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Séance - 53 d1429632388959
Document publié le Mardi 16 avril 1996 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 53 d1429632388959)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Humanitaire,
Conseil Municipal
Séance publique du 13/04/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 13/04/15 - page 1
Délibération n° 2015/25
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de conseillers municipaux présents : 41
Date de la convocation : 07/04/15
Compte rendu affiché le 15/04/15
Transmis en préfecture le
16/04/15
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20150413-24011-DE-1-1
Président : Mme Michèle PICARD
Secrétaire
Elu(e)s :
Mme Maïté LAM
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, M. Georges BOTTEX, Mme Danielle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Paula ALCARAZ, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, M. Saïd ALLEG, Mme Nadia CHIKH, Mme Sandrine PERRIER, M. Aurélien SCANDOLARA, Mme Loan NGUYEN, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. Damien MONCHAU, Mme Maite LAM, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS
Absent(e)s : M. David INGLES
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Valérie TALBI a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, M. Serge TRUSCELLO a donné pouvoir à M. Saïd ALLEG, M. Jean-Louis PIEDECAUSA a donné pouvoir à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Sophia BRIKH a donné pouvoir à Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Souad OUASMI a donné pouvoir à M. Idir BOUMERTIT, Mme Régia ABABSA a donné pouvoir à M. Hamdiatou NDIAYE, M. Nasser DJAIDJA a donné pouvoir à M. Christophe GIRARD Conseil Municipal
Séance publique du 13/04/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 13/04/15 - page 2
Rapport n° 25
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV). Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration Secrétariat Général
Mesdames, Messieurs,
L’APASEV est une association qui a pour objet d’organiser des séjours en Centres de vacances et de loisirs, de jeunes en camps de vacances en France et à l’étranger et de favoriser les vacances familiales.
Elle a également pour objectif de promouvoir des activités d’animation et d’éducation en milieu ouvert en direction de l’ensemble de la population, à Vénissieux et à l’extérieur de la Ville.
Elle inscrit son intervention dans le cadre de missions d’intérêt général que lui confie par convention la commune.
L’association est constituée d’adhérents : adhérents individuels, membres actifs, honoraires et de la commune de Vénissieux collectivité territoriale.
Au titre de l’article 2-4-1 des statuts de l’APASEV du 16 avril 1996, le Conseil d’administration est composé de 19 administrateurs dont :
- 9 représentants de la commune désignés et renouvelés par le Conseil municipal, - 10 adhérents élus par l’assemblée générale, renouvelables par tiers tous les 2 ans et rééligibles.
Le Conseil d’administration élit son Président.
Il convient donc de désigner les 9 représentants de la Ville au sein du Conseil d’administration.
Je vous invite à en délibérer. Conseil Municipal
Séance publique du 13/04/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 13/04/15 - page 3
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- désigner les 9 représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’APASEV :
Mme Véronique CALLUT
Mme Yolande PEYTAVIN
Mme Andrée LOSCOS
M. Bayrem BRAIKI
M. Saïd ALLEG
M. Aurélien SCANDOLARA
Mme Sophie BRIKH
Mme Amina AHAMADA MADI
Mme Sandrine PERRIER
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN