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Procès Verbal - pv cm 2023 05 22 586183
Procès Verbal - 1 pv cm 8 fevrier 803427
Procès Verbal - pv cm 2023 12 18 803426
Procès Verbal - pv cm 2023 11 30 710002
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 2023 11 30 710002)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
MAIRIE
DE
PRUNIERES
Les
plantas
— 4 Place
de
la
Mairie
05230
PRUNIERES
Téléphone
: 04.92.50.65.89
Email
: contact@prunieres.fr
Web
: www.prunieres.fr
snouminos-si
.esisirunguvrw\\:2qtil
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
30
novembre
2023
Suite
à la convocation
adressée
par
Jean-Luc
VERRIER,
Maire,
à tous
les
conseillers
municipaux
et affichage
en
mairie,
cette
réunion
s’est
déroulée le
jeudi
30
novembre
2023
à
19
h 00
dans
la salle
du
Conseil.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Présents
: Jacques
BILLON-TYRARD,
Michel
De
RANCOURT,
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Céléna
MONDON,
Evelyne
PALMAS,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER.
Absents
ou
excusés
:
Michel
De
RANCOURT
est
désigné
secrétaire
de
la séance.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la précédente
réunion
du
Conseil
municipal.
Le
procès-verbal
du
26
octobre
2023 est
approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
accueille
Noémie
DA
CRUZ
ANDRADE,
maire
du
Conseil
municipal
des jeunes
et Manon
GOETZ,
1°
adjointe
du
Conseil
municipal des
jeunes
qui
assistent
à leur
premier
conseil
municipal
adultes.
Un
tour
de
table
des
élus
est
réalisé
afin
que
chacun
se
présente
aux
deux jeunes
conseillers.
Monsieur
le Maire
demande
l’autorisation
d’ajouter
deux
points
à l’ordre
du jour,
le
1° relatif à la composition
des
commissions
communales
et
le
second
au
sujet
des
conventions
de
mise
à
disposition
des
salles
communales.
Les
élus
acceptent
à l’unanimité.
A-
ORDRE
DU
JOUR :
1°)
Convention
FFVL
d’autorisation
à usage
de
la
pratique
du
vol
libre
sur
la
Commune
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
été
contacté
par
les
représentants
de
deux
clubs
de
vol
libre
parapente
différents
au
sujet
de
cette
convention.
Les
clubs
doivent
en
premier
lieu
s’accorder
et se
rencontrer
afin
que
le
Conseil
statue
sur
la convention
proposée.
De
plus,
la première
version
de
la
convention
omettait
certaines
annexes
techniques
qui
devaient
faire
apparaître
les
contraintes
liées
au
pâturage
à proximité.
II
propose
de
reporter
ce
point.
Les
membres
du
conseil
approuvent.
2°)
Convention
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
Régie
SMICTOM
(ordures
ménagères)
de
la
Communauté
de
communes
avait
demandé
aux
communes
de
prendre
part
à un
groupement
de
commande
avec
l’éco-organisme
Citéo
en
vue
du
réaliser
un
plan
de
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
sur
l’ensemble
du
territoire.
Suite
à
son
conseil
d'exploitation
du
22
novembre
dernier,
la
régie
du
Smictom
a
informé
qu’il
n’était
plus
nécessaire
pour
les
communes
de
délibérer.
Ce
point
est
retiré
de
l’ordre
du jour
de
la séance.
3°)
DM
n°1-
Route
de
Joubelle
Monsieur
le Maire
rappelle
que
par
délibération
n°2020-27
du
23
mai
2020,
le conseil
a approuvé
la réalisation
de
travaux
de
rénovation
de
la route
forestière
de
Joubelle,
qui
traverse
les
communes
de
PRUNIERES,
CHORGES,
ST-APOLLINAIRE,
SAVINES-LE-LAC
et REALLON.
Ces
travaux
ont
été
réalisés
dans
le
cadre
d’une
convention
de
mandat
avec
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
qui
prévoyait
que
chaque
Commune
verserait
à la CCSP
la part
d’autofinancement
qui
lui
incombe
à savoir
2%
du
coût
des
travaux
plus
la TVA,
subvention
déduite.
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le
Jeudi
de
09
h
à
11
h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. Par
courrier
daté
du
28
septembre
2023,
la
CCSP
informe
la
Commune
que
le
montant
de
la
subvention
FEADER
perçu
est
de
74
919,91
€
au
lieu
de
76
955,91
€.
Dès
lors,
la
participation
de
la commune
que
l’on
pensait
soldée
à
8 035,34
€
payés
en
2022
s’arrête
finalement
à
8
815,72
€
soit
780,38
€
à
reverser.
Cette
somme
n’ayant
pas
été
prévue
au
budget,
il convient
de
réaliser
le virement
de
crédit
budgétaire
Les
membres
du
conseil
votent
à l’unanimité
la
délibération.
4°)
Convention
d’occupation
temporaire
des
salles
communales
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
expose
que
suite
au
Conseil
du
mois
de
septembre
ayant
délibéré
sur
ce
sujet,
il a pris
en
charge
la gestion
des
conventions
de
location
des
salles
communales.
II informe
que
les
activités
gym
douce
et yoga
bénéficie
d’un
tarif de
location
de
salle
de
15
euros
par
trimestre.
La
mise
à disposition
de
salle
est
gratuite
pour
les
associations
de
la commune.
De
nouvelles
activités
économiques
au
bénéfice
des
habitants
sont
également
accueillies
à savoir
boulangerie,
légumes
issus
d’un
maraîchage
bio,
produits
de
la
ferme,
fromages.
Il
émet
trois
propositions
pour
les
activités
économiques
non
répertoriées
en
tant
qu’associations :
-
Soit
la gratuité
pour
tous,
-
Soit
le paiement
d’une
redevance
identique
pour
tous,
-
Soit
le
statu
quo,
à
savoir
la
Gym
douce
et
le
yoga
peuvent
louer
la
salle
avec
une
contrepartie
financière,
les
activités
boulangerie,
légumes,
produits
de
la ferme,
fromages
bénéficient
de
la gratuité
jusqu’à
décision
contraire.
Après
échanges,
avec
9 voix
POUR
et
une
abstention
(Jean-Luc
VERRIER),
Les
élus
décident
le statu
quo.
5°)
Commissions
communales
Madame
Annie
SOLDADO
souhaite
se
retirer
de
la
Commission
des
affaires
sanitaires
et
sociales,
de
la
salubrité
et de
la sécurité.
Mesdames
Martine
MARSEILLE
et Evelyne
PALMAS
se
proposent.
Mesdames
Martine
MARSEILLE
et
Evelyne
PALMAS
ne
participent
pas
au
vote.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à
l’unanimité.
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
demande
que
le tableau
des
commissions
communales
soit
complété
de
celui
des
représentations
au
sein
notamment
de
la Communauté
de
communes.
B
— INFORMATIONS
AU
CONSEIL
:
1-
Obligations
légales
de
débroussaillement
« OLD
»
Monsieur
le Maire
présente
la carte
des
aléas
feu
de
forêt
de
la commune
et fait état
du
courriel
de
la Direction
Départementale
des
Territoires
selon
lequel
M.
Emmanuel
TAVAN
est
en
charge
des
OLD
sur
le Département
et accompagnera
la Commune
dans
le diagnostic
et
le suivi
de
l’accomplissement
des
OLD
sur
le territoire.
2-
Intoxication
alimentaire
cantine
de
Chorges
Monsieur
le Maire
informe
avoir
adressé
un
courrier
à la Commune
de
Chorges
suite
à l’intoxication
qui
a eu
lieu
le 20
novembre
dernier
et
afin
d’être
informé
des
éléments
du
rapport
des
services
vétérinaires
et
d’être
associé
au
rapport
de
gestion
de
cet
évènement.
3-
Plan
communal
de
sauvegarde
« PCS
»
Monsieur
Michel
DE
RANCOURT
informe
que
le PCS
est quasiment
finalisé.
Il reste
à l’adresser
aux
services
de
la Préfecture
pour
avis
avant
validation
du
Conseil
municipal.
4-
Rapport
de
présentation
de
la
qualité
du
service
Assainissement
2022
Tous
les
élus
ont
reçu
le RPQS
Assainissement
2022.
Il n’y
a pas
d’observations
particulières.
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
informe
avoir
participé
au
comité
d’exploitation
de
la
Régie
Assainissement
de
la
Communauté
de
communes.
Il
rappelle
qu’en
2018,
il
a
été
décidé
de
faire
converger
les
différents
tarifs 2
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le
Jeudi
de
09
h
à
11
h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. assainissement
des
collectivités
vers
le
tarif
unique
de
0,80
€/m*
en
2025.
Ce
tarif
avait
été
arrêté
sur
hypothèse
d’une
inflation
de
1,5
%
chaque
année.
Suite
à
une
inflation
de
plus
de
6
%
en
début
d’année,
à
l’augmentation
du
coût
des
matériaux
et la revalorisation
des
salaires,
les
projections
sont
à
la hausse.
La
part
variable
du
tarif assainissement
sera
de
0,74
€/m°
dès
2024
et
l’abonnement
passera
de
67,41
€ à 70
€.
A
titre de comparaison,
le coût
de
l'abonnement
à Savines
Le
Lac
est de
137
€ et le coût
de
la consommation
s'élève
à
1,64
€/m°.
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
ajoute
que
le
coût
de
la
Participation
pour
le
Financement
de
l’ Assainissement
Collectif (PFAC)
s’élève
à 2
000
€
par
logement
ou
par
bâtiment
commercial
ou
artisanal.
La
station
des
Risouls
à laquelle
la Commune
est
reliée
dysfonctionne
avec
notamment
des
eaux
parasites
qui
la saturent.
Des
travaux
sont
à prévoir.
La
Régie
d’assainissement
devra
proposer
un
projet
de
nouvelle
station
aux
services
de
l’Etat
pour
2025
dont
les travaux
devront
être
terminés
en
2028.
S-
Fleureau
: Point
d’étape
Madame
Martine
MARSEILLE
explique
que
le
maître
d’œuvre
ATM a
repris
le
projet
suite
aux
remarques
du
RTM.
Le
projet
actuel
n’intègre
pas
d’extensions
sauf
côté
Nord-Ouest.
Les
élus
échangent
sur
certaines
améliorations
du
projet
d’aménagement
à transmettre
au
maître
d’œuvre.
C
— TOUR
DE
TABLE
DES
ELUS :
©
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
rappelle
que
le
transfert
de
«
la
compétence
Eau
»
aux
Communautés
de
communes
est
prévu
au
1° janvier
2026.
Il
se
peut
que
le
seul
moyen
d’échapper
à ce
transfert
obligatoire
et
de
conserver
une
autonomie
sur
la gestion
de
l’eau
soit de créer
un
syndicat
avec
au
moins
une
autre
collectivité
proche. Il
propose
de
se
rapprocher
de
la
Commune
de
Chorges
afin
d’étudier
l’opportunité
et
la
faisabilité
de
cette
solution.
Il
conseille
également
de
solliciter
l’avocat
de
la
commune
pour
s’assurer
de
cette
possibilité
au
niveau
légal.
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
et
Pierre
DOUSSOT
travaillent
actuellement
sur
l’actualisation
du
règlement
de
l’eau
de
la Commune
et
la tarification.
©
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
informe
avoir
sollicité
l’avis
d’un
ingénieur
sur
les
fissures
au
sein
de
l’Eglise.
L’ingénieur
a
recommandé
une
surveillance
par
témoins
et
estime
que
ces
fissures
ne
sont
pas
inquiétantes
pour
un
vieux
bâtiment.
Il faudrait
également
solliciter
un
devis
pour
poser
une
couvertine
en
zinc
au
niveau
du
clocher
afin
d’empêcher
les
infiltrations
d’eau.
©
Les
élus
abordent
les
réunions
sur
le Schéma
de
Cohérence
Territorial
(SCOT).
Monsieur
le Maire
regrette
que
peu
de
personnes
de
Prunières
n’ait
assisté
à la réunion
publique
à Embrun
car
le sujet
est
important
pour
comprendre
notamment
le
potentiel
constructible
sur
le
territoire.
La
réunion
avec
la technicienne
en
charge
de
la
Communauté
de
communes
a
mis
en
évidence
qu’aucune
autorisation
de
construire
ne
pourrait
être
délivrée
dans
les
secteurs
de
la Commune
couverte
par
la Loi
Littoral.
Sont
notamment
concernés
les
secteurs
des
Vignes
et en
limite
de
Marasse.
Il ne
sera
possible
que
de
densifier
dans
les
secteurs
de
Lauguet,
du
Serre
et de
Pra
Périer.
Le
seul
secteur
qui
pourra
être
densifié
et étendu
concerne
celui
de
la Mairie.
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus
de
se
rendre
disponibles
et de
s’inscrire
aux
prochains
ateliers
du
SCOT
car
le
sujet
est
d’importance.
œ
Madame
Martine
MARSEILLE
explique
que
suite
à
la
consultation
de
différentes
agences
pour
l’impression
du
bulletin
municipal,
la proposition
des
Editions
du
Fournel
est
la plus
avantageuse.
Il s’agit
de
valider
le bon
de
commande
afin
de
pouvoir
recevoir
la prochaine
édition
d’ici
à mi-décembre.
©
Madame
Martine
MARSEILLE
souhaite
revenir
sur
le point
de
la convention
vol
libre
car
il y a du
pâturage
à proximité. Monsieur
le
Maire
répond
que
cet
aspect
sera
pris
en
compte
dans
le cadre
des
annexes
techniques
prévues
à
cet
effet
en
lien
avec
les
éleveurs
concernés.
Madame
Céléna
MONDON
informe
que
la
fête
de
noël
intergénérationnelle
aura
lieu
le
dimanche
3
décembre.
Une
invitation
a
été
transmise
aux
enfants
et
aux
ainés.
Les
marchés
de
noël
se
dérouleront
les
mardis
5,
12
et
19
décembre
à la salle
des
cérémonies.
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h à
11
h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. ©
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
demande
s’il
y
a une
opposition
à ce
que
les
marchés
de
noël
aient
lieu
dans
la salle
des
cérémonies.
Tous
les
élus
sont
d’accord.
©
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
rappelle
qu’il
était
prévu
d’acquérir
un
porte-voix
et
un
nouveau
défibrillateur
dans
le cadre
du
PCS.
Les
demandes
de
devis
sont
en
cours.
©
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
informe
que
les
travaux
sont
arrêtés
sur
la
Route
des
Vignes
au
niveau
du
chemin
de
Larignier.
Ils reprendront
au
printemps.
Route
de
Chabrières,
les
travaux
sont
quasiment
terminés,
il reste
quelques
nids
de
poules
à reboucher.
Les
travaux
du
hameau
du
Serre
et
sur
le
chemin
des
Saignas
reprendront
également
au
printemps.
©
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
explique
que
Gaël
a pris
contact
avec
le prestataire
pour
la pose
des
illuminations
sous
réserve
de
l’accord
du
Conseil.
Les
élus
valident
à 9 voix
Pour
et une
abstention
(Jean-Luc
VERRIER)
la pose
des
illuminations
de
noël.
©
Madame
Elisabeth
MEYNET
considère
que
l’intersection
entre
la
RD
109
et
la
RD
9
(Route
Chorges/Réallon)
ne
permet
pas
une
bonne
visibilité
et
est
dangereuse.
Elle
propose
de
solliciter
le
Département
sur
ce
point.
©
Madame
Elisabeth
MEYNET
informe
avoir
participé
à une
réunion
du
Syep
au
cours
de
laquelle
leur
a été
présenté
un
système
de
gestion
de
l’éclairage
public
par
domotique.
©
Monsieur
Jean-Luc
VERRIER
annonce
qu’un
récital
de
chants
de
Noël
est
proposé
par
le
groupe
«
Musiques
Alpes
»
le
samedi
9
décembre
de
17h00
à
18h30
à
l’Eglise
de
Prunières.
La
Mairie
offrira
un
buffet
de
convivialité
et
le vin
chaud
préparé
et servi
par
le Comité
des
Fêtes.
©
En
lien
avec
le
SCOT,
une
réunion
publique
de
concertation
citoyenne
sur
les
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
et
sur
le
schéma
des
énergies
du
territoire
pour
les
communes
de
Prunières,
Saint-
Apollinaire
et Réallon
est organisée
le
12 décembre
2023
à
18h00 à
la salle
multi-activités
de
Saint
Apollinaire.
Tous
les
habitants
de
la Commune
sont
conviés.
Ils
peuvent
dès
à présent
transmettre
leurs
idées
jusqu’au
17
décembre,
veille
du
prochain
conseil
municipal
qui
en
délibérera.
Un
document
d’explication
et un
registre
de
concertation
est
disponible
en
Mairie
aux
heures
d’ouverture.
Il
peut
également
être
sur
le
site
internet
de
la
Commune
: cliquez
sur
« télécharger
le document
»
La
séance
est
levée
à
21
h
50.
Prunières,
Le
6
décembre
2023
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Michel
DE
RANCOURT
Jean-Euc-VER!
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à 17h,
et
le Jeudi
de
09
h à
11
h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet.