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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - PV BC 23 06 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - PV BC 23 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Religion et laïcité, Transports,
2025/12
Le lundi 23 juin 2025 à 17 heures 30, le Bureau communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la salle de réunion
de la Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan sous la présidence de Monsieur Pascal GERMAIN.
16 Conseillers communautaires présents : Hubert BARBIEUX, Jean-Michel BEAUGER, Camille BOÉRIO, Paule BUFFY,
Aurélie FARCY, Pascal GERMAIN, Christian GUYOT, Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU, Nathalie MILLET, Franck MOINARD,
Serge NASSELEVITCH, Gérard PAILLARD, Olivier RAUSCENT, François ROUX, Sylvie SOILLY et Joël TISSIER.
2 Conseillers titulaires excusés en ayant donné un pouvoir de vote : Marie-Claire LIMOSIN a donné pouvoir à
François ROUX et Bernard RAGAGE a donné pouvoir à Sylvie SOILLY.
3 Conseillers titulaires excusés sans avoir donné un pouvoir de vote : Olivier BERTRAND, Didier IDES et Olivier
MAGUET.
2 Conseillers titulaires présents ayant un pouvoir de vote : François ROUX et Sylvie SOILLY.
Date de la convocation Jeudi 12 juin 2025
Conseillers titulaires en fonction 21
Conseillers titulaires présents 16
Conseillers titulaires ayant un pouvoir de vote 2
Secrétaire de séance : Camille BOÉRIO.
o Le Président souhaite la bienvenue à tous les Conseillers communautaires présents et présente les excuses susvisées.
o Le Président propose que les votes prévus lors de cette réunion se fassent à main levée pour tous les points inscrits à l'ordre du jour, sauf si au moins 1/3 des membres de l'assemblée s'y opposaient pour un ou plusieurs
dossiers ou sur décision du Président. Il serait alors procédé à un vote à bulletins secrets : aucune objection n'est formulée.
o Le Président rappelle aux Conseillers communautaires qui, éventuellement, quitteraient la séance avant son
terme, de bien vouloir le signaler afin d'assurer la validité des délibérations.
o Le Président rappelle l'ordre du jour qui ne suscite aucune observation.
robation du procès-verbal du lundi 19 mai 2025 (Rapporteur : le Président) : aucune remarque n'étant
formulée, le procès-verbal du lundi 19 mai 2025 est ADOPTÉ par un vote à main levée à l'unanimité (cf. : annexé au procès-verbal).
et d'adolescents des Accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux (Rapporteur : le Président) : le 2025/13 Président explique qu'une consultation des entreprises a été lancée pour un marché de mise à disposition d'autocars
(avec ou sans chauffeur) pour les transports d'enfants et d'adolescents des Accueils de loisirs sans hébergement
intercommunaux à compter du 1° juillet 2025 et pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Il s'agit d'un accord-
cadre mono attributaire sans seuil minimum mais avec un seuil maximum par lot. Le montant du marché dépendra
des commandes émises pendant son exécution. Il propose au Bureau communautaire de délibérer pour:
o Se prononcer sur les offres reçues présentées en cours de séance,
Et, le cas échéant,
o Attribuer le marché de mise à disposition d'autocars (avec ou sans chauffeur) pour les transports d'enfants
et d'adolescents des Accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux à compter du 1% juillet 2025 aux
entreprises présentant les meilleures offres commerciales,
o Autoriser le Président à mettre en œuvre cette attribution et à signer tout document inhérent à la présente décision.
Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré et par un vote à main levée à l'unanimité,
o ATTRIBUE le marché de mise à disposition d'’autocars (avec ou sans chauffeur) pour les transports
d'enfants et d'adolescents des Accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux à compter du 1°
juillet 2025 et pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Il s'agit d’un accord-cadre mono attributaire
sans seuil minimum mais avec un seuil maximum par lot. Le montant du marché dépendra des
commandes émises pendant son exécution, aux entreprises suivantes :
Lot 1 : Mise à disposition d'un autocar sans chauffeur sur le secteur d'Avallon à l'entreprise LES
CARS DE LA MADELEINE SARL sise 10 Chemin de la Bataille 89200 GIVRY, présentant la seule offre
commerciale jugée acceptable,
Lot _ 2 : Mise à disposition d'un autocar avec chauffeur sur le secteur d'Avallon à l'entreprise
TRANSDEV BFC NORD sise ZI des Vauguillettes - Rue Saint Sauveur des Vignes 89100 SENS,
présentant la seule offre commerciale jugée acceptable,
Lot_3 : Mise à disposition d'un autocar avec chauffeur sur le secteur de Quarré-les-Tombes à
l'entreprise LES CARS CHARLES (SARL) sise 8 rue du 19 Mars 1962 - Le Bourg 58230 DUN-LES-
PLACES, présentant la seule offre commerciale jugée acceptable,
Lot 4: Mise à disposition d'un autocar avec chauffeur sur le secteur de Châtel-Censoir à
l'entreprise SAINT MARC TRANSPORT sise 57 rue des Bourguignons - Coulon 89560 SEMENTRON,
présentant la seule offre commerciale jugée acceptable,
o AUTORISE le Président à mettre en œuvre ces attributions et à signer tout document inhérent à la présente délibération.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17 heures 45.
2025/14 | Attribution du marché des transports des ALSHi — LOT 1
2025/15 | Attribution du marché des transports des ALSHi - LOT 2
2025/16 | Attribution du marché des transports des ALSHi — LOT 3
2025/17 | Attribution du marché des transports des ALSHi — LOT 4
Le Secrétaire,
Camille BOÉRIO