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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2021 179 AG PV seances 28 juin et 5 juillet 2PJ tamponne
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2021 179 AG PV seances 28 juin et 5 juillet 2PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 01/10/2021
Reçu en préfecture le 01/10/2021
Affiché le 01/10/2021 ne
ID : 014-241100593:20210923:C2021 179-DE EXTRAIT DU REGISTRE D
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
NGrand “ NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Didier MOULY
Séance publique du 23 SEPTEMBRE 2021 à 18h00 | Date de convocation : 16 septembre 2021
Membres en exercice : 77
Délibération Votants : 70
Suffrages exprimés : 70
Pour : 70
N°C2021 179 Contre : 0 — Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : RIO Jean-Louis
PRESENTS : ALDEBERT Didier; ALVAREZ Jean-Michel; BELART Xavier; BELLOTTI-LASCOMBES Emma; BOUSQUET
Didier; CALMON Julien; CALVET Jean-Claude; CHALULEAU Jean-Paul ; CHARPENTIER Christine; COMBES Georges ;
COURREGES Jean-Pierre; COURTIEL Aurélia ; COUSIN Sylvie; DAUZATS Christine; DEVIC Bernard ; DURAND Viviane ;
FABRE Alain; FAGES Gilles; FRERE José; GUENFICI Ali; HERAS Guillaume: JAMMES Michel ;: JANSANA Jean-Marc ;
LAPALU Christian; LENOIR Alexia; LETEISSIER Gérard; LOÏS Lydie ; LUCIEN Gérard; MARTIN Henri; MARTINAGE
Fabienne ; MONIE Jean-Marie ; MONTAGNIER André-Luc ; MOULY Didier ; PALMADE-GIMENEZ Muriel ; PARRA Eric ; PECH
Olivier; PENET Yves; RAPINAT Evelyne; RENAULT Régine; RUDENT Yann; SAINTE-CLUQUE Nicolas; SEGUI Jeanne
Maryse ; TAURAND Francis ; TEXIER Bruno ; THIVENT Viviane ; TUBAU Marcel ; VIALADE Alain ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : ABED Yamina; HERNANDEZ Joël; PY Michel; RIO Jean-Louis; ROCHER
Edouard;
EXCUSES : ALVAREZ Martine ; BASTIE Yves ; CASTAN
Luc, CESAR Jean-Paul; DARAUD Jean-Francois;
EXCUSES AVEC PROCURATION : ALAUX Sylvie;
AMBROSINO Jean-Marc ; BOUISSET Cyrielle ; BRAINEZ Marie-
GOUIRY Catherine ; JULES Jean-Claude
EXCUSES EN COURS DE SEANCE : ABED Yamina
(délibération N°C2021_221); CHING Monique
(délibération N°C2021_ 188 et N°C2021_ 202);
HERNANDEZ Joël (délibération N°C2021_ 202); PY
Michel (délibération N°C2021_188 et N°C2021_202);
MALQUIER Bertrand (délibération N°C2021_ 202) ; RIO
Jean-Louis (délibération N°C2021_221)
Ange; BREHON Bruno; CLERGUE Guy; CODORNIOU Didier ;
HUYNH-VAN Nathalie; IBANES Alexandra; KAISER
Stéphanie; PINET Marie-Christine; POCIELLO Jacques ;
RIVEL Jean-Luc ; VERGNES Magali ; VICO Alain
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE : CHING Monique
(de La délibération N°C2021_178 à La N°C2021_187, de la
délibération N°C2021_189 à la N°C2021_ 201 et de La
délibération N°C2021_203 à la N°C2021_226) ; MALQUIER
Bertrand {jusqu’à la délibération N°C2021_201 et à partir de
la délibération N°C2021_203) ; ROCHER Edouard (à partir de
La délibération N°C2021_208)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des Assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation des procès-verbaux du Conseil
Communautaire des 28 juin et 05 juillet 2021
Vu Le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement
des séances du Conseil Communautaire du 28 juin et 05 juillet 2021 et des délibérations adoptées, Envoyé en préfecture le 01/10/2021
Reçu en préfecture le 01/10/2021
Affiché le 01/10/2021 see
N 9C202 1 _1 79 ID : 011-241100593-20210923-C2021_179-DE
Dans ce contexte, Le Conseil Communautaire :
Adopte les procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire du 28 juin et 05 juillet 2021.
Délibération certifiée Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus
exécutoire compte tenu
de sa transmission en
Sous-Préfecture
Copie certifiée conforme,
Maître Didier MOULY,
he 2
Le : IPREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
le: AFF] Communauté d'Agglomération