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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Affichage cm 2024 07 15 Signe)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL Du 15 Juillet 2024 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PRESENTS: THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, HANNOQUE Christophe, RAFFIN Loïc, BOUQUET Alexandra, BESSONNET Séverine, CROCHET Gaël, CHOPIN Aline, GUERINEAU Mickaël, CORNUT Samuel, BRET Dominique, RUESZ Emilie, POGU Nicolas, LOISEAU Véronique ABSENTS EXCUSES : CHANSON Jean-Claude donne procuration à HANNOQUE Christophe, BESSONNET Annie donne procuration à LEMETAYER Florence, BARLAAM Franck donne procuration à RAFFIN Loïc, JAN Flavie donne procuration à BOUQUET Alexandra, GRELIER Emeline, MANDIN-PANSERRIEU Frédérique. Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services Secrétaire de séance : Mme BESSONNET Séverine Approbation du procès-verbal du 27 Mai 2024 ADOPTEE DELIB-066/2024-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le LE CONSEIL Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT) PREND ACTE DELIB-067/2024- Animations estivales — Occupation du domaine public par les foods truck- ADOPTEE tarification DELIB-068/2024- La Déferlante - Convention de partenariat entre la Ville de Saint Hilaire de ADOPTEE Riez et la commune de Brem sur Mer DELIB-069/2024- Réaménagement des locaux de la mairie - Demande fonds de concours 2023 ADOPTEE auprès de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie DELIB-070/2024- Infrastructure de recharge pour véhicules électriques — approbation des ADOPTEE tarifs DELIB-071/2024- installation de 02 panneaux indicateur de vitesse — convention SyDEV ADOPTEE 2024.SI.002 DELIB-072/2024- Travaux d'effacements des réseaux électriques et téléphoniques Rue de la ADOPTEE Tonnelle —- Convention SYDEV n° 2024.EFF.0054 DELIB-073/2024- Mise à disposition des équipements sportifs du stade ADOPTEE DELIB-074/2024- Projet de vente du bien immobilier 8 rue Frère Henri Papin cadastré section ADOPTEE AB 561 et parcelle AB 593 DELIB-075/2024- Bibliothèque municipale - Renouvellement de la convention d'objectifs avec ADOPTEE le Département de la Vendée ADOPTEE DELIB-076/2024- Convention relative au logement des travailleurs saisonniers sur le Pays de St Gilles Croix de Vie (2024/2027) — autorisation de signature DELIB-077/2024- Projet extension Maison Médicale — Autorisation de dépôt d’un permis de ADOPTEE construire et signature DELIB-078/2024- Projet de construction d’une halle ouverte — Choix de l’équipe de maitrise ADOPTEE d'œuvre DELIB-079/2024- Projet de construction d’une halle ouverte - Autorisation de dépôt d'un ADOPTEE permis de construire et signature DELIB-080/2024- Les Frichaudières — principe de vente de la réserve foncière au groupe Duret ADOPTEE DELIB-081/2024- Mises à disposition d'agents communaux au profit du CIAS du Pays de Saint ADOPTEE Gilles Croix de Vie Agglomération DELIB-082/2024- Approbation d'une convention de mise à disposition d’un agent ADOPTEE fonctionnaire DELIB-083/2024- Modification du tableau des effectifs suite à augmentation du temps de ADOPTEE travail d'emplois permanents supérieurs à 10% DELIB-084/2024- Remboursement des frais d'inscription pour permis BE ADOPTEE terroir iodé Terre saine Place du 18 juin 1940 85470 Brem sur Mer - 02.5190.55.16. mairie@brem-sur-mer.fr - wwwbrem-sur-mer.fr terroir iodé DELIB-085/2024- Plan communal de sauvegarde ADOPTEE DELIB-086/2024- Cartographies des zones d'accélération des énergies renouvelables : bilan ADOPTEE de la concertation public DELIB-087/2024- Cartographies des zones d'accélération des énergies renouvelables — ADOPTEE identification des zones et transmission au référent préfectoral DELIB-088/2024- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de ADOPTEE Charges (CLETC) DELIB-089/2024- Rapport d'activités 2022 du Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération ADOPTEE Pour Le Maire empêché, L’adjointe déléguée, Marion BOUHIER terroir iodé d Terre saine Place du 18 juin 1940 85470 Brem sur Mer - 0251905516. mairie@brem-sur-mer.fr - www.brem-sur-mer.fr