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Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2025 01 20 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2025 01 20 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Pêche et métiers de la mer,
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
20
Janvier
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
aBREM SUR MER V
E
NE
PRESENTS:
BARBEAU
Laurent,
CANTIN
H-Dominique,
LEMETAYER
Florence,
HANNOQUE
Christophe,
CHANSON
Jean-Claude,
BARLAAM
Franck,
RAFFIN
Loïc,
BOUQUET
Alexandra,
BESSONNET
Séverine,
CROCHET
Gaël,
CHOPIN
Aline,
GUERINEAU
Mickaël,
GRELIER
Emeline,
CORNUT
Samuel,
BRET
Dominique,
MANDIN-PANSERRIEU
Frédérique,
POGU
Nicolas,
RUESZ
Emilie
ABSENTS
EXCUSES
: THOMAS
Yann
donne
procuration
à
BARBEAU
Laurent,
BOUHIER
Marion,
BESSONNET
Annie,
JAN
Flavie
donne
procuration
à
BOUQUET
Alexandra,
LOISEAU
Véronique
a
donné
pouvoir
à
RUESZ
Emilie
Assistait
également
: IMBERT
Valérie,
Directrice
Générale
des
Services
Secrétaire
de
séance
: Mr
BRET
Dominique
Approbation
du
procès-verbal
du
09
Décembre
2024
ADOPTEE
DELIB-001/2025-Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le cadre
des
délégations
accordées
par
le
LE
CONSEIL
Conseil
Municipal
(L.2122-22
CGCT)
PREND
ACTE
DELIB-002/2025-
Décision
modificative
n°
05
au
BP
2024
ADOPTEE
DELIB-003/2025-
Logement
21bis
rue
de
l’océan
—
Prise
en
charge
partielle
de
la
Taxe
ADOPTEE
d’Habitations
2024
DELIB-004/2025-
Réaménagement
du
centre-bourg
-
Construction
d’une
halle
ouverte
-—
ADOPTEE
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
/
DSIL DELIB-005/2025-
Réaménagement
du
centre
bourg
—
Travaux
Place
du
Jardin
de
l'Océan
-
ADOPTEE
Construction
d’une
halle
ouverte
-
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
de
la
Vendée
au
titre
du
Programme
Départemental
Logement
Aménagement
(PDLA)
DELIB-006/2025-
Projet
d'installation
d’un
local
de
stockage
temporaire
et
d’un
local
ADOPTEE
technique
dans
le
Parc
des
Genêts
-
Autorisation
de
dépôt
des
permis
de
construire
et
signature DELIB-007/2025-
Renouvellement
adhésion
à
un
groupement
de
commande
pour
« la
ADOPTEE
fourniture
et
l’acheminement
d’Energies
»
DELIB-008/2025-
Mutualisation
Système
d'Information
: Approbation
de
l'avenant
n°
03
à
la
ADOPTEE
convention
relative
au
transfert
du
service
commun
« système
d’information
»
DELIB-009/2025-
Transformation
juridique
de
Géo
Vendée
ADOPTEE
Le
Maire,
Yarin
THOMAS
terroir
iodé
Terre
saine
Place
du
18
juin
1940
85470
Brem
sur
Mer
- 02.51.90.55.16.
mairie@brem-sur-mer.fr
- wwwbrem-sur-mer.fr