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Déliberation - 230523 Liste Deliberations cm 230523
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 230523 Liste Deliberations cm 230523)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Économie et finances,
LE Essarts CONSEIL MUNICIPAL
3 en Bocage D'ESSARTS EN BOCAGE
DU 23 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
{suivant article 4 de l'Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO71EEB230523 du 23 Mai 2023
Suivi des Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes
La délibération n°DELO71EE8230523 est actée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO72EEB8230523 du 23 Mai 2023
Vote du Budget Annexe 2023 — Lotissement « Les Raïnettes » à L'Oie
La délibération n°DEL0O72EEB230523 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL073E€B230573 du 23 Maï 2023
Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°2022-04
La délibération n°DELG73EEB1230523 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO74EEB230523 du 23 Maï 2023
Décision Modificative n°2 - Budget Principal
La délibération n°DELO74EEB230523 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL075EEB230523 du 23 Mai 2023
Participation aux dépenses de fonctionnement 2021/2022 de l'école publique primaire L'Éolière de
la Commune de Chantonnay
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Délibération n°DELO76EEB8230523 du 23 Maï 2023
Convention CAF d'Objectifs et de Financement de la prestation de service pour l'accueil « Adolescent » de l'Accueil Juniors et bonus « Territoire CTG »
La délibération n°DELO76EEB230523 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Délibération n°DELO77EEB230523 du 23 Mai 2023
Approbation de la Modification du Règlement de Fonctionnement et du Projet d’Etablissement de la
Crèche « Patouille et Pirouette »
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L'Oïe
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