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Procès Verbal - ojcm 2026 05 11 maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2026 05 11 maire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
1
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 10/06/2026
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«FONCTION»
«ADRESSE»
«CP» «COMMUNE»
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
Lundi 11 mai 2026 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y
assister.
Le Maire,
O R D R E D U J O U R
1. - Approbation du procès-verbal de la réunion du 13/04/2026
2. - Constitution Conseil Administration CCAS –« fixation du nombre de membres et élections des membres » Commission C
3. - Composition Commission de contrôle des listes électorales (CCLE) 4. - Constitution Commission Communale des Impôts Directes (CCID) – Commission H 5. - Election des membres de la Commission Appel Offres - CAO
6. - Convention « Protection Incendie » Colmarienne des Eaux/CdE
7. - Location terre communale bail à ferme précaire « jardin » - Plan 8. - Rapport Commissions et Syndicats « Conseil d’Ecole- SPA -
9. - Divers « validation liste de distribution »
Pièce jointe : - Annexe 1
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.