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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS du C.M. du 2 3 2023 mise en ligne site internet et affichage le 3 3 2023 13
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS du C.M. du 2 3 2023 mise en ligne site internet et affichage le 3 3 2023 13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-CUINES
LISTE DES DELIBERATIONS
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 02 MARS 2023 à 18h30
Sous la présidence de Monsieur Dominique LAZZARO, MAIRE.
-MEMBRES PRESENTS : MM. BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves - CLEMENT Pierre-Benoît
COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique- DEJEAN Jocelyne - DEPLANTE Benjamin
GOYET Aurélie - LEMAIRE-LEVY Florence PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre -
ROL Nelly - TOGNET André -
-MEMBRE ABSENT EXCUSÉ : M. PACHOUD Bernard de 18h30 à 19h05- procuration donnée à M. LAZZARO Dominique de 18h30 à 19h05.
-NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE : 14
-PRESENTS :13 de 18h30 à 19h05
14 de 19h06 à 19h50
M. PACHOUD Bernard a donné procuration à M. LAZZARO Dominique de 18h30 à 19h05.
-VOTANTS : 14
-Mme BIGNARDI Martine a étéélue Secrétaire de Séance
-Date de la CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 27/02/2023
-Date de Paffichage de la LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 02/03/2023 :
le 03/03/2023 et de la publication sur le SITE INTERNET de la Commune le 03/03/2023.
-APPROBATION du PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 12/01/2023
par 14 voix POUR.
La liste des délibérations _est la suivante :
1- VOTE TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX DE L'ANNÉE 2023.
Délibération du Conseil Municipal N° 8 /2023
VOTE : 14 voix POUR
2- RENOUVELLEMENT DEMANDE DE DÉROGATION ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
RENTRÉE 2023.
Délibération du Conseil Municipal N° 9 /2023
VOTE: 14 voix POUR RENOUVELLEMENT BAIL A LOYER LOCAL INDUSTRIEL AVEC LA SOCIÉTÉ « SAS ADVANCEXL SAS »
Délibération du Conseil Municipal N° 10 /2023
VOTE : 14 voix POUR
CONVENTION AVEC LE CONSEIL SAVOIE MONT-BLANC POUR APPROBATION PLAN DE
DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE 2022 -2027.
Délibération du Conseil Municipal N° 11 /2023
VOTE : 14 voix POUR
DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU F.D.E.C. 2024 POUR
ACQUISITION AIRES DE JEUX ECOLE MATERNELLE ET PARC DE LA TRANCHÉE COUVERTE. Délibération du Conseil Municipal N° 12 /2023
VOTE : 14 voix POUR
DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL REGIONAL POUR ACQUISITION AIRES DE JEUX ECOLE MATERNELLE ET PARC DE LA TRANCHÉE COUVERTE.
Délibération du Conseil Municipal N° 13 /2023
VOTE : 14 voix POUR
CONVENTION AVEC LE C.D.G. 73 POUR MISE A DISPOSITION D’UN CONSEILLER DE
PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ANNÉE 2023.
Délibération du Conseil Municipal N° 14 /2023
VOTE : 14 voix POUR
SUPPRESSION POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 2EME CLASSE SUIVIE DE LA
CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE.
Délibération du Conseil Municipal N° 15 /2023
VOTE : 14 voix POUR
SUPPRESSION POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL SUIVIE DE LA CREATION POSTE
ADIOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE.
Délibération du Conseil Municipal N° 16 /2023
VOTE : 14 voix POUR
EMBAUCHE PLUSIEURS AGENTS POUR BESOINS OCCASIONNELS A PARTIR DU 02/05/2023, Délibération du Conseil Municipal N° 17 /2023
VOTE : 14 voix POUR
CREATION D'UN POSTE DE 4EME ADJOINT A PARTIR DU 01/04/2023. Délibération du Conseil Municipal N° 18 /2023
VOTE : 14 voix POUR
SUPPRESSION INDEMNITE MENSUELLE PRESIDENTE REGIE MUNICIPALE CHAUFFERIE BOIS A PARTIR DU 01/04/2023.
Délibération du Conseil Municipal N° 19 /2023
VOTE : 14 voix POUR 13- TARIFICATION VENTE CHAUFFAGE PAR REGIE MUNICIPALE CHAUFFERIE BOIS A PARTIR DU
02/03/2023
Délibération du Conseil Municipal N° 20 /2023
VOTE : 14 voix POUR
14- RAPPORT SUR PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE ANNÉE 2021. Délibération du Conseil Municipal N° 21 /2023
VOTE : 13 voix POUR
et 1 ABSTENTION : M. CLEMENT Pierre-Benoît- La raison de ce vote : « imprécisions ».
15- RAPPORT SUR PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ANNÉE 2021.
Délibération du Conseil Municipal N° 22 /2023
VOTE : 14 voix POUR
La présente LISTE DES DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du ©4/03/023, vue par Nous,
M. LAZZARO Dominique, MAIRE de la Commune de ST-ETIENNE-DE-CUINES,
Et par Mme BIGNARDI Martine, SECRETAIRE DE SEANCE pour être mise en ligne sur le SITE
INTERNET de notre Commune et affichée à la porte de la Mairie le 03/03/2023, conformément à
lPOrdonnance N° 2021-1310 et au Décret N°2021-1311 du 07/10/2021 relatifs à la réforme des règles de publicité des actes avec une entrée en vigueur le 01/07/2022.
Fait à ST-ETIENNE-DE-CUINES le 03 Mars 2023
M. LAZZARO Dominique, Mme BIGNARDI Martine,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES SECRETAIRE DE SEANCE