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Déliberation - 390004?projectId=720
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faucigny.
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Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Économie et finances,
République
Française
- Département
de
la
Haute-Savoie
—
Arrondissement
de
Bonneville
MAIRIE
DE
FAUCIGNY
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
12
FEVRIER
2020
Le
douze
février
2020
à vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
consulaire
de
la Mairie,
sous
la Présidence
de Monsieur
Bernard
CHATEL,
Maire,
PRESENTS
:
Mesdames
et
Messieurs
Danielle
GRIGNOLA,
Alain
PERNOLLET,
Fabrice
GRISLAIN,
Patrick
CARON,
Barthélémy
GONZALEZ-RODRIGUEZ,
Pascal
CARME,
Laure
MONIER,
Franck
BOUZEREAU,
Jean-
François
BIT,
Janine
COSTA,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
ABSENTS
EXCUSES : Jérôme
ZUNDEL,
Sylvie
DALIBARD,
Jean-Claude
DETURCHE
Madame
Laure
MONIER 1 été
désignée
secrétaire
de
séance.
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
En
exercice
: 14-
Présents:
11
—
Absent:
03
Convocation
du
12
décembre
2019
Le
Conseil
Municipal,
à Punanimité,
DECLARE,
que
les
comptes
de
gestion
relatifs
au
Budget
Principal
et au
Budget
Ferme
Maurice
dressés,
pour
Pexercice
2019,
par
le
Receveur,
visés
et certifiés
conforme
par
l’ordonnateut,
appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa pat.
VOTE
le compte
administratif
du
budget
principal
avec
les résultats
suivants :
Fonctionnement
: Recettes
681
076.28
€
Dépenses
554
477.21
€
=
+
126
599.07
Investissement
: Recettes
: 224
899.35
€
Dépenses
178
862.05
=
- 33089.14
DECIDE
d’affecter
l'excédent
de
fonctionnement
de
l’exercice
2019
cumulé
ainsi
Compte
110
Report
à nouveau
1 097
544.66
€
Compte
1068
Réserves
161
251.14€
VOTE
le
compte
administratif
du
budget
Ferme
Maurice
avec
les
résultats
suivants
:
Fonctionnement
: Recettes
82
120.06
€
Dépenses
60
421.90
€
=
21
698.16
€
Investissement
: Recettes
: 30
903.62
€ €
Dépenses
31
388.62
€
=
-485.00
€
DECIDE
W’affecter
l'excédent
de
fonctionnement
de
l'exercice
2019
cumulé
ainsi
Compte
110
Report
à nouveau
156
785.40
€
Compte
1068
Réserve
f
994.94
€
DECIDE
la création
d’un
poste
d’animateut,
temps
complet
à compter
du
1
mars
2020,
DECIDE
Pattribution
du
RIFSEEP
et du
CIA
comme
mentionné
ci-dessus,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à fixer
pat
atrêté
le montant
de
ces
primes.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maite
fait le point
sut le recensement
de
la population
qui s’achèvera
le
15
février.
L'opération
s’est
bien
passée
avec
plus
de
95
%
de
réponse
à ce jour.
Le
nombre
de
bulletins
individuels
collectés
s'élève
à 640.
Il présente
le devis
de
l’entreprise
FOREL
pour
le remplacement
des
fenêtres
des
deux
appattements
du
presbytère. Il présente
le projet
d’aménagement
du
parking
Place
du
Village
dont
le chiffrage
s’élève
à 92
670
€ HT.
Monsieut
Alain
PERNOLLET
donne
lecture
d’un
courrier
relatif à la difficulté
d'accès
par
des
riverains
du
chemin
rural
dit de
chez Joly.
Les
élus
indiquent
qu'aucun
aménagement
n’est
envisagé
sur
cette
voirie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22
heures
15
minutes.
Le
Maire
Bernard
CHATÇEL