Séance - seance 13 07 21

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Séance - seance 13 07 21 Document publié le Mardi 13 juillet 2021 par la commune de Pouzols-Minervois. Lien du pdf (Séance - seance 13 07 21)Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Institutions publiques, Compte rendu de la séance du 13 juillet 2021

Présents : Bernard ALBERT, Daniel BARTES, Luc BECARDIT, Jean-Louis BÉRTHOMIEU, Eric BUIGUES, Claude GUIBBERT, Eric LASSERRE, Vanessa LOUVART, Sylvia MARTINE, Cédric PEÉCH, Sandrine RENOU, Marcel TUBAU

Absentes excusées : Béatrice BOURREL, Annick ROSALEN

Procuration : Christiane LEHMANN à Daniel BARTES

Secrétaire de la séance : Eric BUIGUES

Ordre du jour:

1 - Approbation du compte rendu 14 juin 2021

2 - Choix des Entreprises, travaux aménagement logement communal

3 - Modification du programme de voirie 2021

4- SIVOS Mailhac-Pouzols

5 - Affaires diverses

1 - APPROBATION DU COMPTE RENDU 14 JUIN 2021

Vote POUR : 13 CONTRE : O0 ABSTENTION : 0

Arrivée de Monsieur GUIBBERT Claude à 18h50

Arrivée de Madame MARTINE Sylvia à 18h56

2 - Délibération relative à l'attribution des travaux d'aménagement du logement communal (DE 45 2021

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 décembre 2020 confiant la maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du logement communal traverse du Mourel à Monsieur Jean-Claude SERTLHAC, Architecte

Vu la pré-étude du projet d'aménagement réalisé par Monsieur Jean-Claude SERILHAC qui démontre que ce projet est réalisable pour un coût prévisionnel d'un montant de 99 893.76 € HT, hors frais

d'architecte,

Vu la commission d'appel d'offre en date du mercredi 07 juillet 2021,

LE CONSEIL MUNICIPAL, Oui l'exposé de son Président et après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DECIDE d'autoriser Monsieur le Maire à signer Le marché suivant :

Lot n°1 : GROS OEUVRE

+ Entreprise LAPALU de Ventenac en Minervois pour un montant de 20 975.00 € HT

Lot n°2 : TRAITEMENT DE LA CHARPENTE

* Pas d'offre

Lot n°3 : FAUX PLAFOND-ISOLATION-CLOISON-PLACO-PLACOSTYL * Entreprise SNP de Montredon des Corbières pour un montant de 13 605.00 € HT

Lot n°4 : SOLS SOUPLES-CHAPE ALLEGEE-RAGREAGE P3-FAIENCES * Entreprise CARO D'OC de BAGES pour un montant de 11 312.60 € HT

Lot n°5 : PEINTURE

* Entreprise FERRER de Lézignan Corbières pour un montant de 5 984.00 € HT

Lot n°6 : MENUISERIES BOIS INTERIEURSET EXTERIEURS, RESTAURATION ESCALIER* Entreprise GEGA de Pouzols-Minervois pour un montant de 12 942.00 € HT

Lot n°7 : PLOMBERIE

* Entreprise FIALIN de Lézignan Corbières pour un montant de 8 348.37 € HT

Lot n°8 : ELECTRICITE-VMC-CHAUFFAGE ELECTRIQUE

+ Entreprise FR DIAZ de Cuxac d'Aude pour un montant de 18 195.40 € H.T

Lot n°9 : SERRURERIE-ESCALIER METALLIQUE+GARDE CORPS

* Entreprise FERRO METAL de Tourouzelle pour un montant de 6 565.00 € HT

DONNE pouvoir à Monsieur le Maire de signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

Vote POUR: 12 CONTRE : 1 ABSTENTION : 0

3 - MODIFICATION DU PROGRAMME DE VOIRIE 2021 ( DE 46 2021)

Monsieur le Maire informe les Conseillers Municipaux qu'un programme de voirie 2021 a été voté lors du Conseil Municipal en date du 14 décembre 2020.

Il explique au membre du Conseil que le chemin du Pech et du lotissement du Pech est très abîmée

par la formation de nids de poules, il serait donc judicieux de procéder à sa réfection.

Monsieur le Maire présente un devis de reprofilage et revêtement bicouche du Syndicat

Intercommunal de Voirie de Ginestas d'un montant de 22 311.20 € HT.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DECIDE d'autoriser les travaux de reprofilage et de revêtement bicouche du Syndicat Intercommunal de Voirie de Ginestas pour un montant de 22

311.20 ET et AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis du Syndicat de Voirie.

Vote POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

4 - Retrait de la Commune du SIVOS Maïlhac-Pouzols (DE 47 2021) Par délibération n° 67-2020 en date du 20 octobre 2020, le Conseil Municipal a délibéré pour créer le SIVOS Maïlhac-Pouzols pour assurer un fonctionnement pérenne du futur groupe scolaire intercommunal. ‘

Ce SIVOS devait servir à la construction et à la gestion du nouveau groupe scolaire intercommunal Mailhac-Pouzols.

Considérant la délibération n°32-2021 en date du 30 mars 2021 concernant le positionnement des deux communes qui ne sont pas d'accord sur le choix du terrain d'implantation de la future école intercommunale,

Considérant l'existence du RPI Pouzols-Mailhac, il conviendrait de se retirer du SIVOS dés le 13 juillet 2021.

Il convient à l’assemblée de confirmer sa position.

LE CONSEIL MUNICIPAL, OUÏ l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

DECIDE de retirer la délibération en date du 20 octobre 2020, demandant la création du SIVOS Maïlhac-Pouzols et ce à partir du 13 juillet 2021 et AUTORISE Monsieur le Maire, à signer tout

document afférent à cette affaire.

Vote POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 05 - Affaires diverses

Monsieur le maire porte à la connaissance du conseil municipal la démarche entreprise concernant le platane situé dans la cour de l'école côté cantine qui perd ses feuilles.

Monsieur Baron responsable de la pépinière départementale est venu, sur notre demande, faire un diagnostic. Il semblerait que ce platane ait le chancre coloré. Pour plus de certitude M.Baron a alerté le service de la FREDON Occitanie qui s'occupe de la santé des végétaux. En attendant la réponse un devis pour l'abattage a été demandé à la société ARBO PAYSAGE qui en

son temps avait éffectué l'élagage de ce platane.

Si l'arbre doit être abattu, autant le faire avant l'installation de la classe modulaire car les manoeuvres de grutage seront facilitées.

Fin de séance: 19 h 50