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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS reunion CM du 4 4 2024 mise en ligne le 8 4 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-CUINES
LISTE DES DELIBERATIONS
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 04 AVRIL 2024 à 18h30
Sous la présidence de Monsieur Dominique LAZZARO, MAIRE.
-MEMBRES PRESENTS : MM. ALPE Martine - BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves -
CLEMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique -
DEJEAN Jocelyne- LEMAIRE-LÉVY Florence - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre -
ROL Nelly - TOGNET André.
-MEMBRE ABSENT EXCUSÉ :
-M. DEPLANTE Benjamin (procuration donnée à M. TOGNET André)
-NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE :14
-PRESENTS :13
-VOTANTS :14
-M. TOGNET André a été élu Secrétaire de Séance.
-Date de la CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 29/03/2024
-Date de l’affichage de la LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 04/04/2024 : le 08/04/2024 et dela publication sur le SITE INTERNET de la Commune
le 08/04/2024.
- APPROBATION du PROCES-VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
du 07 MARS 2024 par 14 voix POUR.
La liste des délibérations est la suivante :
1- COMPTE DE GESTION 2023
e DE LA COMMUNE
+ _ DE L’EAU/ASSAINISSEMENT
+ DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CHAUFFERIE BOIS
Délibération du Conseil Municipal N° 16/2024 commune pour les 3 comptes de
gestion 2023 - VOTE : 14 voix POUR 2- COMPTE ADMINISTRATIF 2023
+ DE LA COMMUNE
Délibération du Conseil Municipal N° 17 /2024
VOTE : 13 voix POUR - M. Le Maire ne prend pas part au vote.
e DE L’EAU/ASSAINISSEMENT
Délibération du Conseil Municipal N° 18 /2024
VOTE : 15 voix POUR - M. Le Maire ne prend pas part au vote.
+ DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CHAUFFERIE BOIS
Délibération du Conseil Municipal N° 19 /2024
VOTE : 13 voix POUR - M. Le Maire ne prend pas part au vote.
BUDGET PRIMITIF 2024
e DE LA COMMUNE
Délibération du Conseil Municipal N° 20 /2024
VOTE: 14 voix POUR
+ DE L’EAU/ASSAINISSEMENT
Délibération du Conseil Municipal N° 21 /2024
VOTE : 14 voix POUR
+ DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CHAUFFERIE BOIS
Délibération du Conseil Municipal N° 22 /2024
VOTE : 14 voix POUR
DÉSIGNATION MEMBRES DU COMITÉ DE PILOTAGE DU DOSSIER DE
Délibération du Conseil Municipal N° 23 /2024
VOTE: 14 voix POUR 5- INFORMATIONS DIVERSES DU CONSEIL MUNICIPAL.
Pas de délibération du Conseil Municipal.
La présente LISTE DES DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 04/04/2024, vue
par Nous, M. LAZZARO Dominique, MAIRE de la Commune de ST-ETIENNE-DE-CUINES,
et par M. TOGNET André , SECRETAIRE DE SEANCE pour être mise en ligne sur le SITE
INTERNET de notre Commune et affichée à la porte de la Mairie le 08/04/2024, conformément
à l’Ordonnance N° 2021-1310 etau Décret N°2021-1311 du 07/10/2021 relatifs à la réforme
des règles de publicité des actes avec une entrée en vigueur le 01/07/2022.
Fait à ST-ETIENNE-DE-CUINES le 08 avril 2024
M. LAZZARO Dominique, M. TOGNET André,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES SECRETAIRE DE SEANCE
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