Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 7 convocation cm 26 10 2023 706972
Procès Verbal - pv cm 2023 11 30 710002
Procès Verbal - pv cm 26 10 2021 225115
Procès Verbal - 4 pv cm 10 avril 2026 1652187
Procès Verbal - pv cm 2023 07 08 652319
Procès Verbal - pv cm 2023 05 22 586183
Procès Verbal - pv cm 2023 12 18 803426
Procès Verbal - pv cm 26 10 2023 716269
Procès Verbal - pv 2023 04 13 582752
Compte-Rendu - 5 reunion 26 aout 2021 131670
Procès Verbal - pv cm 2023 10 26 706968
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 2023 10 26 706968)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
MAIRIE
DE
PRUNIERES
Les
plantas
— 4 Place
de
la
Mairie
05230
PRUNIERES
Téléphone
: 04.92.50.65.89
Email
: contact@prunieres.fr
Web
: www.prunieres.fr
snummos-si
testsinunqvvmn\\ieqtil
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
26
octobre
2023
Suite
à la convocation
adressée
par Jean-Luc
VERRIER,
Maire,
à tous
les conseillers
municipaux
et affichage
en
mairie,
cette
réunion
s’est
déroulée
le jeudi
26
octobre
2023
à
19
h
00
dans
la salle
du
Conseil.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Présents
: Jacques
BILLON-TYRARD),
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Céléna
MONDON,
Evelyne
PALMAS,
Jean-Luc
VERRIER.
Absents
ou
excusés
: Michel
De
RANCOURT
a
donné
pouvoir
à
Pierre
DOUSSOT,
Elisabeth
MEYNET
a
donné
pouvoir
à Jacques
BILLON-TYRARD,
Annie
SOLDADO
a donné
pouvoir
à Evelyne
PALMAS.
Jacques
BILLON-TYRARD
est
désigné
secrétaire
de
la séance.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la précédente
réunion
du
Conseil
municipal.
Le
procès-verbal
du
28
septembre
2023 est
approuvé
à l’unanimité.
A-
ORDRE
DU
JOUR :
1°)
Schéma
de
Cohérence
Territorial
de
Serre-Ponçon
: Présentation
par
Lucille
Nivou
technicienne
de
la Communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
en
charge
du
Scot.
Monsieur
le Maire
remercie
Lucille
NIVOU
de
sa
présence
et
lui
donne
la parole.
Madame
Lucille
NIVOU
informe
que
le Schéma
de
Cohérence
Territorial
est un
document
de
planification
et d’orientation
de
l’aménagement
du
territoire
à l’échelle
intercommunal
qui
définit
les
grandes
tendances
et évolutions
du
territoire
pour
les 20
prochaines
années
sur
des
thématiques
transversales
comme
l’habitat,
le
logement,
la mobilité,
l’urbanisme
etc.
C’est
un
cadre
de
référence
qui
intègre
et
permet
d’harmoniser
la
lecture
des
différentes
réglementations
nationales
et
régionales
applicables
(loi
Montagne,
Littoral,
SRADDET
.….)
au
territoire.
Il s’élabore
en
plusieurs
phases :
1-
Elaboration
du
diagnostic
et des
enjeux
jusque
fin
2023
2-
Elaboration
du
projet
d’aménagement
stratégique
au
1%
semestre
2024
3-
Définition
du
document
d’orientation
et d’objectifs
jusque
fin
2024
4-
Consultation
des
personnes
publiques
associées,
enquête
publique
et approbation
du
Scot
courant
2025.
Le
calendrier
retenu
par
la Communauté
de
communes
doit
permettre
aux
différentes
communes
de
rendre
compatible
leur
PLU
au
Scot
avant
février
2028
afin
d’intégrer
les
dispositions
de
la loi Climat
et résilience
qui
suppose
de
prendre
en
compte
la consommation
d’espaces
et
l’artificialisation
des
sols
pour
respecter
l'obligation
de
zéro
artificialisation
nette
à compter
de
2031.
Ce
calendrier
intègre
plusieurs
réunions
: certaines
dédiées
aux
élus
et
certaines
ouvertes
à
la
population.
Tous
les
élus
sont
invités
à
la présentation
du
diagnostic
et
aux
différents
ateliers
qui
seront
animés
pour
présenter
le
projet
de
territoire.
4
réunions
et
3
ateliers
thématiques
à
destination
du
grand
public
seront
organisés
et
une
exposition
itinérante
sera
présente
pendant
une
semaine
dans
chaque
commune
du
territoire. La
Commune
de
Prunières
est
notamment
concernée
par
l’application
de
la Loi
Littoral
qui
va
générer
des
restrictions
à
l’extension
ou
à
la
densification
de
l’urbanisation
selon
la
définition
des
secteurs
et
aux
dispositions
de
la loi
Climat
et résilience
relativement
à la consommation
d’espaces
et au
potentiel
restant.
La
loi
Climat
et
résilience
prévoit
de
diviser
le rythme
d'artificialisation
des
sols
par
deux
d'ici
à 2030,
par
rapport
aux
dix
années
précédant
la loi
afin
d’atteindre
l’objectif
de
zéro
artificialisation
nette
(ZAN)
à
l'horizon
2050.
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h
à
11
h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. Sur
Prunières,
sous
réserve
des
permis
de
construire
accordés
depuis
2022
et des
enjeux
du
Sot,
le droit
à
construire
restant
pour
la période
2031-2040
serait
de
1,9
ha
dont
au
moins
0,2
ha
déjà
consommés
à fin
2022. Monsieur
le
Maire
remercie
Lucille
NIVOU
pour
son
intervention
et
les
réponses
apportées
aux
nombreuses
questions
posées
par
les
élus.
2°)
Admission
en
non-valeur
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les créances
irrécouvrables
correspondent
aux
titres
émis
par
la collectivité
dont
le recouvrement
ne
peut
être
mené
à terme
par
le comptable
public
en
charge
du
recouvrement.
L’admission
en
non-valeur
des
créances
est
décidée
par
l’assemblée
délibérante
dans
l’exercice
de
sa
compétence
budgétaire.
Elle
est demandée
par
le comptable
lorsqu’il
rapporte
les éléments
propres
à démontrer
que
malgré
toutes
les
diligences
qu’il
a effectuées,
il ne
peut
en
obtenir
le recouvrement.
Le
12
octobre
2023,
le
comptable
a
présenté
16
demandes
d’admission
en
non-valeur
pour
un
montant
de
207,80
€.
Les
membres
du
conseil
votent
à
l’unanimité
la
délibération.
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
explique
que
depuis
plusieurs
mois,
les
employés
de
la
Commune
transmettent
aux
notaires
identifiés
dès
information
d’une
vente
de
bien,
les
créances
en
cours
que
les
vendeurs
peuvent
avoir
au
bénéfice
de
la Commune
et
leur
demande
de
provisionner
les
sommes
sur
le coût
de
la vente.
3°)
RH-
Modification
de
temps
de
travail
des
emplois
emportant
suppression/création
d’emploi
Monsieur
le Maire
informe
que
la présente
délibération
vise
à acter
la surcharge
récurrente
de travail
de
l’agent
chargé
de
l’accueil
et de
l’urbanisme
et de
la secrétaire
de
mairie
et à faire
face
aux
besoins
inhérents
au
suivi
des
différents
projets
et demandes
et à l’évolution
des
logiciels
de
la collectivité.
L’emploi
d’adjoint
administratif
principal
est
modifié
de
16,5
heures
par
semaine
à 20
heures
par
semaine
et
celui
d’attaché
territorial
de
18,5
heures
à
35
heures
par
semaine.
La
modification
du
temps
de
travail
des
emplois
permettra
de
modifier
les
contrats
des
agents
concernés
pour
une
période
de
trois
mois
suite
à quoi,
un
bilan
sera
réalisé
afin
de
renouveler
ou
pas
l'augmentation
horaire
précitée.
Les
membres
du
conseil
votent
à
l’unanimité
la
délibération.
4°)
RH-
Création
de
la
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Monsieur
le Maire
informe
que
le
12 juin
2023,
le Gouvernement
a annoncé
la mise
en
œuvre
d’une
prime
exceptionnelle
pour
soutenir
le pouvoir
d’achat
des
agents
des
trois fonctions
publiques
(d’État,
hospitalière
et territoriale)
dont
la rémunération
mensuelle
brute
n’excède
pas
3250
euros.
Le
versement
de cette
prime
répond
à des
critères
d’emploi
et de
rémunération.
Elle
sera
versée
en
une
fois
en janvier
2024
et correspond
à une
dépense
globale
de
1302,14
€
pour
les
3
agents.
Les
membres
du
conseil
votent
à
l’unanimité
la
délibération.
5°)
RH-
Forfait
mobilités
durables
Monsieur
le
Maire
explique
que
le « forfait
mobilités
durables
»,
instauré
dans
le secteur
privé
et élargi
à la
fonction
publique,
a
pour
objectif
d'encourager
les
travailleurs
à
recourir
davantage
aux
modes
de
transport
durables
que
sont
entre
autres
le vélo
et
l’autopartage
pour
la réalisation
des
trajets
domicile-travail.
Pour
pouvoir
bénéficier
du
forfait
mobilité
durables,
l’agent
doit
utiliser
l’un
des
moyens
de
transport
éligibles
»
pour
ses
déplacements
domicile-travail
pendant
un
minimum
de
30
jours
sur
une
année.
Les
membres
du
conseil
votent
à
l’unanimité
la
délibération.
6°)
RH-
Protection
sociale
complémentaire
: Risque
Santé
et
Prévoyance
Les
employeurs
publics
territoriaux
auront
obligation
de
contribuer
au
financement
des
garanties
d’assurance
de
protection
sociale
complémentaire
auxquelles
les
agents
qu'ils
emploient
souscrivent
dès
le 2
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h à
11 h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le site
internet. 1% janvier
2025
pour
la prévoyance
(incapacité
de travail,
invalidité,
inaptitude
ou
de
décès),
et au
1° janvier
2026
pour
le risque
santé
communément
connu
sous
le nom
de
mutuelle
santé.
Les
employeurs
publics
ont
le
choix
entre
le
système
de
convention
de
participation
suite
à
un
appel
à
concurrence
réalisé
par
lui ou
sous
mandat
du
Centre
de
gestion
et
la labellisation
qui
permet
aux
agents
de
bénéficier
de
la participation
employeur
quel
que
soit
le contrat
labellisé
pris.
Il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
de
retenir
le
système
de
labellisation
et
de
prendre
en
compte
la
situation
familiale
et
les
revenus
pour
déterminer
le montant
de
la participation
employeur
qui
ne
peut
être
inférieure
à 7 euros
pour
la prévoyance
et
15
euros
pour
la mutuelle
santé.
Le
coût
annuel
maximum
de
la
participation
s’élève
à
1 500
€.
Les
membres
du
conseil
approuvent
la délibération
à l’unanimité.
7°)
Création
du
Conseil
municipal
des
jeunes
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
création
d’un
conseil
municipal
des
jeunes
a
déjà
été
annoncé
dans
les
précédentes
séances.
Suite
à cela,
une
campagne
d’information
auprès
des jeunes
de
la Commune a
été
réalisée
et deux
réunions
ont
eu
lieu
: le 2 et
11
octobre
2023.
Suite
aux
retours
de
différents jeunes,
il s’agit
d’entériner
la création
du
Conseil
municipal des
jeunes.
Les
objectifs
attendus
sont
les
suivants
:
©
Permettre
aux
jeunes
d’exprimer
leurs
idées
et
leurs
propositions
pour
la
collectivité
et
de
réfléchir
avec
eux
aux
améliorations
pour
la Commune
: leur donner
le droit à la parole
et être à l’écoute
de
leurs
besoins,
leurs
envies ;
©
Leur
apprendre
à exprimer
leurs
idées,
échanger,
débattre,
argumenter
;
©
Les
responsabiliser,
en
en
faisant
les
porte-paroles
de
leurs
camarades
;
©
Obtenir
les
points
de
vue des
jeunes
sur
les
dossiers
portés
par
la collectivité :
loisirs,
aménagements,
etc.
;
©
Développer
chez
les jeunes
une
citoyenneté
active,
qui
renforce
leur
créativité
et
leur
autonomie.
Le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
rassemblera
11
jeunes
âgés
de
8
à
16
ans
au
jour
de
l'élection,
domiciliés
sur
le
territoire
de
la
Commune.
L’acte
de
candidature
est
réalisé
par
la
transmission
d’un
dossier
de
candidature
disponible
en
mairie
ou
sur
le
site
de
la
Commune
et
intègre
une
autorisation
parentale.
La
Commune
distribuera
à chaque jeune
du territoire
âgé
de
8 à 16
ans
au jour
de
l’élection,
une
carte
d’électeur
au
Conseil
municipal
des
Jeunes.
Les
élections
sont
prévues
le
15
novembre
2023.
Le
Conseil
municipal
des jeunes
doit respecter
le principe
de
parité.
Il sera
composé
d’un
maire,
1 ou
2 adjoints
et
des jeunes
conseillers
élus
pour
deux
ans. Les
jeunes
devront
respecter
le règlement
intérieur
valant
charte
d'engagement
des jeunes
élus.
Le
Conseil
municipal
des jeunes
bénéficiera
d’un
budget
alloué
par
le Conseil
municipal
à compter
de
l’exercice
2024
afin
de
lui
permettre
de
réaliser
des
projets.
La
délibération
est
votée
à
l’unanimité.
B
—- INFORMATIONS
AU
CONSEIL
:
1-
RH-
Lignes
directrices
de
gestion
« LDG
»
Suite
à
la
loi
n°2019-828
du
6
août
2019
dite
de
transformation
de
la
fonction
publique,
chaque
collectivité
employeur
doit
rédiger
ses
lignes
directrices
de
gestion
en
matière
de
stratégie
pluriannuelle
et
gestion
des
ressources
humaines
et de
valorisation
des
parcours
professionnels.
Le
projet
de
LDG
a été
transmis
pour
saisine
au
Centre
de
gestion
pour
avis.
Une
fois
l’avis
rendu
et
suite
à
l'information
des
membres
du
Conseil,
les LDG
sont
arrêtées
par
le Maire.
Il est à noter
que
le projet transmis
couvre
la période
2024
à 2026
afin
de
coller
à la durée
de
la mandature
actuelle.
Les
membres
du
Conseil
prennent
acte
et approuvent
le projet
de
lignes
directrices
de
gestion.
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h
à
11
h 30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. C - TOUR
DE
TABLE
DES
ELUS
:
œ
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
informe
avoir
participé
au
collège
de
la
Communauté
de
communes
de
Territoire
d’Energie
05
(Syme05)
pour
appuyer
le
projet
d’enfouissement
des
lignes
aériennes
au
Serre.
Le
projet
de
la
Commune
est
positionné
3°"
sur
18
ce
qui
est
une
bonne
nouvelle.
Si
le
conseil
syndical
de
TEO05
valide
in fine
le
projet
du
Serre,
le coût
prévisionnel
des
travaux
qui
s’élève
à
80
000
€
HT
sera
réparti
à
50
%
entre
TEO5
et
la
Commune.
Il
informe
que
le
Syndicat
va
changer
la
clé
de
répartition
des
coûts
des
projets
selon
que
ce soit de
la basse
ou
moyenne
tension.
Pour
les projets
futurs,
les nouvelles
clés
de répartition
risquent
d’impacter
fortement
les
communes
car
elles
devront
financer
80
%
des
coûts.
Monsieur
Jacques
BILLON
TYRARD
fait
un
point
d’information
sur
les
travaux
de
rénovation
de
l’eau
potable
et sur
ceux
de
la fibre
en
cours
qui
sont
impactés
par
la météo.
œ
Madame
Martine
MARSEILLE
annonce
que
suite
au
recours
gracieux,
le Groupement
pastoral
ne
souhaite
pas
saisir
le tribunal
administratif.
Elle
informe
que
l’agence
RTM
n’a
pas
validé
la
proposition
d’extension
du
maître
d’œuvre
ATM
chargé
du
projet
de
la cabane
pastorale
Fleureau.
ATM
revoit
sa
copie
pour
prendre
en
compte
les
préconisations
RTM.
©
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
informe
que
l'ONF
renvoie
aux
communes
de
Prunières
et
Saint
Apollinaire
de fixer
leur limite
communale
au
sein
du
domaine
forestier
domanial.
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD à été
informé
de
fissures
et chutes
de
morceaux
de
plâtre
sur
le sol
de
l’Eglise.
Des
sollicitations
de
devis
sont
en
cours
mais
les
premiers
retours
font
état
d’un
prix
prohibitif
pour
un
simple
constat
visuel.
Monsieur
Robert
FRAYSSINES
suggère
d’apposer
des
témoins
dans
un
1*
temps.
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
informe
que
le
groupe
Groebly
qui
a
disposé
des
toues
cabanées
dans
la baie
des
hydravions
au
Sauze
du
lac souhaite
en
installer
d’autres
sur
le Lac.
Il est proposé
que
Prunières
en
accueille
3
ou
4
localisés
vers
la
presqu’ile
du
Roustouria.
Les
élus
confirment
l’avis
négatif
initial
du
Maire. œ
Madame
Céléna
MONDON
informe
que
suite
aux
difficultés
financières
de
l’ancienne
crèche
intercommunale
du
Savinois,
le
Maire
de
Savines
Le
Lac
propose
de
signer
une
nouvelle
convention
de
fonctionnement
de
la
crèche
pour
l’année
2024
et proposera
que
la Commune
de
Savines
Le
Lac
reprenne
la
structure
à son
entière
charge
à compter
de
2025.
Une
réunion
est
prévue
sur
le sujet
le
15
novembre
à
18h00.
œ
Monsieur
le Maire
informe
des
rendez-vous
à venir :
Pour
les
membres
du
Conseil
municipal
(adultes)
:
-
Atelier
Scot
les
9 et
10/11/2023
à Baratier
salle
Baratonne
-
Réunion
CRTE -— point
projets
de
la Commune
le
13/11/2023
à
15h30
à la Salle
des
cérémonies
Prunières
-
Loi
d’accélération
énergie
: atelier
EnR
le
15/11/2023
à 9h00
en
salle
des
cérémonies
(Prunières)
-
Signature
Charte
Chambre
des
métiers
et
d’artisanat
le
16/11/2023
à
18h30
à
la
salle
des
cérémonies
(Prunières)
-
Réunion
SCOT
le 24/11/2023
à
1 1h00 à
la Salle
des
cérémonies
(Prunières)
: Cartographie
occupation
des
sols
de
la commune
(Mos)
et définition
urbaine
(pastilles)
-
Ateliers
Scot
en
décembre
2023
: les
7 à
16h00,
11
à 20h30
et 21
à
17h30
à Embrun
la Manutention
Pour
le Conseil
municipal
des
jeunes
(CM)J)
:
-
Réunion
le
8/11/2023
à
18h00
: retour
des
dossiers
de
candidatures
pour
le CMJ,
ordre
du
jour.
-
Elections
le
15/11/2023
Pour
toute
la
population :
-
Cérémonie
du
11
novembre
à
10h00
au
monument
aux
morts
- _
Réunion
Scot
le 28/11/2023
à
18h00
Embrun
salle
Manutention
-
Prochain
Conseil
municipal
le 30/11/2023
à
19h00
salle
des
cérémonies
(Prunières)
-
Fête
de
noël
le 3/12/2023
à
15h00
salle
des
cérémonies
(Prunières)
-
Réunion
schéma
des
énergies
à
la
salle
multi-activités
de
Saint
Apollinaire
—
Prévu
le
12
décembre
à
confirmer
La
séance
est levée
à 22
h 05.
LS
fn
Les
délibérations
sont
consultables
én Mairie aux
Xe *
NS
à
WT
%
SFR
Prunières,
Le2nove
Le
Secrétaire
de
séaÿ
Jacques
BILLON-T
eures d'ouverture
de
14
Mairie
edsur
le
site
internet.
k/ Ed