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Procès Verbal - iotqgogcs8r0xb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - iotqgogcs8r0xb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Eau et assainissement,
C.R.
du
Conseil
Municipal
27
Novembre
2018
Légalement
convoqué
par
Jean
Pierre
CHERVIER,
Maire
de
Clessé,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
27
Novembre
2018
à 20
heures.
Etaient
présents
: Jean
Pierre
CHERVIER
—
Bernard
FORAY
- Arlette
HUET
—
Robert
MARIN
— Jean-
Paul
AUCAGNE
-
Pascal
BERROT
-
François
BOURLOUX
-
Emmanuelle
CHATELAIN
-
Lucie
DUTRON.GUILEEMIN
-
Christiane
GARNIER-
Stéphane
POMPIDOU
-
Emilie
SIVIGNON
-
Bernard
VEUILEET Absents
excusés
:
Nadine
LEGROS
- Patrick
ROELET
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
2 octobre
2018
Le
procès-verbal
n'appelant
aucune
intervention,
il est
adopté
à
l'unanimité
Rapport
de
la
C.L.E.C.T.
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférés
Cette
commission
créée
le
26
Janvier
2017
lors
de
la
fusion
des
Communautés
de
Communes
du
Tournugeois
et
du
Maconnais
Val
de
Saône,
a
pour
but
l'analyse
des
charges
transférées
entre
PE.P.CI.
et
ses
communes
membres,
lorsque
ces
deux
Communautés
n'avaient
pas
les
mêmes
compétences,
en
vue
notamment
de
calculer
le
montant
des
compensations.
Chaque
Conseil
Municipal
doit
délibérer,
approuver
ou
refuser
ces
évaluations.
Ces
compétences
portent
sur
:
e
La
GEMAPI
(Gestion
des
Milieux
Aquatiques
et
de
la
Prévention
inondation}
°
Les
Petits
Equipements
Sportifs
(l’Agora)
pour
le contrôle
périodique
et
la
maintenance
#
L'action
Sociale
pour
le
repas
ou
colis
aux
anciens
et
l'aide
aux
associations
sociales
Approuvés
à
l'unanimité
En
ce
qui
concerne
la
«
petite
enfance
»,
le
choix
était
laissé
pour
une
option
soit
en
droit
commun,
chacun
continue
de
payer
sur
les
bases
précédentes,
soit
en
dérogatoire,
les
charges
sont
partagées
au
prorata
des
populations.
Le
conseil
opte
à l'unanimité
pour
le système
dérogatoire.
Répartition
du
solde
de
clôture
du
Syndicat
de
Cylindrage
Le
comité
a été
dissous
le
15
Novembre
2018
et
il convient
de
répartir
le solde
excédentaire
entre
les
communes
adhérentes
au
prorata
des
travaux
exécutés
durant
les
années
2016
et
2017.
H revient
à la commune
de
Clessé
une
somme
de
1 114
€.
Accord
donné
à l'unanimité
Prise
en
charge
des
frais
de
déplacement,
de
repas
et
d'Hébergement
des
employés
communaux.
Accord
donné
à
Funanimité
pour
la
prise
en
charge
de
ces
frais
sur
la
base
du
barème
des
collectivités
locales
Appel
à
manifestation
d'intérêt
pour
le
Déploiement
d’un
fond
D.V.D.
la
Direction
des
Réseaux
de
Lecture
Publique
La
décision
est
remise
à
un
prochain
conseil
dans
l'attente
de
précisions
complémentaires
Demandes
de
subventions
Le
Maire
a
reçu
trois
demandes
de
subvention
émanant
de
trois
organismes
: Association
Valentin
Hauy
(jeunes
aveugles)
-
Etablissement
Public
pour
la
formation
des
apprentis
de
Saône
et
Loire
-
Maison
familiale
rurale
d’étang
sur
arroux.
Conformément
aux
précédentes
années,
le
Conseil
n’accède
pas
à
ces
demandes. Informations
diverses :
Jean
Pierre
CHERVIER
a
reçu
du
Capitaine
MAILLOT,
commandant
la
Communauté
de
Brigades
de
Tournus,
un
mail
proposant
lors
d’un
prochain
Conseil
d'organiser
une
réunion
d'informations
afin
d'exposer
et
de
trouver
des
solutions
aux
problèmes
liés
à
la
sécurité
et
aux
incivilités.
Le
Capitaine
ne
pouvant
se
libérer
pour
ce
conseil,
Le
Maire
lui
proposera
d'assister
à celui
de
Décembre.
Suite
à
l'événement
macrosismique
qui
s’est
produit
à
15
km
au
sud-ouest
de
Bourg
en
Bresse,
le
cabinet
de
la
Sécurité
de
la
Préfecture
a
adressé
une
demande
d'enquête
à
la
Mairie.
indépendamment
de
toute
demande
de
reconnaissance
de
l’état
de
catastrophe
naturelle,
les
Clesséens
qui
auraient
ressenti
les
effets
de
ces
secousses
peuvent
se
faire
connaître
auprès
des
services
de
la mairie
qui
en
informera
la
Préfecture
Questions
diverses
Radars
Pédagogiques
: deux
radars
pédagogiques
seront
bientôt
installés
dans
le
village,
la
première
rue
du
19
Mars
1962,
le
second
rue
du
8
Mai
1945
(près
des
écoles).
Dans
la
même
optique
de
sécurité
des
bornes
de
rétrécissement
ont
été
installées
temporairement
au
carrefour
de
la
route
de
quintaine
et
des
rues
Saint
Trivier
et
des
carrières,
afin
d'étudier
la
faisabilité
de
ce
système
pour
l'avenir
Nouvelle
commerçante
: le
local
26
rue
de
l'Eglise
a
été
loué
à
Mme
Cécile
PASQUALEF,
esthéticienne,
la commune
lui souhaïite
la
bienvenue
dans
son
Institut
Mam’zelle.
Affouage:
la
parcelle
n°
12
de
1
ha
20
situé
dans
les
bois
de
quintaine
est
mis
à
disposition
aux
conditions
habituelles.
S'adresser
à
la
mairie
Demande
de
DEVIS
(budget
prévisionnel
2019)
pour
e
L'Eclairage
de
la
Mairie
après
les
travaux
d'aménagement:
devis
au
SYSDEL
pour
la
pose
de
deux
lampadaires
et
le
câblage
e
Révision
de
la
canalisation
des
eaux
fluviales
route
de
Cray:
Devis
accepté
toujours
pour
l'élaboration
du
Budget
Prévisionnel
«
Investissement
»
2019
e
Remplacement
de
la
chaudière
de
la
salle
d'exposition
«
Le
Pressoir
»:
Alexis
Prevel
pour
un
montant
de
2
669.20
HT
e
Modification
de
l'intersection
des
rues
de
la
Vigne
Blanche
et
du
Quart
Préau
: Colas-Rhône-
Alpes-
Auvergne
pour
862.50
€
HT
+
Réalisation
d’une
plateforme
pour
aménagement
du
terrain
situé
près
de
la
Cave
(ex
transfo)
: Devis
accepté
: COLAS
3 450.45
€
HT
e
Parking
du
stade:
aménagement
d’une
plateforme:
Colas-Rhône-Alpes-Auvergne
pour
12
O65€
HT
e
Réalisation
d’une
antenne
«
Eau
Pluviale
»
dans
l’impasse
de
Cray:
Entreprise
Travaux
Services
pour
7
146.60
€
HT
se
Aménagement
des
abords
de
chaussée
pour
guidage
des
eaux
de
ruissellement:
Colas-
Rhône-Alpes-Auvergne
pour
4 441.70
€
HT
Le
Maire
donne
ensuite
la
parole
à
Jean
Paul
AUVAGNE
pour
la
présentation
au
niveau
départemental,
du
bilan
du
SYSDEL
pour
l'activité
2017. En
résumé,
le
SYSDEL
gèrent
e
338
000
foyers
e
50
000
points
lumineux
au
niveau
éclairage
public.
Et
effectue
pour
e
11867
555 €
de
travaux
électriques
e
2886
528
€
de
travaux
en
Eclairage
public
e
20
080
€
pour
le
réseau
de
distribution
d'électricité
Le
plan
de
concession
«
électrification
»
concerne
230
000
kms
qui
ont
été
rétrocédé
à
ENEDIS,
la
concession
se
terminant
prochainement,
une
étude
est
actuellement
en
cours
D'autre
part,
en
ce
qui
concerne
le
Syndicat
des
Eaux,
Jean
Paul
AUCAGNE
signale
la
création
d’un
nouveau
point
de
pompage
à
Montbellet
pour
un
montant
de
550
000
€,
travaux
indispensables
pour
maintenir
la qualité
des
eaux
distribuées
La
séance
est
levée
à
22
h
50
Prochain
rendez-vous
le
18
décembre
2018
à 20
heures