Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - recueil 74 2024 302 recueil des actes adminis

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Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - recueil 74 2024 302 recueil des actes adminis Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - recueil 74 2024 302 recueil des actes adminis)Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports, Liberté

Egalité

Fraternité

HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°74-2024-302

PUBLIÉ LE 13 SEPTEMBRE 2024Sommaire

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie / Cabinet

74-2024-09-13-00001 - Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant

prolongation de la réquisition de terrains pour la mise en place de l'aire

temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des

gens du voyage sur l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois - période

estivale 2024 (6 pages) Page 3

274_Préf_Préfecture de Haute-Savoie

74-2024-09-13-00001

Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant

prolongation de la réquisition de terrains pour la

mise en place de l'aire temporaire des grands

groupes de caravanes destinée à l'accueil des

gens du voyage sur l'arrondissement de

Saint-Julien-en-Genevois - période estivale 2024

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-09-13-00001 - Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant prolongation de la réquisition de terrains pour la mise en place de l'aire temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des gens du voyage sur 3PRÉFET Cabinet DE LA HAUTE-SAVOIE Direction des sécurités Liberté Bureau de la sécurité intérieure Égalité Fraternité

Le préfet de la Haute-Savoie Le vendredi 13 septembre 2024

Chevalier de la légion d'honneur

Officier de l’ordre national du mérite

Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant prolongation de la réquisition de terrains pour la mise en

place de l'aire temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des gens du

voyage sur l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois - période estivale 2024

VU le code de la sécurité intérieure, article L131-4 ;

VU le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 22151, 4°;

VU la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 modifiée relative à l'accueil et à l'habitat des gens du

voyage ;

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation

et à l'action des services de l'État dans les régions et départements et notamment son article 43;

VU le décret n°2019-171 du 5 mars 2019 relatif aux aires de grand passages ;

_ VU le décret du 20 juillet 2022, portant nomination de Monsieur Yves LE BRETON en qualité de Préfet de la Haute-Savoie ;

VU l'arrêté conjoint du 28 août 2019 du préfet de la Haute-Savoie et du président du conseil

général de la Haute-Savoie, portant approbation du schéma départemental relatif à l'accueil et à

l'habitat des gens du voyage ;

VU la circulaire numéro IOMD2401806)] du 22 mars 2024 du ministre délégué auprès du ministre de

l'Intérieur et du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires relative à la

préparation des stationnements de grands groupes de gens du voyage ;

VU l'arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant réquisition de terrains pour la mise en place de l'aire

temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des gens du voyage sur

l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois - période estivale 2024 ;

VU la demande du syndicat mixte intercommunal pour la gestion des terrains d'accueil (SIGETA)

en date du 2 septembre 2024 et du 11 septembre 2024 sollicitant une prorogation de l'arrêté préfectoral susvisé ;

VU l'absence de mise à disposition contractuelle des terrains ;

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-09-13-00001 - Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant prolongation de la réquisition de terrains pour la mise en place de l'aire temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des gens du voyage sur 4Considérant que le syndicat mixte intercommunal pour la gestion des terrains d'accueil (SIGETA) a

pour compétence l'accueil des gens du voyage non sédentaires, la réalisation des équipements

nécessaires à la mise en place de cet accueil, l'administration et la gestion des terrains équipés ;

Considérant qu'en application du schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens

du voyage, il est prévu sur le département de la Haute-Savoie, du 1° mai au 15 septembre 2024

inclus, outre les aires de Rumilly et d'Allinges, une aire temporaire de grand passage pour les arrondissements d'Annecy et de Saint-Julien-en-Genevois ;

Considérant qu'au sens du décret n°2019-171 du 5 mars 2019, l'aire de grand passage doit disposer

d'un sol stabilisé, restant porteur et carrossable en cas d'intempérie et dont la pente permet d'assurer le stationnement sûr des caravanes ;

Considérant que l'absence de mise en œuvre de l’ensemble des aires de grand passage prévues au

schéma départemental au moment de l'arrivée des grands passages annoncés est de nature à

porter atteinte au bon ordre, à la salubrité, à la tranquillité et à la sécurité publique et que des

installations inopinées et illicites risquent de se produire et, par voie de conséquence, de

provoquer des troubles à l'ordre public ;

Considérant qu'il est donc nécessaire de disposer de l'aire de grand passage prévue au schéma

départemental pour l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, d'une capacité maximum de

100 caravanes, afin d'assurer tout à la fois l'accueil des grands groupes de caravanes se déplaçant

dans le cadre d'un grand passage et la préservation de l’ordre, de la salubrité, de la tranquillité et

de la sécurité publiques ;

Considérant que les terrains situés sur la commune d’'Etrembières, rue du 18 août 1944, ont été

réquisitionnés par arrêté préfectoral du 6 mars 2024 jusqu'au 15 septembre 2024, date de fin de la

saison des grands passages prévue par le schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage;

Considérant que la saison des grands passages 2024 a été impactée par l'organisation des Jeux

olympiques et paralympiques 2024, qui a modifié les déplacements habituels des gens du voyage

et généré des flux importants au sein du département; que ces évènements exceptionnels

nécessitent la prolongation de l'ouverture de l'aire de grands passages afin de pouvoir accueillir

des gens du voyage jusqu'au 31 octobre 2024;

Considérant la nécessité de préserver le terrain en bon état ainsi que toutes les installations qui

ont été effectuées, notamment électriques, afin d'accueillir au mieux des groupes de gens du voyage qui souhaiteraient y séjourner jusqu'au 31 octobre 2024;

VU l'urgence ;

Rue du 30°"° régiment d'infanterie

BP 2332 - 74034 Annecy cedex 2e Préfecture labellisée Qual-e-Pref Tel : 04 50 33 60 00 depuis le 18 décembre 2019. Ci )

Mél : pref-gens-du-voyage@haute-savoie.gouv.fr Rs nn ne ue http://www.haute-savoie.gouv.fr/ | d'urgence en cas d'événement majeur

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-09-13-00001 - Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant prolongation de la réquisition de terrains pour la mise en place de l'aire temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des gens du voyage sur 5ARRETE

Article 1: Les terrains situés sur la commune d’Etrembières, rue du 18 août 1944, figurant sur le

plan annexé au présent arrêté, propriétés de :

Numéro des

parcelles propriétaires

473 SA VLD Hoïding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

481 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 -1212 GRAND LANCY

492 M. VIGANO Pierre-André Henri Marie - 0012 12 la petite vie - 01630 ST-GENIS-POUILLY

TE GS HER — 1326 route de Tutegny - 01170 CESSY ; M. TRISCONE jean-| 493 Marc Serge Thierry- 0008 A Chemin Pomone - 1228 PLAN LES OUATES et Mme MERMET Lucienne Georgette - rue de l'encyclopédie - 1203 GENEVE

494 M. VIGANO Pierre-André Henri Marie - 0012 12 la petite vie - 01630 ST-GENIS-POUILLY

1025 SA VLD Hoïding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1046 SA VLD Holding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1048 SA VLD Hoïding - rue Aïbert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1081 M. VIGANO Pierre-André Henri Marie - 0012 12 la petite vie - 01630 ST-GENIS-POUILLY

1747 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1748 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1751 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1752 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1755 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1756 SA VLD Hoïding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1759 SA VLD Holding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1998 SA VLD Hoïding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

2000 M. MAUUINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2004 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2005 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2008 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2009 M. MAULI] es Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND

2012 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2013 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

Ayant pour exploitants: l'EARL les Trois Tours - Messieurs SUBLET — 135 chemin du Château -

74100 ETREMBIERES.

sont réquisitionnés du 16 septembre 2024 au 31 octobre 2024 inclus, pour permettre la poursuite

de l'accueil de grands groupes de gens du voyage sur l'aire temporaire de grand passage prévue au

dit schéma sur l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois.

Rue du 30°" régiment d'infanterie

BP 2332 - 74034 Annecy cedex -3- Préfecture labellisée Qual-e-Pref Tel : 04 50 33 60 00 depuis le 18 décembre 2019. Ç ( )

Mél : pref-gens-du-voya ge@haute-savoie.gouv.fr Les ven nn avec f http://www.haute-savoie.gouv.fr/ d'urgence en cas d'événement majeur

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-09-13-00001 - Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant prolongation de la réquisition de terrains pour la mise en place de l'aire temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des gens du voyage sur 6Article 2 : Sur l'emprise réquisitionnée à l'article 1er, le syndicat intercommunal de gestion des

terrains d'accueil (SIGETA) poursuivra la mise en œuvre de l'aire de grand passage, répondant aux

normes techniques et selon les modalités de gestion, d'évaluation et d'indemnisation prévues au

schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage.

Article 3 : L'intégralité des éventuels frais d'aménagement et d'entretien du terrain, les indemnités

dues à l'exploitant et aux propriétaires et tous autres dépenses résultant de la présente réquisition

seront à la charge du syndicat intercommunal de gestion des terrains d'accueil (SIGETA) ;

Article 4 : Toute entrave à la présente réquisition est passible des sanctions pénales prévues à

l’article L.2215-1 du code général des collectivités territoriales.

Article 5 : Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent arrêté, les recours

suivants peuvent être introduits en recommandé avec accusé de réception :

- soit Un recours administratif (gracieux auprès de monsieur le préfet de la Haute-Savoie, rue du

30ème régiment d'Infanterie, BP2332, 74034 Annecy cedex, ou hiérarchique auprès de monsieur le

ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, place Beauvau, 75800 Paris) ;

- soit Un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP1135, 38022 Grenoble cedex.

Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter

du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours. Un rejet est considéré comme implicite au

terme d'un silence de l'administration pendant 2 mois.

Article 6 : La sous-préfète de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, le secrétaire général de

la préfecture de la Haute-Savoie, le colonel, commandant le groupement de gendarmerie

départemental, le directeur interdépartemental de la police nationale, le directeur départemental

des territoires, le président de la communauté d'agglomération Annemasse Les Voirons

Agglomération, le maire d’Etrembières, les propriétaires et exploitants dont la liste est annexée à

l'arrêté sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, applicable dès publication et jusqu'au 31 octobre 2024, inclus.

Un exemplaire du présent arrêté sera également transmis à Monsieur le procureur de la

République près le tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains, à Monsieur le président du conseil

départemental de la Haute-Savoie et à Monsieur le président de la chambre d'agriculture.

Le présent arrêté sera également affiché aux sièges de la communauté d'agglomération

Annemasse Les Voirons Agglomération, de la mairie d’Etrembières, et publié au recueil des actes

administratifs de la préfecture de la Haute-Savoie.

RETON

Rue du 30°" régiment d'infanterie

BP 2332 - 74034 Annecy cedex -4- Préfecture labellisée Qual-e-Pref Tel : 04 50 33 60 00 depuis le 18 décembre 2019. Ç ) 1. ‘ Modules 1 et 7 : Relatio érale avec Mél : pref-gens-du-voyage@haute-savoie.gouv.fr Less gers & C En http://www.haute-savoie.gouv.fr/ d'urgence en cas d'événement majeur

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-09-13-00001 - Arrêté n° 2024-CAB-BSI-344 portant prolongation de la réquisition de terrains pour la mise en place de l'aire temporaire des grands groupes de caravanes destinée à l'accueil des gens du voyage sur 7Annexe T: Liste des propriétaires des parcelles sises rue du 18 août 1944

Commune d'Etrembières

Numéro des

parcelles propriétaires

473 SA VLD Hoiding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

481 M. MAULINI Charles Gabriel -chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

492 | M. VIGANO Pierre-André Henri Marie - 0012 12 la petite vie - 01630 ST-GENIS-POUILLY

M. TRISCONE Gilles Michel - 1326 route de Iutegny - 01170 CESSY ; M. TRISCONE Jean- 493 Marc Serge Thierry- 0009 A Chemin Pomone - 1228 PLAN LES OUATES et Mme MERMET Lucienne Georgette - rue de l'encyclopédie - 1203 GENEVE

454 M. VIGANO Pierre-André Henri Marie - 0012 12 la petite vie - 01630 ST-GENIS-POUILLY

1025 SA VLD Hoiding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1046 SA VLD Holding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1048 SA VLD Holding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1081 M. VIGANO Pierre-André Henri Marie — 0012 12 1a petite vie - 01630 ST-GENIS-POUILLY

1747 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1748 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1751 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1752 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1755 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

1756 SA VLD Hoïding - rue Albert Henon - 74100 Vike-La-Grand

1759 SA VLD Holding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

1998 SA VLD Holding - rue Albert Henon - 74100 Ville-La-Grand

2000 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2004 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2005 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2008 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2009 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2012 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 - 1212 GRAND LANCY

2013 M. MAULINI Charles Gabriel - chemin des palettes 31 -1212 GRAND LANCY

Rue du 30°" régiment d'infanterie

BP 2332 - 74034 Annecy cedex

Tel : 04 50 33 60 00

-5- Préfecture labellisée Qual-e-Pref ‘ depuis le 18 décembre 2019.

Mél : pref-gens-du-voyage@haute-savoie.gouv.fr Le mines 6 Conmesbntion http://www.haute-savoie.gouv.fr/

Modules 1 et 7 : Relation générale avec

CD

d'urgence en cas d'événement majeur

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