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Procès Verbal - PV CM 11072025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11072025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
és
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
Le
onze
juillet
deux-mille
vingt-cinq,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
exceptionnelle
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la présidence
de
M.
Roger
DESLANDES,
Maire.
Date
de
la convocation
: 9 juillet
2025
Présents
: M.
DESLANDES,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
Mme
BEAURAIN
DURU,
M.
CHENEAU,
Mme
GANGNERON,
M.
JALAGEAS,
M.
MACHADO
SANTANA,
Mme
PERREAU,
M.
THIBAULT,
M.
GAUCHER,
M.
MUNOZ
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Mme
STROUPPE
MEUNIER
à Mme
CHAMBLET
Absents
excusés
: M.
BONHOMMET,
BOURLET
Absents
: M.
GITON,
Mme
MOUZET,
Mme
THO
Secrétaire
de
séance
: M.
LOISEAU
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
sans
observation.
VALIDATION
DE
LA
PROCEDURE
D'URGENCE
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l’article
L.
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
que
dans
les
communes
de
plus
de
1
000
habitants
le
délai
de
convocation
du
Conseil
Municipal
est
fixé
à
trois
jours
francs
au
moins
avant
le
jour
de
la
réunion.
En
cas
d'urgence,
le
délai
peut
toutefois
être
abrégé
par
le
Maire
sans
pouvoir
être
toutefois
inférieur
à un jour
franc.
Le
Maire
doit
rendre
compte
dès
l'ouverture
de
la
séance
au
Conseil
Municipal,
qui
se
prononce
sur
l'urgence
et peut
décider
le renvoi
de
la
discussion,
pour
tout
ou
partie,
à l'ordre
du jour
d'une
séance
ultérieure.
En
application
de
ces
dispositions,
une
convocation
du
Conseil
Municipal
en
urgence
a été
envoyée
en
date
du
9 juillet
2025,
soit
un jour
franc
avant
la séance
extraordinaire
du
11
juillet
2025. L’urgence
de
cette
réunion
tient
dans
le
fait
que
le
maître
d'œuvre
sélectionné
par
le
jury
de
concours
pour
réaliser
le
projet
de
pôle
sportif
doit
être
notifié
le
15 juillet
2025,
afin
de
respecter
les
délais
prévus
au
planning
du
projet,
un
prochain
Conseil
municipal
n’étant
possible
qu’en
septembre
2025,
soit
2 mois
plus
tard.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
valide
la procédure
d’urgence
de
convocation
du
Conseil
Municipal.
CM
du 11/07/2025
Page 1/2 |
PROJET
DE POLE
SPORTIF
- CHOIX
DU
MAITRE
D'OEUVRE
L
Dans
le
cadre
du
projet
de
construction
d’un
pôle
sportif,
le
jury
de
concours
a
déterminé
le
lauréat,
selon
les
critères
présents
dans
le
règlement
du
concours,
le
11
juin
2025.
À
été
désignée
lauréate,
à
l’unanimité
par
les
membres
du
jury,
la
société
Agaura,
représenté
par
M.
Jean-Louis
RADIGUE.
Les
cabinets
d’architectes
Atelier
Poinville
et
Vaconsin
Mazaud
sont
respectivement
arrivés
en
deuxième
et troisième
position.
Selon
le
règlement
du
concours,
une
prime
de
10
OO0€
HT
est
attribuée
aux
candidats
ayant
remis
une
offre
conforme.
Les
membres
du
jury
ont
considéré,
à
l’unanimité,
que
la
qualité
du
travail
accompli
par
l’ensemble
des
équipes
candidates,
permettait
d’attribuer
cette
prime
dans
son
intégralité
aux
trois
candidats.
M.
GAUCHER
estime
que
la
commission
temporaire
Gymnase
n’a
pas
été
suffisamment
consultée
pour
le
choix
de
la
maîtrise
d’œuvre.
M.
le
Maire
lui
rappelle
que,
conformément
au
code
de
la
commande
publique,
il
ne
s’agit
pas
d’une
procédure
d’appel
d’offres
classique,
mais
d’un
jury
de
concours.
Dans
ce
cas,
le
Conseil
municipal
doit
se
prononcer
selon
l’avis
du
jury
de
concours
et
non
selon
l’avis
de
la
commission
municipale.
La
commission
gymnase
a
été
initialement
créée
pour
recenser
les
besoins
afin
de
mieux
définir
le
projet
en
amont.
M.
JALAGEAS
rappelle
que
4
membres
sur
6
de
la
commission
gymnase
participaient
au
jury
de
concours.
M.
LOISEAU
précise
que
le
nombre
d’élus
membres
du jury
était
limité
à 4,
puisque
seuls
2 architectes
en
faisaient
également
partie,
une
proportionnelle
étant
à respecter.
M.
LOISEAU
présente
le projet
de
pôle
sportif retenu
par
le jury
de
concours.
Il
présente
ensuite
les
offres
des
bureaux
de
contrôle
pour
des
missions
de
contrôleur
technique
et
coordination
SPS,
une
délégation
lors
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
7
juillet
2025
ayant
été
donnée
au
Maire
pour
sélectionner
l’offre
la mieux
disante.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
>
A
la majorité,
avec
12
voix pour
et I abstention
(M.
GAUCHER)
de
retenir
la
société
Agaura
comme
lauréate
du
concours
de
maîtrise
d’œuvre,
pour
le projet
de
pôle
sportif, pour
un
montant
de
254
880€
HT ;
>
A
l’unanimité
d’attribuer
une
prime
de
10
000€
HT
aux
trois
candidats,
à
savoir
Atelier
Poinville,
Vaconsin
Mazaud
et Agaura,
la prime
pour
ce
dernier
constituant
le premier
acompte
de
ses
honoraires.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à
19h50.
Vennecy,
le
11
juillet
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
M.
LOISEAU
Roger
DESLANDES
CM du 11/07/2025
Page 2/2