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Conseil Municipal - ca note synthétique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ca note synthétique)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2022
Affiché le
meet
ID
: 063-216300699-20220518-22_05_18_0001-BF
Commune
de
Le
Cendre
Présentation
synthétique
du
Compte
administratif
2021
du
Budget
Principal
Aux
termes
des
dispositions
de
l’article
L2313-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
«
Une
présentation
brève
et synthétique
retraçant
les informations
financières
essentielles est
jointe
au
budget
primitif
et au
compte
administratif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d'en
saisir
les
enjeux.
La
présentation
prévue
au
précédent
alinéa
ainsi
que
le
rapport
adressé
au
conseil
municipal
à
l'occasion
du
débat
sur
les
orientations
budgétaires
de
l'exercice
prévu à
l'article
L2312-1,
la
note
explicative
de
synthèse
annexée
au
budget
primitif
et
celle
annexée
au
compte
administratif,
conformément
à
l'article
L2121-12,
sont
mises
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
commune,
lorsqu'il
existe,
après
l'adoption
par
le
conseil
municipal
des
délibérations
auxquelles
ils se
rapportent
et
dans
des
conditions
prévues
par
décret
en
Conseil
d'Etat.
»
Le
budget
retrace
l’ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
autorisées
et
prévues
pour
l’année
dans
le
respect
des
principes
budgétaires
et
comptables
: annualité,
antériorité,
unité
budgétaire,
universalité,
sincérité,
spécialité
et équilibre.
Le
« cycle
» budgétaire
est
le
suivant
:débat
d’orientation
budgétaire,
budget
primitif,
décision(s)
modificative(s),
compte
administratif.
Le
compte
administratif
présente,
après
la
clôture
de
l’exercice,
les
résultats
de
l'exécution
du
budget
par
le
maire.
Il retrace
les
opérations
de
toute
nature,
réalisées
au
cours
de
l’année.
Les
résultats
de
2021
s’établissent
comme
suit :
Résultat de clôture
de |
Part affectée à
Résultat
de
Résultat de clôture
l'exercice 2020
l'investissement |
l'exercice
2021
2021
Fonctionnement
414
996,21
€
88
175,10
€
216
923,51
€
543
744,62
€
Investissement
355
906,89
€
/
- 415
930,02
€
- 60
023,13€
Page 1 PRÉSENTATION
ID
:063-216300899-20220518-22.
18
0001-BF
1-SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
1.1-
Recettes
:
| | | | | |
Les
recettes
totales
de
la section
de
fonctionnement
représentent
5 047
576,66
€
pour
l’année
2021.
Les
produits
des
services
(chapitre
70)
ont
été
de
460
399,61€
en
2021
{contre
375
419,63€
en
2020).
Cette
augmentation
provient
du
fait
que
les
services
sont
restés
ouverts
en
2021
contrairement
à
l’année
2020,
marquée
par
la crise
sanitaire
et la fermeture
de
certains
services.
Les
produits
des
impôts
et taxes
(chapitre
73}
sont
en
augmentation
: 3 516
543,32€
en
2021
contre
3 405
441€
en
2020.
Le
dynamisme
de
cette
recette
est
en
lien
direct
avec
celui
de
l’évolution
démographique
cendriouse.
Les
produits
liés
aux
dotations
et
participations
(chapitre
74},
ceux
de
gestion
courante
(chapitre
75}
et
les
atténuations
de
charges
(chapitre
013)
représentent
la somme
de
1
110
449,96
€ en
2021.
Par
ailleurs,
35
062
€ correspondants
à la participation
de
Clermont
Auvergne
Métropole
au
remboursement
des
intérêts
de
la dette
communale,
ont
été
perçus
au
titre
des
Produits
Financiers
(Chapitre
76).
Quant
aux
produits
exceptionnels
(chapitre
77),
relatifs
aux
cessions
réalisées
et
à
certains
remboursements
spécifiques,
ils ont
généré
30
063,38€
de
recettes.
|
IPest
également
à
noter
que
les
crédits
relatifs
au
chapitre
042
(opérations
d'ordre)
sont
identiques
à
l’année
2020
soit
111
981,90
€.
Ce
chapitre
comprend
notamment
la
neutralisation
de
l’Attribution
de
Compensation
en
investissement
de
102
094
€ versée
à Clermont
Métropole.
1.2-
Dépenses
:
Les
dépenses
totales
de
fonctionnement
de
l’année
2021
ont
été
de
5 047
576,66
€.
Les
charges
à caractère
général
(chapitre
11}
se sont
élevées
à 1 230
865,24
€ en
2021
contre
1
126
193€
en
2020
et
les
charges
de
personnel
(chapitre
012)
se
sont
portées
à
2 409
458,58
€
en
2021
pour
2 318
382
€
en
2020.
Cette
augmentation
est
liée
à
la
situation
économique
exceptionnelle
de
l'année
2020
avec
la
fermeture
de
certains
services
et
la
non
utilisation
de
certains
bâtiments.
Le
pilotage
au
plus
près
de
ces
chapitres,
a
permis
d’amortir
leur
augmentation
liée
à
l'inflation,
à
l'augmentation
mécanique
de
la
masse
salariale.
Ces
éléments
résultent
de
la
politique
de
rationalisation
engagée
depuis
plusieurs
années.
Le
chapitre
014
(atténuations
de
produits),
qui
regroupe
notamment
l’Attribution
de
Compensation
en
fonctionnement
versée
à la
Métropole,
a représenté
une
dépense
de
385
035
€
en
2021.
Les
autres
charges
de
gestion
courante
(chapitre
65)
ont
représenté
en
2021
la somme
de
421
604,08
€.
Le
chapitre
66
(charges
financières)
est
pour
sa
part
passé
de
75
811
€
en
2020
à
61
761,79
€
en
2021.
Cette
diminution
résulte
directement
des
efforts
d'optimisation
et
de
désendettement
fournis
depuis
plusieurs
années, Enfin,
en
matière
d'opérations
d'ordre,
537
252,05
€
de
crédits
ont
été
inscrits
au
chapitre
042.
Ce
chapitre
comprend
les
Dotations
aux
amortissements
et
intègre
également
la
valeur
comptable
des
immobilisations
cédées,
|
-
Page 2 Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2022
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se
ID
: 063-216300699-20220518-22_05_18_0001-BF
2-SECTION
D’INVESTISSEMENT
2.1-Recettes
:
Les
recettes
d'investissement
ont
représenté
la somme
de
878
484,78
€.
Les
dotations
d'investissement
(chapitre
10)
se
sont
élevées
à
151
167,73
€
(FCTVA
+ taxe
d'aménagement).
Le
remboursement
d’une
partie
du
capital
de
la dette
par
Clermont
Métropole
(Chapitre
27)
s’est
porté
en
2021
à
190
065
€.
Les
opérations
d'ordre
et patrimoniales
(Chapitre
040
et 041)
ont,
pour
leur
part,
représentées
537
252,05
€. Ces
chapitres
comprennent
les
Dotations
aux
amortissements
et
intègrent
également
la
valeur
comptable
des
immobilisations
cédées.
2.2-
Dépenses
:
Les
dépenses
d'investissement
ont
représenté
1 294
414,80
€
en
2021.
Les
dépenses
d'équipement
(chapitres
20,
204
et
21)
étaient
de
668
925,96
€.
Les
crédits
du
Chapitre
204
(Subventions
d'équipements
versées
: 117
019,33
€)
ont
été
essentiellement
consacrés
au
règlement
de
l’Attribution
de
Compensation
en
Investissement
2021.
En
2021,
les
immobilisations
corporelles
(chapitres
21)
ont
représenté
544
501,51€.
Ces
dépenses
ont
principalement
porté
sur
des
travaux
d'entretien
et
de
valorisation
du
patrimoine
: réfection
des
peintures
et
réfection
de
l'étanchéité
de
la
toiture
au
groupe
scolaire
Louis
Aragon,
reprise
de
la
peinture
de
la
halle
tennistique
et
des
descentes
d’eau
et
remise
en
état
du
chemin
de
Gondole.
Elles
ont
également
été
utilisées
pour
l’environnement
et
l’amélioration
énergétique
des
bâtiments
(plantation
d'arbres
et
changement
des
luminaires
dans
les
écoles).
Enfin,
ces
dépenses
ont
également
servi
à
la
modernisation
des
équipements
communaux
: l'éclairage
du
terrain
de
tennis
extérieur,
habillage
du
passage
entre
la place
de
l’Eglise
et
l’avenue
Centrale
et
le remplacement
du
tableau
d'affichage
de
la salle
de
basket.
Le
remboursement
des
emprunts
et
de
la
dette
à
l’EPF
AUVERGNE
(chapitres
16
et
27)
s’est
élevé
à
513
506,94 €.
Les
opérations
d'ordre
(chapitres
040
et 041)
ont
quant
à elles
représenté
111
980,90
€.
Enfin,
il convient
de
noter
que
le
montant
des
Restes
à
Réaliser
est
de
28
151,97
€. ANNITVE
AL:
DELIE
LATIN
Di'CONSEIN
MU
the
-
ou
16
MA
> AA
051 AR loc
ms
LE
MAIRE
Le
Maire,
Hervé
FRONONCE
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