Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 06 2016

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 06 2016 Document publié le Mercredi 22 juin 2016 par la commune de Colomby-Anguerny. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 06 2016)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit, Conseil municipal n° 9 du 22 juin 2016 page 1

Le conseil municipal étant constitué de 23 membres, le quorum est de 12. Le

maire constate la présence de 14 conseillers, le conseil peut donc valablement délibérer sur l’ordre du jour.

Avant le conseil municipal, sur le parking de l’école, les conseillers étaient invités à l’inauguration du totem « East Woodhay » offert par le comité de jumelage à la commune à l’occasion du XXe anniversaire de sa création. Le maire remercie le comité de ce geste qui restera un souvenir visible pour les habitants de la commune.

Le maire remercie Régine Fouquet, adjointe pour sa disposition et l’organisation des différentes manifestations communales, fête du vélo, Marque Page, inauguration de l’arrivée de la fibre haut débit et la soirée baroque dans l’église Saint-Martin.

Aucune remarque n’ayant été formulée, le procès-verbal de la réunion du 25 mai est adopté à l’unanimité.

Le maire demande de rajouter un dossier qui concerne la présentation du rapport annuel 2015 de la compétence « Eclairage public » de la commune historique de Colomby-sur-Thaon par le Sdec énergie arrivé samedi dernier au courrier.

Le conseil donne son accord.

01

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Compte rendu des délégations : Finances, urbanisme et Administration

M. le maire présente un compte rendu de chaque délégation depuis le 25 mai,

37 Mandats pour un montant de 35 654,93 €

8 délibérations de 16078 à 16085 du conseil municipal du 25 mai enregistrées à la préfecture en date du 30 mai 2016

1 Permis de construire accordé PC 2016-02

3 Déclarations préalables déposées ou en cours DP 2016 – 07-08-09

1 Permis d’aménager modificatif en cours d’instruction

PA 2015 - M01

Le conseil municipal ne fait aucune remarque.

02

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Délibération pour établir une convention entre le SDEC Energie et la commune : étude énergétique spécifique (EES) pour une partie du bâtiment de l’ensemble du groupe scolaire

Délib n° 16086

Le SDEC ENERGIE propose un service d’aide à la gestion énergétique du patrimoine communal : l’étude énergétique spécifique (EES). Celle-ci permet de connaître les consommations et dépenses d’un bâtiment, de diagnostiquer les pistes d’économies d’énergie et de bénéficier d’un accompagnement énergétique à la carte. La commune de Colomby-Anguerny et le SDEC ENERGIE ont donc décidé de la mise en œuvre d’un partenariat basé sur la volonté d’améliorer l’efficacité énergétique du patrimoine de la collectivité.

La présente convention a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la collectivité va bénéficier de l’Etude Energétique Spécifique (EES) développée par le SDEC ENERGIE, elle reprend les engagements du syndicat, à savoir : - Réalisation du bilan énergétique du bâtiment ( visite, analyse des factures sur les 3 dernières années, rédaction de préconisations )

- Affichage display ( affichage de communication sur les performances du bâtiment pour les utilisateurs)

- Valorisation financière des certificats d’économies d’énergies générés par les travaux

- Thermographie infrarouge ou mesure de température

Nb : comme évoqué sur ce dernier point ; nous réserverons la thermographie une fois les travaux réalisés pour s’assurer de leur efficacité.

Vous pouvez d’ores et déjà commencer les travaux préparatoires à notre accompagnement, à savoir : collecter toutes les factures (d’énergies et d’eau) du bâtiment sur ces 3 dernières années.

A N G U E R N Y

République Française - Département du Calvados Commune de

COLOMBY-ANGUERNY

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 juin 2016

Il a été vu et débattu les points suivants de l’ordre du jour :

www.anguerny.fr

Commune membre de la Communauté de Communes Cœur de Nacre

Etaient présents :

M. GUILLOUARD,

Maire ;

Mme LEGAC,

M. DESVENAIN,

Mme FOUQUET,

M. DORAND,

M. BOUCHARD,

Adjoints ;

Etaient présents :

Mme CHARUEL,

Mme IBAZIZENE,

Mme LE PREVOST,

Mme MAHE,

M. ALLAIS,

M. LEMARINIER,

M. LEMONNIER,

M. LEVILLAIN,

Conseillers ;

Etait(aient) absent(s)

excusé(s) :

M. AUTRET, pouvoir

M. DESVENAIN,

Mme BRAULT, pouvoir

Mme LEGAC,

M. YAOUANC, pouvoir

M. LEMARINIER,

M. PUCELLE, pouvoir

Mme MAHE

M. RANCHIN, pouvoir M.

DORAND,

M. GUYARD, pouvoir Mme

CHARUEL,

M. DAVID, pouvoir M.

BOUCHARD,

M. GERARD, pouvoir M.

GUILLOUARD

M. LE BRET,

Etait(aient) absent(s)

non excusé(s) :

Nathalie CHARUEL

a été élue secrétaire de

séance.

Conseillers

en exercice : 23

Présents : 14+ 8p

Votants : 22

Date de convocation :

17 juin 2016

Fin de séance : 22h 05

Prochains conseils :

21 sept., 19 oct.

25 nov.14 déc.

2016 Conseil municipal n° 9 du 22 juin 2016 page 2

Ce service a un coût de 1 400€ par bâtiment . Pour les communes de catégorie C, le syndicat pend à sa charge 50% du coût du service. Le reste à charge pour notre collectivité est donc de 700€. (conformément aux aides et contributions financières 2016).

Ce document sera joint au dossier du programme Leader (Liaison Entre Actions de DEveloppement Rural) lancé par la Région de Basse-Normandie auquel le Pôle Métropolitain de Caen Normandie.

Après avoir pris connaissance des dossiers, et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à l’unanimité des voix des présents et des représentés, cette convention, autorise le maire à signer tous documents s’y rapportant et d’engager la somme de 700€ (reste à charge communal) pour établir le bilan énergétique du bâtiment scolaire concerné.

03

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Délibération sur l’arrêté préfectoral portant sur la publication du schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados

Délibération n° 16-087

Conformément à la loi relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), le préfet doit mettre en œuvre au 1er janvier 2017 un nouveau schéma départemental de la coopération intercommunale (SDCI). Ce projet a été présenté le 12 octobre 2015 aux membres de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI). Il a été amendé lors des formations plénières de la CDCI les 18 décembre 2015, 5 février 2016 et 11 mars 2016, où il a été adopté à l’unanimité de ses membres. Il prévoit de couvrir le département du Calvados par 17 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, soit 15 communautés de communes, 1 communauté d’agglomération et 1 communauté urbaine. Il présente aussi une réduction significative du nombre des syndicats intercommunaux et mixtes, notamment dans le domaine de l’eau et de l’assainissement.

Notre territoire, le périmètre de la communauté de communes « Cœur de Nacre » a été étendu avec l’arrivée des communes de Courseulles-sur-Mer ( 4 221 hab.) et de Reviers (585 hab.) portant à 12 communes pour 23 848 habitants et 11 compétences.

Après avoir pris connaissance du dossier par M. le Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à 21 voix pour des présents et des représentés et 1 abstention, l’arrêté préfectoral du 23 mars 2016 portant publication du schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados qui sera mis en place à compter du 1ier janvier 2017.

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Délibération pour la mise en place de l’amortissement de la nouvelle commune de Colomby-Anguerny

Délib n° 16088 :

Le maire explique au conseil municipal que la commune historique d’Anguerny pratique l’amortissement sur les comptes 202 et 203 et propose de l’appliquer à la commune nouvelle pour les mêmes comptes  du compte 202 (ex : frais liés à l’élaboration du PLU) sur une durée de 10 ans  du compte 2031 (ex : frais d’études) sur une durée de 5 ans  des sommes inférieures à 100€ sur 1 an.

Après avoir pris connaissance du dossier par M. le Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité des voix des présents et des représentés, cette convention, autorise son maire à signer tous les documents en rapport avec cette mise en place de l’amortissement.

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Délibération concernant une affaire d’urbanisme pour un différend entre un riverain et la commune de Colomby-Anguerny. Délib n° 16089 : Afin de clore ce dossier et de finir la procédure engagée, M. le maire propose de verser la somme de 5 000€ ventilée aux titres des honoraires de géomètres- expert et de l’absence de valorisation de la parcelle qui s’ajoute au versement de 1 000€ déjà payée au titre des frais irrépétibles à la suite du jugement du 24 mars 2016 rendu par le tribunal administratif de Caen.

Après avoir pris connaissance du dossier par M. Le maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à 21 voix pour des présents ou représentés et 1 abstention de verser les sommes dues (5 000€ et 1 000€) et de signer tous les documents en rapport avec cette affaire d’urbanisme.Conseil municipal n° 9 du 22 juin 2016 page 3

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Présentation du rapport annuel 2015 de la compétence « Eclairage public » de la commune historique d’Anguerny et de Colomby-sur-Thaon par le Sdec énergie.

M. Philippe Dorand, délégué au syndicat départemental, présente les différents points du rapport :

Pour la commune d’Anguerny:

A/ Patrimoine de la commune de l’éclairage public au 1ier janvier 2016, 8 armoires et 201 foyers dont 17 sont considérés vétustes, 100% des lampes ont un éclairage au sodium de types lanternes fonctionnant en semi- permanent.

B/ Interventions année 2015 : la visite annuelle d’entretien préventif s’est réalisée le 11 mai 2016 par la société Cofely Inéo. Elle comprend la prévention, le nettoyage, le fonctionnement et le remplacement de la lampe si besoin. En 2015, 4 pannes d’éclairage

C/ Fourniture d’électricité : la facture s’élève à 5 325€

Pour la commune de Colomby-sur-Thaon :

A/ Patrimoine de la commune de l’éclairage public au 1ier janvier 2016, 4 armoires et 82 foyers dont 6 sont considérés vétustes, 77% des lampes ont un éclairage au sodium de types lanternes fonctionnant en semi-permanent. B/ Interventions : la visite annuelle d’entretien préventif s’est réalisée le 12 mai 2016 par la société Cofely Inéo. Elle comprend la prévention, le nettoyage, le fonctionnement et le remplacement de la lampe si besoin. En 2015, 2 pannes d’éclairage

C/ Fourniture d’électricité : la facture s’élève à 2 144€

M. le maire précise que le rapport annuel est consultable à la mairie et que le conseil a pris notes du rapport des deux communes historiques.

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Présentation du rapport annuel 2015 du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable des eaux de la source de Thaon Quelques chiffres du rapport : Volume de stockage 2 000 m3, linéaire de conduite 136 km, 4 379 abonnés, volumes consommés 437 621m3, nombre d’échantillons contrôle sanitaire (ARS) 48, en exploitation les dépenses s’élèvent à 261 144€ et en recettes à 1 421 344€ pour ce qui est de l’investissement, dépenses 2 148 660€ et en recettes 1 951 377€. M. le maire précise que le rapport annuel est consultable à la mairie et que le conseil a pris notes du rapport 2015.

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Informations diverses

- Lotissement « Les deux villages » : Les réunions de chantier se déroulent tous les jeudis matin. Le chantier se termine dans quelques jours. Aucune remarque particulière.

- Collectif « les deux villages » : rencontre du 10 juin avec M. Heyvang, directeur du groupe Partélios, le dépôt du permis de construire sur l’ensemble du collectif de 10 logements et de 3 cellules « comprenant des commerces ou des professions libérales » est prévu en octobre 2016. Le début des travaux est programmé pour avril 2017 avec une livraison pour l’année 2018.

- Etudes de circulation et de déplacement sur la RD 141 : le 9 juin, une réunion de présentation sur l’étude de circulation et de déplacement sur la RD 141 (entrée de la commune en venant de Thaon) s’est tenue à la mairie avec les riverains concernés de la rue de l’église de Colomby, les agriculteurs ainsi que les conseillers. Les participants ont validé l’avant- projet affiché avec les modifications pour sécuriser la circulation et le stationnement sur cet axe.

- Rénovation du monument aux morts dans le cimetière Saint-Vigor : l’entreprise Lefèvre de Giberville prévoit un commencement des travaux début du mois de juillet pour une durée de un mois.

- Etat de mise accessibilité des ERP communaux (établissements recevant du public) : un tableau sur l’ensemble de la commune des bâtiments concernés par l’ouverture au public est présenté aux conseillers. Dans ce tableau figure les lieux, les défauts constatés, les actions ainsi que les délais de programmation. Ce tableau est envoyé à la DDTM. - Arrivée du haut débit sur la commune : depuis le 5 juin, la société ORANGE a installé un équipement VDSL2 (ou Very high speed Digital Subscriber Line 2) pour augmenter le débit internet sur la commune. C’est un protocole de transmission de données à haut débit vers un abonné à travers une partie restant en cuivre.Conseil municipal n° 9 du 22 juin 2016 page 4

- Local commercial : le local sera terminé pour la fin du mois de juin. Le locataire pourra entreposer du mobilier à compter du 1er juillet.

- Eglise Saint-Martin : l’entreprise Tillard Jean-Louis de Mathieu a terminé la rénovation de la toiture et de la charpente.

- Association – Patrimoine culturel et Art sacré : le calendrier sur l’inventaire du patrimoine de nos deux églises est en cours et se déroule suivant les accords de 2015 pour le nettoyage des meubles des sacristies, le traitement des boiseries, le rangement, les 4,5,6 juillet pour la descente des vêtements religieux et les 18 et 19 juillet pour l’inventaire complet.

- Sivos Abc : présentation du nouveau logo, de la fiche de renseignements

des enfants, le livret d’accompagnement pour

la rentrée scolaire 2016-2017 comprenant le

règlement général, les contacts, les tarifs, les

horaires sur les trois sites, le bus, les APS

(Activités Péri Scolaire), la garderie, la

restauration, les APC : Activités Pédagogiques

Complémentaires, les APS : Activités Péri

Scolaires, le PEDT : Projet Éducatif Territorial et les inscriptions dans les différents service proposés par le Sivos Abc.

- Le site internet du SIVOS : http://www.sivosabc.fr

- ARS (Agence Régionale de la Santé Basse-Normandie) : Le bulletin de contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 6 juin 2016 est affiché depuis le 7 juin (prélèvement fait à Colomby-Anguerny au robinet du SSIAD, place Poulbot, prélèvement du 30 mai à 12h 30). Vous pouvez consulter les résultats sur le site internet de la commune ou du gouvernement : http://orobnat.sante.gouv.fr

- Association des amis de Poulbot : l’assemblée générale annuelle des amis de Francisque Poulbot s’est tenue

le 13 juin à Paris. M. Jérôme Bouchard, adjoint était

présent pour représenter notre commune.

L’association compte 100 adhérents, dont la

commune fait partie en tant que membre

bienfaiteur.

- Rencontre avec les associations communales : le 13 juin, un échange avec les différentes associations communales s’est tenu à la mairie pour les mises à disposition des salles à partir de la rentrée de septembre 2016 dans le cadre de leur activité et dans l’organisation de leurs manifestations. - Bulletin communal n°1 « Le Colomgernynois »: est distribué depuis la mi-juin.

- Périmètre de protection du forage d’eau potable d’Anguerny : une 1ière réunion de RESEAU - Syndicat Mixte de production d’eau potable de la Région de Caen s’est tenue le 21 juin avec les personnes concernées (exploitants agricoles) pour présenter la démarche et les objectifs de protection. La prochaine réunion est prévue le 4 juillet à 10h pour réaliser le dossier préparatoire qui comporte cinq parties A/ évaluation de la qualité de l’eau de la ressource, B/ évaluation des risques susceptibles d’altérer la qualité de l’eau, C/ étude préalable, D/ étude relative au choix des procédés de traitement et F/ description du système de production et de distribution. - CAUE - Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement : sa mission est d’informer, de conseiller et de sensibiliser un large public. La consultation est gratuite et permet de mener à bien des projets de construction, de rénovation. Pour prendre rendez-vous, contactez le CAUE du Calvados au 02 31 15 59 60, par mail : contact@caue14.fr ou mairie de Douvres la Délivrande, les 2e et 4e jeudis de chaque mois. - Planning des ouvertures de la mairie pendant les congés d’été : Ouverture de 17 à 19h les mercredis 20, 27 juillet et 3, 10 et 17 août 2016 Fermée les lundis et samedis : du 14 juillet au 21 août 2016 - Les numéros des élus joignables seront affichés sur la porte d’entrée de la mairie. - Date des prochains conseils municipaux : 21 septembre, 19 octobre, 25 novembre et 14 décembre.

- Elections présidentielles : les 23 avril et 7 mai 2017

- Elections législatives : les 11 et 18 juin 2017

Calendrier :

 23 juin : inauguration des locaux pour l’association « Aire » à 17h – ancien atelier du colombierConseil municipal n° 9 du 22 juin 2016 page 5

 25 juin : tournoi de pétanque à 14h dans les parcs organisé par Colomby- Anguerny Anim

 1 sept. : rentrée scolaire

 4 sept. : Vide grenier (extérieur) par Colomby-Anguerny Anim  4 sept. : Club randonnée de Colomby-Anguerny propose une sortie à Tonneville (pour plus de précision voir site internet)

 9 oct. : Club randonnée de Colomby-Anguerny propose une sortie entre Seine et l’Andelle (pour plus de précision voir site internet)

 15 oct. : conférence sur le 950e anniversaire de la bataille d’Hasting par M. Pierre Bouet

 en octobre : Colomby-Anguerny Anim organise un rallye piéton

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 05