Déliberation - 4ikbxqd1j4oqoxr

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Déliberation - 4ikbxqd1j4oqoxr Document publié le Jeudi 2 février 2012 par la commune de Clessé. Lien du pdf (Déliberation - 4ikbxqd1j4oqoxr)Thèmes du document : Démocratie, Famille, Logement, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de CLESSÉ

TENU LE JEUDI 02 FEVRIER 2012 à 20h30

Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 26 janvier 2012 : 15

Présents :

Mmes COCHET M. BAUDOUIN A.

Mrs BERROT P., BOURLOUX F., CHERVIER J.P, COURBET G., GAUDILLERE C., ROLLET P, TERRIER E, VEUILLET B., FORAY B., POMPIDOU S

Excusés : MARIN R., COSSU I.

Bail local commercial :

Monsieur le Maire rappelle que suite au regroupement du SIE «Soins infirmiers » de Clessé avec celui de Mâcon, le local situé Place de l’Eglise est devenu vacant. Mademoiselle VILLOT Florence souhaite reprendre ce local afin d’exercer l’exploitation d’un fonds de commerce de massages et soins du corps. Il convient, donc de signer un nouveau bail commercial avec celle-ci. Ce bail aura une durée de 9 années entières et consécutives à compter du 1er février 2012. Le Conseil Municipal autorise la signature du bail avec Mlle VILLOT, et fixe le loyer mensuel à 174 €.

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement :

Le Maire explique que « jusqu’au l’adoption du budget ou jusqu’au 31 mars, en l’absence d’adoption du budget avant cette date, le maire peut sur autorisation du Conseil Municipal, engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette ». Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, autorise le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement suivants le vote du budget 2012 : l’achat du fourgon, lame de déneigement, démolition du préfabriqué, chauffe eau du foyer rural.

Compte rendu de la commission bâtiment :

Suite à la réunion de la commission bâtiment, un bilan des différents travaux à envisager est donné par le Président, Claude Gaudillere,

Demande de matériel par les Sapeurs Pompiers :

Après une réunion avec le Chef de Corps, Mr Alves et de Mr Besson, le maire présente les devis pour la demande de matériel des secours d’urgence et pour l’habillement de deux pompiers nouvellement arrivés. Le Conseil Municipal décide de financer le renouvellement du matériel pour un montant de 1483,13€ et la demande de vêtements pour 1140, 62€. Le Conseil Municipal décide aussi l’achat de défibrillateurs, un pour les sapeurs pompiers et un pour le stade de football.

Suppression d’une classe à l’école maternelle :

Monsieur le Maire explique que l’inspection académique a décidé la fermeture d’une classe, à la rentrée prochaine. Monsieur le Maire, Jean-Pierre Chervier, et quelques parents d’élèves rencontreront l’inspecteur d’academie pour demander le maintien de cette classe.Appartement au dessus de la mairie : M. Le Maire explique que les travaux de rénovation de l’appartement étant presque terminé, il faut envisager la location et fixer le prix de location de celui-ci. Le conseil municipal décide de fixer le tarif de location à 500€ par mois.

Elections présidentielles et législatives

Les élections présidentielles auront lieu les dimanches 22 avril et le dimanche 6 mai, les élections législatives auront lieu le dimanche 10 juin et le dimanche 17 juin. Elles auront lieu à la salle des jeunes du foyer rural.

Comité de pilotage élargi au ruissellement sur la Côte Viticole :

La Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement de Bourgogne a constitué un Comité de Pilotage pour une étude historique du ruissellement portant sur la Côte viticole en côte d’Or et en Saône et Loire, il est nécessaire de désigner un délégué titulaire, et un suppléant. Le Conseil municipal nomme Mr Patrick ROLLET, titulaire et Mr Emmanuel TERRIER comme suppléant.

Cumulus pour les vestiaires du Stade de football :

Mr Bernard FORAY explique aux conseillers municipaux qu’il faut envisager l’installation d’un cumulus supplémentaire pour palier au manque d’eau chaude dans les vestiaires. Le Conseil municipal décide d’accepter le devis de Mr Prevel pour un montant de 718,64€

Comité de soutien aux associations du Canton de lugny : « D’un village à l’autre » : Une nouvelle réunion est programmée pour le mardi 21 février 2012 à 20h30 à la mairie de Lugny, ouverte à toutes les associations pour l’organisation de la 6ème fête « d’un village à l’autre » sur le thème de la gastronomie et gourmandise.

Clessé dans les Deux Sèvres :

Monsieur le Maire donne lecture des vœux du Maire de la ville de Clessé dans les Deux- Sèvres.