT.
TRAVAUX
DE
TROTTOIRS
RUE
DE
CHAMPLE
Afin
de
garantir
la
réfection
de
la bande
de
roulement
rue
de
Champlé,
entre
la rue
de
la
Mairie
et
la
rue
de
Neuville,
par
la
Communauté
de
communes,
la
commune
doit
s’engager
à installer
des
trottoirs
avec
bordures
sur
la partie
à refaire.
M.
LOISEAU
précise
que
la
CCF
réalisera
la
réfection
de
la
bande
de
roulement,
en
même
temps
que
la
mise
en
place
de
bordures.
M.
GAUCHER
alerte
sur
les
constructions
à
venir,
dans
cette
zone.
M.
le
Maire
précise
qu’il
n’est
pas
possible
d’attendre
plus
longtemps
que
les
terrains
restants
soient
construits
car
la
route
est
trop
dégradée
à
cet
endroit.
M.
BOURLET
demande
si
la
même
largeur
de
rue
sera
conservée.
M.
LOISEAU
lui
confirme
que
oui.
Pour
ce
projet,
deux
entreprises
ont
été
sollicitées
et
deux
propositions
ont
été
transmises
: e
Ents
TPL,
pour
un
montant
de
10
793,30€
HT
e
_Ents
Blot,
pour
un
montant
de
14
389,00€
HT
La
commission
travaux
recommande
de
retenir
la prestation
de
l’entreprise
TPL.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
TPL,
pour
la
mise
en
place
de
trottoirs
Rue
de
Champlé,
pour
un
montant
de
10
793,30€
HT.
SUPPRESSION
DE
POSTE
Suite
à la nomination
de
l’agent
occupant
le
poste
d’agent
de
maîtrise
principal
sur
un
autre
grade,
le
poste
correspondant
est
désormais
vacant.
La
collectivité
n’a
pas
le
besoin
de
le pourvoir
de
nouveau.
CS CM du 10/02/2025
Page 2/4Par
conséquent,
M.
le
Maire
propose
de
supprimer
le
poste
d'agent
de
maîtrise
principal
à 35/35".
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
la fermeture
du
poste
d’agent
de
maîtrise
principal
à
35/35°"°.
Le
tableau
des
effectifs
sera
mis
à jour
en
conséquence.
>
QUESTIONS
ORALES
>
Point
sur
les
délégations
de
signature
données
au
Maire,
depuis
janvier
2025
:
Désembouage
des
radiateurs
de
la mairie
: 1
160€
HT
Commande
de
produits
d’entretien
: 3
383€
HT
Achat
d’'EPI
pour
une
ATSEM
: 134€
HT
Mise
en
place
d’une
porte
antipanique
dans
la chaufferie
de
l’école
: 659€
HT
Réparation
de
l’adoucisseur
de
la cantine
: 2
125€
HT
Achat
d’un
fauteuil
de
bureau
pour
la mairie
: 90€
HT
Achat
d’un
panneau
d’affichage
mairie
: 851€
HT
Commande
de
produits
d’entretien
: 1827€
HT
Total
sur
la période
: 10
229€
HT
>
M.
le Maire
évoque
la demande
d’un
administré
demandant
la réfection
de
la
voirie
qui
dessert
son
exploitation.
Un
courrier
réponse
lui
sera
adressé,
mais
M.
le
Maire
précise
que
l’état
de
la
voirie
s’est
dégradé
car
de
nombreux
poids
lourds,
allant
jusqu’à
44
tonnes,
empruntent
régulièrement
cette
rue,
afin
d’accéder
aux
silos
à grains.
La
commune
de
Vennecy
n’a
pas
les
moyens
d’entretenir
une
voirie
pour
qu’elle
supporte
le
passage
de
véhicules
de
ce
type.
>
Les
dates
des prochains
Conseils
municipaux
seront
les
suivantes
: 3 mars
et
31
mars
2025. >
M.
CHENEAU
rapporte
un
problème
de
chauffage
trop
important
dans
les
toilettes
de
la
salle
polyvalente.
M.
MUNOZ
répond
qu’il
a modifié
le
réglage
des
radiateurs
concernés.
>
Mme
CHAMBLET
informe
les
conseillers
qu’une
soirée
de
remerciements
est
organisée
par
le
Téléthon
pour
évoquer
l’ensemble
des
dons
reçus
en
2024.
Elle
y
représentera
la
commune
de
Vennecy,
avec
M.
le
Maire.
>
Bilan
de
l’avancement
des
travaux
par
M.
LOISEAU
:
Ÿ
Filets
du
city-stade
changés
ce jour
;
Ÿ
Relevé
topographique
du
terrain
du futur
gymnase
réalisé
ce jour
;
Ÿ
Le
changement
des
menuiseries
de
l’école
et
de
la
salle
bleue
sera
réalisé pendant
les
vacances
de
Pâques
;
Ÿ
Un
aménagement
du
chemin
qui
mène
à
l’école
sera
à
prévoir
aux
travaux
de
cette
année,
car
les
eaux
pluviales
stagnent
sur
le
calcaire
qui
ne
les
absorbe
plus.
SKK KKSK
Ÿ
L'appel
à
candidature
pour
le
concours
d’architectes,
pour
le projet
de
gymnase,
est
terminé,
avec
46
candidatures
reçues.
Le
jury
aura
lieu
le
26
février
prochain.
Ÿ
Les
travaux
pour
la
construction
d’un
hangar
communal
débuteront
début
septembre.
Ÿ
Installation
d’un
distributeur
de produits
locaux,
derrière
l’abri
bus,
à
l’initiative
du
porteur
de projet
: il devrait
être
opérationnel
courant
avril.
CM
du 10/02/2025
Page 3/4>
La
communication
de
la
CCF
concernant
l'augmentation
des
tarifs
d’assainissement
va
être
modifiée
dans
le
prochain
Flash
Infos.
Les
montants
indiqués
initialement
n’étaient
pas
les
bons
et
pouvaient
laisser
penser
une
augmentation
moins
importante
que
la réalité.
>
Mme
PERREAU
demande
quelle
est
la
décision
finale
de
la
Préfecture
concernant
le projet
de gendarmerie
sur
Trainou.
M.
le Maire
répond
que
6 communes
sur
8
ont
émis
un
avis
défavorable
au
projet.
Le
retour
de
la
Préfecture
n’est
pas
encore
connu
à ce
jour.
>
Mme
PERREAU
souhaiterait
décaler
la
réunion
de
la
commission
finances,
car
le
montant
des
dotations
ne
sera
pas
encore
connu.
M.
LOISEAU
lui
répond
que
c’est
le
cas
tous
les
ans
et
que
ce
chiffre
ne
sera
connu
qu’à
partir
de
fin
mars,
dans
le
meilleur
des
cas.
>
M.
LOISEAU
explique
qu’une
journée
de
cohésion
a
été
organisée
pour
renforcer
les
relations
entre
les
agents
de
la
collectivité.
Elle
a eu
lieu
le
29
janvier
dernier.
M.
le
Maire
lit
un
mot
de
remerciements
de
la part
des
agents,
à
l’attention
de
tout
le
conseil
municipal.
>
M.
MUNOZ
souhaite
savoir
si
le projet
d’hôtel
au
Cosmetic
Park
va
bientôt
démarrer.
M.
LOISEAU
répond
qu’il
devrait
débuter
après
les
travaux
d’extension
du
bâtiment
DERET.
M.
le
Maire
donne
la parole
à
Mme
LEPOITTEVIN,
qui
souhaite
s’exprimer
sur
certaines
dépenses
réalisées par
les
élus.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h15.
Vennecy,
le
11
février
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Stéphane
BOURLET
Roger
DESLANDES
CM
du
10/02/2025
Page
4/4