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Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil municipal Comptes rendus 7 mars 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ture
le
11/03/2019
Département
du
Var
ID
: 083-216800048-20160307-84-DE
4/08/2019
se
2
Res
Arrondissement
de
Draguignan
Canton
de
Sainte-Maxime MAIRIE
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
PLAN
DE LA
TOUR
k LE PLAN DE EA
TOUR
Séance
du
07
Mars
2019
Date
de
la convocation
: le 28
/02/2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
sept
du
mois
de
mars
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
du
Plan
de
la Tour,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Florence
LANLIARD,
Maire.
Présents
:
Mesdames
Christiane
FOURNIER-NERI,
Catherine
PAVIA,
et
Isabelle
STRUBE,
Messieurs
Frédéric
BRANSIEC,
Gérald
OLIVIER,
Mesdames
et
Messieurs
Danielle
NOGUET,
Jean-Philippe
DUTEURTRE,
Michèle
GRINDA,
Pierre
ARNAL,
Laurent
GIUBERGIA,
Grégory
CORNILLAC,
Justine
FAITOT
Procuration
était
donnée
à
:
Monsieur
Gérald
OLIVIER
par
Monsieur
Jean
WEBER
Madame
Danielle
NOGUET
par
Madame
Nadine
AUBE
Monsieur
Frédéric
BRANSIEC
par
Monsieur
Alexandre
LATIL
Madame
Christiane
FOURNIER
NERI
par
Madame
Corine
CARRION
Absents
excusés
:
Stéphane
PECQUEUR
et
Maryline
SIGALLAS
Absents
:
Pauline
EURIN
— Thierry
RÉVEILLON-
Nicolas
ROSADINI-
Paul
MARTON
Madame
le Maire
ouvre
la séance
à
18H39
Après
avoir
procédé
à l’appel
nominal
des
conseillers
municipaux
et
constaté
le quorum,
Madame
le Maire
soumet
ensuite
à l'approbation
le dernier
procès-verbal.
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
28 janvier
2019
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Christiane
FOURNIER
NERI,
2"%
Adjointe
au
Maire
est
désignée,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
comme
secrétaire
de
séance. ture
le
11/03/2019 4/08/2019
se
2
Res
18300848-20160307-G4-DE
ID
: 083-2
AVANCE
DE
LA
SUBVENTION
2019
VERSEE
AU
CCAS
DELIBERATION
N°2019.03.07.01
Rapporteur:
Madame
Christiane
FOURNIER-NERI,
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
la
demande
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
tendant
au
versement
d’une
avance
sur
subvention
pour
faire
face
aux
dépenses
à
décaisser
au
titre
du
premier
trimestre
2019
avant
le
vote
du
budget,
CONSIDERANT
que
pour
garantir
le
bon
fonctionnement
de
cet
établissement
public,
il ÿ a
lieu
de
confirmer
le
versement
de
cette
avance
de
10
000
€
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
Sur
le rapport
de
Madame
le
Maire
et
sa
proposition,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
DECIDE
de
confirmer
le
versement
d’une
avance
sur
subvention
d’un
montant
de
10
000
€
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
PRECISE
que
les
crédits
seront
ouverts
au
budget
de
! ‘exercice.
CONVENTION
DE
STAGE
ENTRE
LE
LYCEE
PROFESSIONNEL
DU
GOLFE
DE
SAINT
TROPEZ
ET
LA
COMMUNE
DELIBERATION
N°
2019.03.07.02
Rapporteur
: Madame
le
Maire,
Madame
le
Maire
précise
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
signer
une
convention
avec
le Lycée
Professionnel
du
Golfe
de
Saint
Tropez
et la commune,
afin
d'accueillir
l’élève
Laurine
OLIVIER,
en
formation
en
milieu
professionnel
au
sein
de
la
Mairie
du
Plan
de
la Tour,
au
service
Comptabilité
Ce
stage
pratique
aura
lieu
du
11/03/2019
au
06/04/2019
et
n’est
pas
soumis
à
gratification. Considérant
qu'il
revient
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
la
possibilité
de
recourir
à cette
convention
entre
le
Lycée
professionnel
du
Golfe
de
Saint
Tropez
et
la
commune
du
Plan
de
la Tour,
Le
Conseil
Municipal,
Ouiï
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
« DECIDE
le
recours
à
la
convention
avec
le
Lycée
Professionnel
du
Golfe
de
Saint
Tropez
relative
à
un
stage
de
mise
en
situation
en
milieu
professionnel
de
l’élève, ture
le
11/03/2019 4/08/2019
se
2
Res
18300848-20160307-G4-DE
ID
: 083-2
Mademoiselle
Laurine
OLIVIER
, au
sein
du
service
comptabilité
de
la
Mairie
du
Plan
de
la Tour.
+
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
jointe
à
la
délibération
et
tout
document
relatif
à
ce
dispositif.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
— ANNEE
2019
DELIBERATION
N°2019.03.07.03
Rapporteur
: Monsieur
Frédéric
BRANSIEC,
Propose
de
compléter
les
subventions
versées
aux
Associations
pour
l’année
2019
de
la
manière
suivante
:
ASSOCIATIONS
SUBVENTIONS ACCORDEES
"LE
POTAGER
SAINT
MARTIN
200,00
€
"Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
1000.00
€
“Rugby
Club
du
Golfe
500,00
€
"Vespa
et
Lambretta
Ciub
500.00
€
Plan
de
la
Tour
"France
Alzheimer
150.00
€
"Jeunes
Agriculteurs
du
Var
250,00
€
“
LaSPA
100.00
€
"Secours
Populaire
Français
150.00
€
"Association
Archéologique
Aristide
150,00
€
Fabre
M
FNACA
120,00
€
”
UNC
120.00
€
M
Souvenirs
Français
120,00
€
"Resto
du
Coeur
350.00
€
“
Donneurs
de
Sang
300.00
€
M
TaiChi
150.00
€
M
Yoga
Bien
Être en
Harmonie
150,00
€ ture
le
11/03/2019 4/08/2019
se
2
Res
18300848-20160307-G4-DE
ID
: 083-2
"Amis
des
Anes
800.00
€
"Amicale
CCFF
3000.00
€
"
UCP
1500.00
€
TOTAL
9610,00
€
Le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Frédéric
BRANSIEC,
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
CONSIDERANT
que
ces
actions
menées
par
les
associations
prolongent
la
politique
communale
d'intégration
et
de
cohésion
sociale,
DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
ci-dessus
mentionnées,
DIT
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
primitif
2019.
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSTION
D'UN
INTERVENANT
POUR
LE
CYCLE
NATATION
DE
L'ECOLE
MATERNELLE
DELIBERATION
N°2019.03.07.04
Rapporteur
: Monsieur
Frédéric
BRANSIEC
lkest
convenu
que
Monsieur
Christophe
LEGENDRE
interviendra
en
qualité
de
intervenant
extérieur
au
sein
de
la
grande
section
de
Maternelle
afin
de
remplir
une
action
de
« maître-nageur
»,
à
réaliser
au
cours
de
la
période
du
11
mars
2019
au
24
juin
2019.
La
rémunération
des
interventions
au
sein
de
la
Grande
Section
de
Maternelle
se
fera
sur
la
base
d’un
taux
horaire
de
40
euros
TTC.
La
présente
convention
est
ainsi
conclue
pour
la
période
du
11
mars
2019
au
24
juin
2019,
Cette
convention
a
une
durée
d’un
an
Le
Conseil
Municipal,
Ouiï l'exposé
de
Madame
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
CONSIDERANT
le
bien
fondé
de
cette
proposition,
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
tripartite
entre
l'Association
O'sport
event,
L'Education
Nationale
et
la
Commune
du
Plan
de
la
Tour
afin
de
mettre
à
disposition
Monsieur
Christophe
LEGENDRE
en
tant
qu’intervenant
extérieur
«
maitre-nageur
»
pour
la
période
du
11
mars
2019
au
24
juin
2019,
pour
encadrer
les
enfants
de
la
grande
section
de
maternelle DIT
que
les crédits
seront
inscrits
au
budget
communal. ture
le
11/03/2019 4/08/2019
se
2
Res
18300848-20160307-G4-DE
ID
: 083-2
TRANSFERT
DES
COMPETENCES
OPTIONELLES
1
ET
3 de
la Commune
de
CAVALAIRE
SUR
MER
au
SYMIELECVAR
DELIBERATION
N°2019.03.07.05
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Madame
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
par
délibération
en
date
du
26
novembre
2018
la
commune
de
CAVALAIRE
SUR
MER
a
acté
le
transfert
des
compétences
optionnelles
n°1
«
Equipement
des
réseaux
d'éclairage
public
» et
n°3
«
Economies
d'énergie
» au
SYMIELECVAR
Le
Comité
Syndical
du
SYMIELECVAR
a
délibéré
favorablement
le
23
janvier
2019
pour
adopter
ce transfert
de
compétences
Conformément
à
l’article
L5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
la
loi
n°2004-809
du
13/08/2004,
les
collectivités
adhérentes
au
Syndicat
doivent
entériner
ce
transfert, Cet
accord
doit
être
formalisé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
:
Le
Conseil
Municipal
Out
l'exposé
de
Madame
Le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
DECIDE
d'accepter
le
transfert
des
compétences
n°1
«
Equipement
des
réseaux
d'éclairage
public
» et n°3
«
Economie
d'énergie
» dans
les conditions
définies
par
l'article
L-2224-35
du
CGT
au
SYMIELECVAR
D’autoriser
Madame
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
à
intervenir
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision ADHESION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
TROPEZ
au
SYMIELECVAR
DELIBERATION
N°2019.03.07.06
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Madame
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
par
délibération
en
date
du
8
novembre
2018
la
commune
de
SAINT
TROPEZ
a
acté
son
adhésion
au
SYMIELECVAR
et
désigné
deux
délégués
devant
la représenter
aux
réunions
de
Comité
Syndical
Le Comité
Syndical
du
SYMIELECVAR
a délibéré
favorablement
le 23 janvier
2019
pour
l'adhésion
de
la Commune
de
SAINT
TROPEZ
au
Syndicat
Conformément
à
l’article
L5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
la
loi
n°
2004-809
du
13/08/2004,
les
collectivités
adhérentes
doivent
entériner
cette
nouvelle
adhésion
Cet
accord
doit
être
formalisé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
:
Le
Conseil
Municipal
Ouï
l'exposé
de
Madame
Le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité, ture
le
11/03/2019
ID
: 083-216800048-20160307-84-DE
4/08/2019
se
2
Res
DECIDE
d'accepter
{e
l’adhésion
au
SYMIELECVAR
de
la Commune
de
SAINT
TROPEZ
D'autoriser
Madame
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
à intervenir
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DELIBERATION
N°
2019.03.07.07
Rapporteur
: Madame
le
Maire,
Afin
de
mettre
à jour
le tableau
des
effectifs,
il faut
prévoir
la création
des
postes
suivants
:
-
Création
d’un
emploi
permanent
de
Chargé
de
l'ingénierie
et de
l’urbanisme
à temps
complet
(35h)
à compter
du
02/05/2019
de
catégorie
B de
la filière
technique
au
grade
de
technicien
principal
de
1
classe
-
Création
d’un
emploi
contractuel
d’agent
polyvalent
de
la voirie
à temps
complet
(35h)
dans
le cadre
d’un
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
une
durée
de
6 mois
à
compter
du
1°
mai
2019
-
Création
d’un
emploi
contractuel
d’auxiliaire
de
puériculture
à temps
complet
(35h)
pour
une
durée
de
3
mois
renouvelable
une
fois
à compter
du
11
mars
2019
dans
le cadre
d’un
accroissement
temporaire
d'activité
Le
Conseil
Municipal,
Ouiï
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
DECIDE
d’adopter
la modification
du
tableau
des
effectifs
ainsi
proposée,
DIT
que
les
crédits,
nécessaires
à la
rémunération
et aux
charges
des
agents
nommés
dans
l'emploi,
sont
inscrits
au
budget.
DECISIONS
MUNICIPALES :
Décision
n°
304
du
28
janvier
2019:
les
missions
de
contrôle
technique
et
de
coordination
en
matière
de
sécurité
et
protection
de
la santé
dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
du
bien
communal
sis 24
rue
Saint
Martin
sur
la commune
du
Plan
de
la Tour,
pour
un
délai
d'exécution
de
6
mois ,
sont
attribuées
à
l’entreprise
QUALICONSULT
dans
les
conditions
suivantes
:
- _
Mission
de
contrôle
technique
: 3400.00
€HT
-
Mission
de
coordination
en
matière
de
sécurité
et
protection
de
la santé
: 2 157.50
€
HT
Décision
n°305
du
4
février
2019
: la
demande
de
sous-traitance
effectuée
par
l’entreprise
SELE
{Saint-Cannat),
attributaire
du
lot
n°1
«
Maçonnerie/Pierre
de
taille
»
du
marché
public
n°
17.06.MPA.01-05
ayant
pour
objet
« Travaux
de
restauration
du
clocher,
de
la façade
Nord
et
des Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2019
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2019
Fr
Afiché le
ET
ID
: 083-218300945-20190307-34-DE
intérieurs
de
l’église
Saint-Martin
sur
la
commune
du
Plan
de
la
Tour
(Var)
»
est
acceptée
et
les
conditions
de
paiement
agréées,
de
la
manière
suivante :
-
Identification
du
sous-traitant
: OLIVIER
MENUISERIE
(83310
GRIMAUD)
-
Nature
des
prestations
sous-traitées
: Garde-corps
en
bois
dans
l'escalier
du
clocher
-
Montant
des
prestations
sous-traitées
: 1 760.00
€HT
Décision
n°306
du
4 février
2019:
Le
marché
public
à
procédure
adaptée
n°15.08.MPA.01
ayant
pour
objet
«Elaboration
de
la
procédure
de
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
de
la
commune
du
Plan
de
la Tour
(VAR)
est
résilié
partiellement
de
la manière
suivante
:
-
Résiliation
des
prestations
restant
à
exécuter
par
la
SARL
HABITAT
ET
SOCIETE
à compter
du
26/12/2018,
conformément
au
décompte
de
résiliation
partielle
annexé
à
la
décision
de
résiliation
notifiée
au
titulaire
précité
Le
montant
des
prestations
résiliées
est
de
10
280.00
€
HT
soit
12
336.00
€TTC
Les
prestations
exécutées
et
restant
à
exécuter
par
le
cotraitant,
AGENCE
VISU,
ne
sont
pas
concernées
par
la
présente
résiliation
Décision
n°
307
du
7
février
2019
:les
prestations
non
exécutées
par
le
mandataire
défaillant
du
marché
public
à
procédure
adaptée
n°
15.08.MPA.O1
seront
réalisés
par
le
bureau
d’études
URBANISME
ET
PAYSAGES,
sis
135
rue
Rabelais,
13016
MARSEILLE,
SIRET
539
147
975
00012,
dans
les
conditions
de
l’avenant
n°2
au
présent
marché
public
Le
montant
des
prestations
exécutées
par
ledit
bureau
d’études
est
de
14
275.00
HT
par
rapport
au
montant
des
prestations
non
exécutées
par
le
mandataire
défaillant.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
aucune
autre
observation
n'ayant
été
enregistrée,
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
19h01.
VU
pour
être
affiché
le
08
mars
2019,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121.25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Au
Plan
de
la Tour
le
08
mars
2019,