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Déliberation - Deliberation 2020 32
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 32)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Marne
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché
le
11/06/2@Æ0
ID
: 052-215200403-20200609-2020_32-DE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
2020/
82
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
:
- en
exercice
19
- présents
17
- votants
17
- absents
2
OBJET
Délégué
du
Conseil
Municipal
. auprès
de la Fédération
Thermale
du
Grand
Est
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
11/06/2020
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Du
mardi
9 juin
2020
L’an
deux
mille
vingt
le 09 juin,
à
Salle
des
fêtes
à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOÏIROT,
Maire
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sé-
bastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amé-
lie
MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Etaient
absents
non
excusés
:
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
CARBILLET
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le
Maire
fait
appel
à
candidatures
pour
la
désignation
d’un
délégué
au
sein
de
la
Fédération
Thermale
du
Grand-Est.
Monsieur
Elie PERRIOT
se porte
candidat.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
accepte
la
nomination
de
Monsieur
Elie
PERRIOT
en
qualité
de
délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Fédération
Thermale
du
Grand-Est
La
présente
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme D RRAIES
le
11 juin
2020
Ve LS +)
ps
)