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Déliberation - CM2023 01 007 baignade
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaniers.
Lien du pdf (Déliberation - CM2023 01 007 baignade)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Dialogue social,
QnIers Eh
Envoyé
en
préfecture
le 06/02/2023
COMMUNE
DE
CHANIERS
Recu en préfecture le 06/02/2023 Publié
le
Séance
du
02
février
2023
ID :017-211700869-20230202-CM2023_
01_003-DE
Date
de
convocation
: 27/01/2023
Délibération
N° 2023/01/007
Nombre de membres :
OBJET
: RECRUTEMENT
D'UN
SURVEILLANT
DE
En
exercice :
27
BAIGNADE
Présents
:
23
Votants
:
27
Quorum
:
14
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
deux
février
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
les
lieux
habituels
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Eric
PANNAUD,
Maire.
Présents:
PANNAUD
Éric,
maire ;
GRELET
Annie,
GRAVELLE
Jean-Luc,
FIAUD
Marie
Annick,
GIRARD
Jean-Paul,
ALIGANT
Sylvie,
BERTOT
Jacques,
adjoints;
PISSIER
Gérard,
MONTALESCOT
Eveline,
BOTON
Monique,
SIAUDEAU
Michel,
TUFFET
Francine,
CARTON
Jean-
Pierre,
CANUS
Daniel,
CALVO
Dominique,
GAUDIN
Christine,
MACHEFERT
VERDON
Graziella,
FOURNALES
Sandrine,
LATOUCHE
Céline,
WATTEBLED
Stéphane,
GIRAUDEAU
Samuel,
DAVID
Claudia,
GUERIN
Florian
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
: FOURRÉ
Jean-Luc
pouvoir
à
PANNAUD
Eric,
MORAUD
Laurent
pouvoir
à
GUERIN
Florian,
TREFFANDIER
Nathalie
pouvoir
à
BOTON
Monique,
Le
MENI
Nadège
pouvoir
à
LATOUCHE
Céline.
Secrétaire
de
séance
: FIAUD
Marie
Annick.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
site
de
la
baignade
va
être
remis
en
état
début
juin
avec
un
apport
de
sable
et
l'installation
de
la
cabane
du
surveillant.
Comme
les
années
précédentes,
les
communes
de
Chaniers
et
Port
d'Envaux
ont
décidé
de
mutualiser
les
frais
de
fonctionnement
en
partageant
le
temps
de
travail
du
surveillant
de
baignade.
Il convient
donc
de
créer
un
emploi
saisonnier
de
maître-nageur
sauveteur
(titulaire
du
B.N.S.S.A),
à
temps
non
complet,
à
raison
de
17.5
heures
par
semaine
pendant
les
mois
de
juillet
et
août
sur
la
base
de
la
rémunération
d'un
grade
du
cadre
d'emplois
des
opérateurs
territoriaux
des
Activités
Physiques
et
Sportives
(APS)
qui
sera
déterminé
lors
du
recrutement
du
maître-nageur
sauveteur,
selon
son
expérience. Envoyé
en
préfecture
le 06/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2023
Berger
punié le ID :017-211700869-20230202-CM2023
01 003-DE
Les
jours
et
heures
d'ouverture
de
la
baignade
restent
inchangés
soit :
En
juillet: mercredi
et
vendredi
de
13h30
à
19h00
dimanche
de
13h00
à 19h30
En
août
:mardi et
jeudi
de
13h30
à
19h00
samedi
de
13h00
à 19h30
Le
conseil
municipal,
invité
à
se
prononcer,
après
en
avoir
délibéré,
donne
un
avis
favorable
sur
cette
proposition
et
mandate
Monsieur
le
Maire
pour
signer
les
contrats
de
travail
correspondants
à
cet
emploi
saisonnier.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
les
jours
et
heures,
mois
et
an
susdits
Tous
les
membres
présents
ont
signé
au
registre.
Pour
extrait
conforme,
|
Le
Maire,
La
secrétüire
de
Séance
Marie
Anhick
FIAUD
N
UT
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
sous-préfecture
et
publication
ou
notification
le