Compte-Rendu - CR CM 19.02.2021

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Compte-Rendu - CR CM 19.02.2021 Document publié le Vendredi 19 février 2021 par la commune de Chennevières-sur-Marne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 19.02.2021)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Mode, textile et habillement, Liberté — Egalité - Fraternité

Chennevières DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

HA VILLE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE

€ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2021

Conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Conseil municipal légalement convoqué le 12 février 2021, s'est réuni à 19h30 sous la présidence de M. Jean-Pierre BARNAUD, Maire.

Compte-tenu de la crise sanitaire, et conformément à l'article 6 de la Loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, cette séance du Conseil municipal s'est déroulée sans la présence de public.

Afin de respecter les termes de l'article précité, les débats ont été accessibles en direct au public de manière électronique, via un lien vers « You Tube » accessible depuis le site internet de la Ville www.chennevieres.com.

De même, afin de permettre l'organisation de la séance du conseil municipal dans le respect des consignes sanitaires, cette séance du conseil a été organisée au centre de loisirs Jean Moulin sis 2, rue Jean Moulin à Chennevières-sur-Marne (94430).

Par ailleurs, les membres du Conseil municipal ont été informés que ladite loi prévoyait la possibilité à un membre du Conseil municipal d'être porteur de deux pouvoirs.

Il a été procédé à l'élection d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil municipal pour la présente séance, Madame

Véronique GLOVER, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions et les a acceptées.

Etaient présents :

M. Jean-Pierre BARNAUD Maire.

M. Jacques DRIESCH, Mme Anne-Marie VIALATOUX, M. Didier TREMOUREUX, Mme Sophie LE MONNIER, M. Didier STHOREZ, Mme Christine COURTOIS, M, Brice CHATEL, Mme Annie PELLET-SCHIFFRINE, Mme Félicia BOISNE- NOC, Maires-adjoints.

M. Jean-François FABRE, M. Jean-Jacques LE TARNEC, M. Denis FASANARO, Mme Valérie MICHEL, Mme Françoise TROUVILLE, Mme Véronique GLOVER, Mme Nathalie PAOLUCCI, Mme Samira GUERROUMI, Mme Teresa LOSSO, M. Pierre-Alexandre BAUX, M. Hamza MOKHTARI, M. Mickaël ASSOUS, M. Jean RAPTI, Mme Marie-Christine DIRRINGER, M. Jean-Luc DOUBLET, Mme Laurence GRANDJEAN, Mme Carine BORDUY, Conseillers municipaux.

Etaient représentés :

M. Jean-Louis POUJOL, pouvoir à M. Jacques DRIESCH

M. Richard DELLA-MUSSIA, pouvoir à Mme Christine COURTOIS Mme Martine LERFEL, pouvoir à M. Didier TREMOUREUX

Mme Christiane CORNU, pouvoir à Mme Félicia BOISNE-NOC

M. Emmanuel PUPPO, pouvoir à Mme Carine BORDUY

Mme Orianne LOUAIL, pouvoir à Mme Laurence GRANDJEAN

Les pouvoirs ont été délivrés aux membres du Conseil municipal présents, conformément à l'article L.2121-20 du Code

Général des Collectivités Territoriales, pour leur permettre de voter au nom des conseillers municipaux empêchés.

Membres composant le Conseil Municipal : 33

Membres en exercice .. : 33

Membres présents ….… : 27

Membres excusés et représentés : 6

Membre absent non représenté 0

01 - Approbation des dernières annexes de la délégation de service public liant la Ville à la société SODEXO Rapporteur : Anne-Marie VIALATOUX

Il est présenté aux membres du Conseil municipal l'approbation des dernières annexes de la délégation de service public liant la Ville à la société SODEXO. Cette approbation reprend les éléments suivants : - Annexe 9 - règlement de service qui fixe le cadre entre la collectivité et le délégataire dans l'organisation au quotidien telle que :

o Les conditions dans lesquelles les usagers ont accès au service et précise, conformément au contrat de délégation de service public, les prestations qui leurs seront rendues par le Délégataire. La catégorie des usagers bénéficiaires

Les modalités d'accès au service proposé

La mise en place des menus de substitution

> Les modalités de réservation et de paiement

o L'organisation de la prise en compte des défauts de paiements

Oo

©

©

©- Ainsi que:

o La convention d'utilisation des fours entre la collectivité et le délégataire, dans le but de pouvoir mener des ateliers pâtisseries en milieu scolaire et périscolaire

o L'annexe 1 relative au protocole d'utilisation des fours

o L'annexe 27 correspondant à la gestion des repas de crise entre la collectivité et le délégataire

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,

26 POUR

7 CONTRE (M. RAPTI, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme BORDUY, Mme LOUAIL)

ARTICLE 1 : Approuve la convention d'utilisation des fours et les annexes 1, 9 et 27 de délégation de service public liant la Ville à la société SODEXO telles que présentées en séance.

ARTICLE 2 : Autorise Monsieur le Maire à signer ces documents ainsi que tout document correspondant.

02 - Mise à jour du tableau des effectifs

Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD

L'avancement de grade est une promotion qui entraîne le passage dans un grade supérieur. Les fonctionnaires qui ont une valeur professionnelle suffisante pour être promus sont inscrits par ordre de mérite sur un tableau d'avancement. Le tableau est préparé chaque année par l'administration. L'arbitrage des avancements de grade est effectué par l'autorité territoriale et soumis à la Commission Administrative Paritaire compétente. Le tableau doit être arrêté le 15 décembre au plus tard pour prendre effet au 1° janvier suivant, à défaut, une nouvelle inscription sera nécessaire au titre de l'année suivante. La Commission Administrative Paritaire (C.A.P) s'est prononcée les 17 et 18 novembre 2020 sur les avancements de grade. La nomination des agents pour lesquels la CAP a donné un avis favorable nécessite la création des postes afférents.

Par ailleurs, afin de pouvoir bénéficier de postes disponibles pour des recrutements à venir, notamment dans le cadre de futures mutations, et afin de pouvoir faire changer certains agents de filière, il est proposé la création des postes correspondants.

Enfin, les postes demeurés vacants à la suite d'avancements de grades, promotion interne, fin de contrat, mise en

disponibilité ou admission à la retraite doivent faire l'objet d'une suppression au Tableau des Effectifs. Le Comité Technique, dans sa séance du 2 février 2021, a émis un avis favorable pour la surpression des postes.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, (33 POUR)

ARTICLE 1 : Approuve la création des postes suivants :

E.T.P par

Nombre | Grade

poste

2 Adjoint technique principal de 1ère classe 1 1 Animateur principal de 2ème classe 1 à Adjoint territorial d'animation 1 2 Adjoint territorial d'animation 50% 3 Adjoint territorial d'animation 40% 5 Adjoint technique 18%

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,

26 VOIX POUR

7 CONTRE (M. RAPTI, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme BORDUY, Mme LOUAIL)

ARTICLE 2 : Approuve la création des postes suivants :

Nombre Grade

ETP par poste

1 Attaché 1 œ Rédacteur 1 1 Rédacteur Principal 1ère classe 1

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, (33 POUR)

ARTICLE 3 : Approuve la suppression des postes suivants :

ETP par

Nombre |Grade poste

ei Adjoint administratif principal de 1ère classe

Adjoint administratif principal de 2ème classe

Adjoint administratif

Agent de maîtrise

Adjoint technique principal de 2ème classe

Adjoint technique principal de 2ème classe

Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe

Educateur de jeunes enfants de 1ère classe

Animateur principalière classe =

mw—

=

ss

ns

ns03 - Exploitation des EAJE sur la Ville de Chennevières-sur-Marne - Délibération sur le principe de la concession Rapporteur : Sophie LE MONNIER

Depuis quelques mois, la Ville de Chennevières-sur-Marne a engagé une réflexion sur le mode de gestion le plus opportun à mettre en place concernant ses EAJE, à savoir :

- La Crèche les Petits Meuniers de 60 places actuellement exploitée dans le cadre d'une convention de délégation de service public conclue avec la société People and Baby

- 2 Multi-Accueils de 20 places chacun en régie

- 1 crèche familiale de 40 places en régie.

- LeLAEP

- Le relais des assistantes maternelles

Pour ce faire, une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage a été choisie afin de conseiller et accompagner la collectivité. Les éléments sur les modes de gestion figurent dans le rapport présenté au conseil municipal. Ledit rapport fait apparaitre : - Le contexte,

- Le descriptif de la structure,

- La présentation des modes de gestion exclus,

- La présentation des modes de gestion envisageables,

- Le comparatif entre la DSP et la régie,

- L'analyse de l'impact financier,

- Le motif du choix de la délégation de Service Public.

De ce rapport, il ressort que le mode de gestion le plus adapté est la concession de service. La Commission Consultative des Services Publics Locaux a été consultée le 19 février sur ce sujet et le comité technique a été consulté le 2 février 2021.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,

26 POUR

7 CONTRE (M. RAPTI, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme BORDUY, Mme LOUAIL)

ARTICLE 1 : Adopte le principe de la concession pour la gestion et l'exploitation des EAJE sur la Ville de Chennevières-

sur-Marne.

ARTICLE 2 : Approuve les caractéristiques des prestations que devra assurer le futur délégataire, décrites dans le rapport tel que présenté.

ARTICLE 3 : Autorise Monsieur le Maire à lancer la procédure de concession en effectuant notamment les publicités nécessaires, à mener les négociations avec les différents candidats conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, à prendre les actes nécessaires dans le cadre de cette procédure et à signer tout document relatif à cette affaire.

04 - Vote des autorisations de programme et crédits de paiement Rapporteur : Jacques DRIESCH

Le Conseil Municipal, en date du 23 juillet 2020, a voté les autorisations de programme et les crédits de paiement de l'année pour diverses opérations. Au regard de l'exécution budgétaire de l’année 2020, des prévisions budgétaires pour l'année 2021, et conformément au Rapport d'Orientations Budgétaires, il convient de modifier les crédits de paiement de l'opération relative à la construction du Groupe Scolaire Germaine Tillion.

Les dépenses seront financées par le FCTVA, l'autofinancement, l'emprunt et par des subventions. Les autres autorisations de programmes et leurs crédits de paiement sont inchangés.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,

26 POUR

7 CONTRE (M. RAPTI, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme BORDUY, Mme LOUAIL)

ARTICLE 1 : Vote la nouvelle répartition des crédits de paiement pour l'opérations relative au projet

Corot comme suit :

Montant de Montant des CP

N° AP Libellé

l’'AP 2018 2019 2020 2021

2017001 Projet Corot 20 000 000 € 2 000 000 € 9 000 000 € 3 850 000 € 5 150 000 €

ARTICLE 2 : Dit que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif, exercice 2021.

05 - Budget primitif 2021

Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD

Le Débat d'Orientation Budgétaire soumis au Conseil Municipal précédemment a présenté les marges de manœuvre financières de la commune. Ont été évoqués les choix majeurs à opérer pour l’année 2021, et notamment le programme d'emprunt et le programme d'équipement. Les propositions budgétaires correspondent aux éléments présentés lors du DOB. Le projet de budget primitif 2021 a été établi conformément à la maquette officielle.Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,

26 POUR

7 CONTRE (M. RAPTI, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme BORDUY, Mme LOUAIL)

ARTICLE 1 : Décide de voter le Budget primitif 2021 par chapitre.

ARTICLE 2 : Adopte le budget primitif 2021 ci-annexé.

ARTICLE 3 : Précise que le budget primitif s'élève à :

30 816 378,00 € pour la section de fonctionnement ;

22 674 900,00 € pour la section d'investissement.

Dépenses de fonctionnement

(Chap. Chapitre BP 2021

011 Charges à caractère général 5 931 236€

012 _ Charges de personnel 12 037 700 €

014 _ JAtténuation de produits 165 000 €

(65 Autres charges de gestion courante D 067 676 €

(66 Charges financières 1 512 000 €

67 Charges exceptionnelles 55 000 €

Sous-total dépenses réelles 28 768 612€

023 irement à la section d'investissement 1 390 000 €

042 _ Opérations d'ordre de section à section 657 766 €

ISous-total opérations d'ordre 2 047 766 €

[TOTAL BO 816 378€

Recettes de fonctionnement

Chap. Chapitre BP 2021

013 Atténuation de charges B7 000 €

70 Produits des services B31 000 €

73 Impôts et taxes 26 861 678€

74 Dotations, subventions et participations P 625 700 €

75 Autres produits de gestion courante 200 000 €

Sous-total recettes de gestion BO 555 378 €

76 Produits financiers 186 000 €

77 Produits exceptionnels HO 000€

42 Opérations d'ordre de transfert entre sections 25 000€

[TOTAL RO 186 378€Dépenses d'investissement :

(Chap. Chapitre BP 2021

20 mmobilisations incorporelles d 610 680,00 €

204 Subventions d'équipement versées 55 000,00 €

21 mmobilisations corporelles [7 299 220,00 €

23 mmobilisations en cours 0,00 €

Opérations d'équipement, dont : HO 200 000,00 €

Opération 2017001 (G. Tillion) 5 200 000,00 €

Opération 2018002 (Fort)_ 2 000 000,00 €

Opération 2018004 (Moulin) (3 000 000,00 €

Programme d'équipement 19 164 900,00 €

16 Emprunts et dettes assimilées B 475 000,00 €

27 Autres immobilisations financières 10 000,00

040 Opérations d'ordre de transfert entre 25 000 € pections

TOTAL 22 649 900,00 €

Recettes d'investissement

Chap. (Chapitre BP 2021

13 Subventions d'investissement reçues 177 134,00 €

16 Emprunts et dettes assimilées 18 400 000,00 €

10 Dotations, fonds divers, réserves 2 050 000,00 €

021 irement de la section d'investissement 1 390 000,00 €

040 Opérations d'ordre de transfert entre 657 766,00 €

sections

TOTAL 22 674 900,00 €

06 - Fixation des taux d'imposition - Année 2021

Rapporteur : Jacques DRIESCH

Dans le cadre de l'adoption du budget primitif 2021, il convient de statuer sur le taux des taxes locales. En 2020, les taux d'imposition votés par la Ville étaient les suivants :

- 26,90 % pour la taxe d'habitation ;

- 19,95 % pour la taxe sur le foncier bâti ;

- 52,83 % pour la taxe sur le foncier non bâti.

L'article 1640 G 1-1 du code général des impôts modifié par l'article 16 de la loi de finances pour 2020 n°2019-1479 prévoit que le taux de référence communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties relatif à l'année 2021 est égal à la somme des taux communal et départemental appliqués en 2020 sur le territoire de la commune. Ainsi, à compter de 2021 et pour l'ensemble des communes, la taxe d'habitation est définitivement remplacée par la part départementale de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le territoire de la commune, dont le taux s'élève à 13,75%.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,

26 POUR

7 CONTRE (M. RAPTI, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme BORDUY, Mme LOUAIL)

ARTICLE 1 : Décide de fixer les taux d'imposition comme suit :

> Taxe sur le Foncier Bâti : 33,70%

> Taxe sur le Foncier non Bâti : 52,83%07 - Décisions municipales

Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD

Le Conseil municipal, après en avoir débattu,

ARTICLE UNIQUE : Prend acte des décisions municipales prises par Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire en vertu de la délibération n°2020/007 du Conseil Municipal du 05 juillet 2020 en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, ainsi qu'il suit :

Décision municipale n°2020/085 du 26 novembre 2020 Convention de formation avec la Société du Corps à l'Accord

Décision municipale n°2020/086 du 26 novembre 2020

Approbation à la Centrale d'Achat Régionale pour la fourniture de services d'achat centralisé

Décision municipale n°2020/087 du 21 décembre 2020

Radiation du véhicule de marque Peugeot 206 immatriculé 4993 V\W 94

Décision municipale n°2020/088 du 30 décembre 2020

Droit de préemption urbain

Décision municipale n°2021/001 du 19 janvier 2021

Convention avec l'Association « Les Rémiges Noires »

Décision municipale n°2021/002 du 20 janvier 2021

Convention d'accompagnement — Mission d'assistance pour l'animation du CLSPD et le suivi de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention

L'ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 21H05.

Jean-Pierre BARNAUD

Vice-Président du Territoire Grand Paris Sud Est

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