Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 07 07 2025 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2023 12 04 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2026 05 11 signe
Procès Verbal - PV CM 2022 07 11 SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2022 12 12 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2022 02 28 SIGNE
Compte-Rendu - CR CM AFFICHAGE 2023 07 10 SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2022 07 11 signé
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2022 07 11 signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE-RENDU DE
LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Du 11 Juillet 2022
PRESENTS : THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, CHANSON Jean-Claude, BESSONNET Annie, BARLAAM Franck, RAFFIN Loïc, BOUQUET Alexandra, JAN Flavie, BESSONNET Séverine, CHOPIN Aline, GUERINEAU Mickaël, GRELIER Emeline, BRET Dominique, MANDIN PANSERRIEU Frédérique, Nicolas POGU, RUESZ Emilie, LOISEAU Véronique.
ABSENTS EXCUSES : BOUHIER Marion a donné pouvoir à BARBEAU Laurent, HANNOQUE Christophe a donné pouvoir à RAFFIN Loïc, CROCHET Gaël a donné pouvoir à THOMAS Yann, CORNUT Samuel a donné pouvoir à GUERINEAU Mickaël,
Secrétaire de Séance : MME LOISEAU Véronique
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Juin 2022 a été approuvé à l’unanimité.
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
DELIB-099/2022
Etude stratégique et de faisabilité urbaine – demande de subvention auprès du Conseil Départemental
DELIB-100/2022
Convention d’adhésion au service de paiement en ligne PAYFIP DELIB-101/2022
Restaurant scolaire - Modification règlement intérieur DELIB-102/2022
Restaurant scolaire – tarif rentrée scolaire 2022/2023 DELIB-103/2022
Tarif du repas du restaurant scolaire fourni par l’EHPAD DELIB-104/2022
Accueil périscolaire : Modification règlement intérieur DELIB-105/2022
Périscolaire – tarif rentrée scolaire 2022/2023 DELIB-106/2022
Recours au service civique pour le service enfance-jeunesse DELIB-107/2022
Projet de réaménagement du centre-bourg – Autorisation de signer le protocole d’accord mettant un terme au différent concernant les parcelles cadastrées section AB n° 487 et n° 488 et accord pour une acquisition du tout par la Commune – Autorisation de signer le ou les actes notariés au titre de l’acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 487 et AB n° 488
DELIB-108/2022
Remplacement prises guirlandes sur points lumineux DELIB-109/2022
Transfert dans le domaine communal de la voirie et des espaces communs du Lotissement « les Lavagnons » - et classement dans le domaine public
DELIB-110/2022
Mise à disposition du service construction communautaire pour la réalisation des plans relatifs à l’extension de la maison médicale
DELIB-111/2022Demande de Labellisation du sentier pédestre « Vignes et Campagne » au label Départemental de la Vendée
DELIB-112/2022
Effacements des réseaux Route des Sables – convention d’implantation d’ouvrages de distribution publique d’électricité
DELIB-113/2022
Effacement réseaux Route des Sables – modification du réseau d’éclairage public – convention d’implantation d’éléments de réseaux d’éclairage public sur mur DELIB-114/2022
Formation mutualisée avec Landevieille – définition des frais de remboursement de mise à disposition d’engins de chantier
DELIB-115/2022
Personnel communal – création poste - modification du tableau des effectifs DELIB-116/2022
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au sein du service périscolaire
DELIB-117/2022
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
DELIB-118/2022
Le Maire, Yann THOMAS
#signature#