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Procès Verbal - k829knhtftgo70n
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - k829knhtftgo70n)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Justice et droit,
C.R.
du
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2017
Légalement
convoqué par
Jean
Pierre
CHERVIER,
Maire
de
Clessé,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
27
septembre
2017
à
20.00
heures.
Etaient
présents
: Jean
Pierre
CHERVIER
—
Bernard
FORAY
- Arlette
HUET
—
Robert
MARIN-
Jean-Paul
AUCAGNE
- Emmanuelle
CHATELAIN
- Christiane
GARNIER
-— Lucie
GUILLEMIN
-
Nadine
LEGROS
- Emilie
SIVIGNON
- Bernard
VEUILLET
Absents
excusés
: Pascal
BERROT-
François
BOURLOUX
- Stéphane
POMPIDOU-
Patrick
ROLLET Approbation
des
Procès-Verbaux
du
Conseil
Municipal
du
12 juillet
2017
Le
procès-verbal
n'appelant
aucune
intervention,
il est
adopté
à l'unanimité.
Modification
de
statuts
de
La
Communauté
de
Communes
La
compétence
«
petite
enfance
»
permet
entre
autres,
la
prise
en
charge
au
niveau
de
la
Nouvelle
Communauté
de
Communes
des
garderies
périscolaires.
Si
la
communauté
du
Mâconnais
—
Val
de
Saône
à laquelle
Clessé
adhérait,
avait
bien
cette
compétence,
il n’en
était
pas
de
même
pour
celle
du
Tournugeois,
la
ville
l’assumant
seule.
|| y
a
lieu
d’harmoniser
et
chaque
commune
doit
voter
son
maintien. Accord
donné
à l’unanimité
Demande
de
subvention
pour
la sécurisation
du
carrefour,
hameau
de
quintaine
Le
conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
l’autorisation
pour
le
Maire,
à
demander
des
subventions
auprès
de
la
Préfecture
pour
la
D.E.T.R.
(Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux)
du
Conseil
départemental
et
de
la
direction
des
routes
et
des
infrastructures
pour
les
Amendes
de
Police,
en
vue
d'améliorer
la
sécurité
aux
croisements
de
la
rue
de
quintaine
et
des
routes
de
saint
Trivier
et
des
Carrières. Mise
en
place
du
RIFSSEP
Lors
de
la
séance
du
6
Février,
les
conseillers
avaient
voté
à
l'unanimité
l'application
du
nouveau
dispositif
indemnitaire
pour
le personnel
communal,
administratif
et technique.
Or
le décret
concernant
le personnel
technique
n’était
pas
paru
à cette
date,
il y a donc
lieu
à procéder
à un
nouveau
vote
afin
que
le personnel
technique
ne
subisse
aucune
perte
de
rémunération.
Vote
à l'unanimité.
Remboursement
achat
produit
anti-guêpes
aux
pompiers
Accord
unanime
en
vue
du
remboursement
aux
pompiers
d’une
facture
de
111
€
pour
Flachat
de
produits
anti-guêpe.
RPOS
Assainissement
collectif
L'Assainissement
collectif
concerne
90
%
des
habitations
de
Clessé.
Un
contrôle
départemental
a
lieu
tous
les
ans
et
un
rapport
est
transmis
à
la
mairie.
La
situation
est
analogue
à
l’année
précédente.
Les
trois
déversoirs
(Besseuil
—
Bourg
et
route
de
Laizé),
les
trois
lagunes
{Bourg
—
Quintaine
et
Belange)
sont
conformes
à
la
règlementation
et
leurs
performances
sont
correctes.
RPQS
Assainissement
non
collectif
Actuellement
27
habitations
ne
sont
pas
raccordées
aux
réseaux
collectifs
et
pour
certaines,
des
travaux
de
mise
aux
normes
sont
à
prévoir,
travaux
qui
pourraient
éventuellement
et
selon
certains
critères,
être
subventionnés.
Une
réunion
publique
est
prévue
courant
octobre
ou
novembre. Adhésion
au
Syndicat
de
Cylindrage
Ce
syndicat
a été
créé
pour
permettre
à des
petites
communes
de
bénéficier
d’une
mutualisation
pour
certains
travaux
(dépannage
— curage
des
fossés
— entretien
voirie —-etc.).
Actuellement
32
communes
peuvent
y
avoir
recours.
Accord
unanime
pour
la
poursuite
de
cette
adhésion.
Questions
diverses
Rénovation
du
chevet
de
l’église
Ste
Marie
: Un
nouvel
appel
d’offre,
le précédent
n'ayant
pas
abouti,
aura
lieu
début
Octobre,
pour
début
des
travaux
en
2018.
Au
niveau
subventions,
ont
déjà
été
obtenu
l'accord
de
la
D.R.A.C.
(Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles),
du
Conseil
Départemental,
de
la Communauté
de
Communes
du
Maconnais
Tournugeois
(au
titre
d’un
fonds
de
concours),
une
demande
vient
d’être
déposé
auprès
du
Conseil
Régional.
Archives
Communales
: Le
précédent
archivage
avait
eu
lieu
en
2006.
11
ans
plus
tard,
il
y
a
lieu
de
prévoir
un
audit
en
vue
de
vérifications
et
de
classements
(papier
et
électronique).
Montant
de
ces
travaux
3 575
€. Accord
donné
à l’unanimité.
Travaux
:
Au
niveau
des
écoles
et
de
la sécurité :
les
portails
n’étant
pas
assez
hauts,
(inférieurs
à
1.80
m)
il est
plus
opportun
de
les
remplacer
que
de
les
rehausser
(travaux
subventionnés
par
la préfecture)
Deux
devis
ont
été
reçus
: Sociétés
LETOURNEAU
pour
2 400
€
et
ROUGEOT
pour
1
760
€.
Le
choix
s’est
porté
sur
la société
ROUGEOT.
De
plus,
il faut
procéder
au
remplacement
d’un
vitrage
situé
au
nord,
par
une
vitre
de
sécurité
et
double
épaisseur
pour
un
montant
de
2 333
€. Accord
à l’unanimité
Epicerie
(bâtiment
communal) :
suite
au
cambriolage,
il y a lieu
de
poser
une
grille défensive
au
niveau
de
la
cour
intérieure
:
Deux
devis
ont
été
reçus:
Société
ROUGEOT
pour
890
€
et
un
autre
établissement
conseillé
par
la
Société
d'assurance
pour
2
154
€.
Le
Conseil,
à
l'unanimité,
choisit
la
société
ROUGEOT.
A
ce
montant,
viendra
s’ajouter
la
pose
d’une
serrure
pour
295
€.
Coupe
de
bois
: les
mêmes
parcelles
sont
proposées
à un
prix
identique
à celui
de
l’année
dernière.
Commissions
à
prévoir :
Photocopieurs
: Christiane
GARNIER
— Stéphane
POMPIDOU
— Emmanuelle
CHATELAIN
Bulletin
2017
: Arlette
HUET
—
Emmanuelle
CHATELAIN
— Stéphane
POMPIDOU
—
François
BOULOUX
— Lucie
GUILLEMIN
- Bernard
VEUILLET
—
Emilie
SIVIGNON.
La
séance
est
levée
à
22.50h