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Déliberation - 2343
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2343)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
1 T JUL, 2073
REPUBLIQUE FRANCAISE N°23-043
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE REÇU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 30 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois et le trente juin, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d’Arc dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la
présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 27/06/2023
En exercice: 23 Date d'affichage : 27/06/2023
Présents : 22
Votants : 22
Présents : MM. RICO-PEREZ José - GENON Hervé - DELWAL Jean-Luc - GACHET Roger -
MANENTI Rémi - MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel -
MICHELLAND Bruno - RICHARD Denis - RIZZON Bruno
Mmes BAZIN Josyane - BOIVINEAU Myriam - COMBET Claire - GAZET Véronique
- GENON Marie -JABOUILLE Martine - JALLIFFIER-VERNE Christelle -
LEGRAND Alexandra - MASSUTTI Carole - PAVIET Laura - PEREZ Stéphanie
Excusé : M. BIBOLLET Nicolas
À été nommé secrétaire de séance : Lionel MELLAN
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Obiet : Attribution marché - Marché de travaux pour la réfection des façades de l’école de Randens - Lot n° 3 Menuiseries extérieures PVC + VR et BSO
Monsieur le Maire rappelle que la commune va lancer des travaux de rénovation thermique de
l'école de la commune déléguée de Randens, bâtiment d’une surface de 400 m? dans lequel sont aussi situés deux appartements sociaux.
L'opération porte sur le remplacement des menuiseries, l'isolation des combles, l'isolation thermique extérieure, le remplacement de la chaudière, la rénovation des salles, l'installation d'une VMC. Dans ce cadre, une procédure de consultation des entreprises a été lancée le 05 mai 2023, selon la procédure de marché à procédure adaptée ouverte pour les lots suivants :
Lot 2: Isolation thermique de l'école / Isolation du niveau combles de l’école / Isolation extérieure + enduit façades
Lot 3 : Menuiseries extérieures PVC + VR et BSO
En application des articles L2142-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Les candidats avaient jusqu'au 22 mai 2023 à 12 heures pour remettre une offre.
Concernant la procédure d’appel d'offres, le lot 03 à été déclaré infructueux. Pour ce lot n°3 des négociations ont été entamées auprès d'entreprises pour remettre une offre. Deux candidats ont répondu : la menuiserie Nicoletti et la menuiserie Genoulaz, en proposant chacun deux variantes pour les ouvrants : couleur blanc ou couleur chêne.
Monsieur le Maire présente les deux propositions financières au conseil municipal, pour le lot n°3:
+ L'entreprise NICOLETTI d’un montant de 116 770 € HT, (cent seize mille sept cent soixante dix euros hors taxes),
e L’entreprise GENOULAZ d'un montant de 121 557 € HT (cent vingt et un mille cinq cent cinquante sept euros hors taxes).
Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité des personnes présentes et représentées :
° se prononce pour installer des menuiseries couleur chêne.
e attribue le marché du lot n°3 à l’entreprise NICOLETTI pour un montant HT de 116 770 € HT (cent seize mille sept cent soixante dix euros hors taxes),
e autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférant au dit marché, avec l'entreprise SONZOGNI, choisie par le Conseil Municipal, sous réserve qu'elles produisent leurs attestations fiscales et sociales, et à prendre toute mesure d'exécution relative à ce marché,
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance Monsieur le Maire
Lionel MELLAN Hervé GENON
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