Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2020 37
Déliberation - Deliberation 2020 29
Déliberation - Deliberation 2020 53
Déliberation - Délibération DEL 2021 35
Déliberation - Délibération DEL 2022 35
Déliberation - Deliberation 2020 38
Déliberation - Délibération DEL 2023 35
Déliberation - Deliberation 2020 2
Déliberation - Deliberation 2020 31
Déliberation - Deliberation 2020 32
Déliberation - Deliberation 2020 35
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 35)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Marne
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché le
44
{Of
4oto
ID
: 052-215200403-20200609-2020_35-DE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de conseillers
:
- en
exercice
19
- présents
17
- votants
17
- absents
2
OBJET
Nomination
d'un
référent
transports
scolaires
au
sein de la
Communauté
de
Communes
des
Savoir-Faire
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
11/06/2020
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Du
mardi
9 juin
2020
L’an
deux
mille
vingt
le 09 juin,
à
Salle
des
fêtes
à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Christian
* TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER, Catherine:
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sé-
bastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amé-
lie MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Etaient
absents
non
excusés
:
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
CARBILLET
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
Elie
PERRIOT,
adjoint
au
Maire,
indique
à lassemblée
qu’afin
de
prévenir
au
mieux
les familles
en
cas
d’annulation
de
transports
scolaires,
la
Communauté
de
Communes
des
Savoir-Faire
/
Sud-Est
Haute-Marne
souhaiterait
qu’un
référent
soit
désigné
par
commune.
Monsieur
Elie
PERRIOT,
adjoint
au
Maire,
fait appel
à candidatures
pour
le référent
transports
scolaires.
Monsieur
Sébastien
HUMBLOT
se porte
candidat.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
la
nomination
de
Monsieur
Sébastien
HUMBLOT,
délégué
du
Conseil
Municipal
comme
référent
transports
scolaires
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
des
Savoir-Faire
/ Sud-Est
Haute-Marne.
La
présente
délibération
est adoptée
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme
Le
2020/
35
nne.les
Bains
le
11/juin
2020
15