Procès Verbal - DOC140

Documents similaires

Conseil Municipal - 2014 06 18 CM Monceaux du 18 06 2014

Conseil Municipal - 2014 03 18 CM Monceaux du 18 03 2014

Procès Verbal - 27mai2020

Conseil Municipal - 2014 03 28 CM Monceaux du 28 03 2014

Compte-Rendu - CR DU CM DU 30 06 2017 Monceaux

PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo

Compte-Rendu - CR de conseil du 07.02.2023

Conseil Municipal - 2014 01 14 CM Monceaux du 14 01 2014

Compte-Rendu - CR du 19.03.2026

Déliberation - 17fev2020

Procès Verbal - DOC140 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monceaux. Lien du pdf (Procès Verbal - DOC140)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie, Présents :

Mme DIAS, Maire

MM LEFEBVRE et MACHU, Mme BORYCZKA, Adjoints

MM PINCHEDEZ, PAQUET, TONNELIER

Mmes CARON

Conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés et représentés : Mmes. CASTAN et GUENNETEAU, M. LEPAYSAN

Absents : Mmes OSORIO, LOPATA.et M. DAFFARA

Secrétaire de séance : M. TONNELIER

Ajout de 2 points à l’ordre du jour

- Révision du tableau

- Suppression d’un poste d’adjoint

- Vote pour les attributions du 1‘ adjoint

- Vote pour annulation de la délibération des dérogations scolaires

1/ Vote du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 juillet 2025

Le PV est adopté à l’unanimité.

2/ Vote pour approbation de la mise à disposition de la piscine de Pont-Ste-Maxence Année 2025-

2026

Mme DIAS rappelle qu’il s’agit des mêmes conditions qu’habituellement. Pour un créneau, 1 850 € (hors transport) du 15/09/25 au 12/12/25. Cours de 14h10 à 14h50, avec le concours d’un maître-nageur en surveillance et un dédié à l’enseignement.

Information de contexte : Pendant les travaux rue Madame, qui commenceront à l’automne, le transporteur KEOLIS, se positionnera rue À. Desmarets, en bas de la petite sente.

Adopté à l'unanimité.3/ Vote pour la création d’un numéro de rue et changement d’adresse de l’école

Mme DIAS fait lecture du projet de délibération. Il s’agit d’attribuer un numéro de rue qui n’existe pas actuellement ce qui crée un problème (livraison de colis..….). Adresse proposée : 63 rue Gondot. Mme le Maire assurera toutes les démarches nécessaires. L’école assurera l’information aux familles. Il y aura la pose d’une boite aux lettres

Adopté à l’unanimité.

4/ Vote pour la convention financière pour l’enfouissement Rue Madame avec le SEZEO

De la même façon que pour le transfert de la compétence de l’éclairage public, il s’agit de délibérer sur les conditions financières pour le projet d'enfouissement des réseaux (BT, éclairage public et télécommunications) Rue Madame. La participation de la commune pour ces travaux portés par le SEZEO (Syndicat des énergies des zones Est de l'Oise} pour un total de 197 497.27€, est revue à la baisse pour 93 308 €. M. MACHU rappelle que ces travaux avaient été budgétés avec un reste à charge à hauteur de 115 000€. Des dossiers de demandes de subventions ont été réalisé sur ce reste à charge qui sera porté sur 2 exercices comptables.

Mme DIAS rappelle la tenue de la réunion publique du 25/09 (forte participation des riverains 80%) pour expliquer que ces travaux ne concerneraient que l’enfouissement dans un premier temps. La réfection de la voirie tant attendue par les riverains et plus largement tous les Moncéens, fera l’objet d’une deuxième phase, très importante en terme d'aménagement et de financement.

Début des travaux aux vacances de la Toussaint.

Adopté à l’unanimité.

S/ Révision du tableau des élus

Suite au décès de Pascal LEBAS, il faut procéder à des délibérations modificatives à la demande des services de la préfecture, comme suit :

- Suppression d’un poste d’adjoint.

-__ Remontée des adjoints actuels.

Précision des fonctions du 1° adjoint dans une délibération. M. LEFEBVRE assumera les fonctions supplémentaires Urbanisme et garde ses fonctions précédentes. L’Article 2 de la délibération prise lors de la prise de fonction doit donc être modifiée. Pour information, la compétence Sécurité du village, précédemment portée par l’adjoint au maire, Pascal LEBAS, sera portée collectivement.

Adopté à l’unanimité.6/ Vote pour la modification de la délibération des dérogations scolaires

Une délibération avait été prise pour encadrer les réponses faites aux demandes de dérogations scolaires reçues en mairie pour accueillir des enfants extérieurs à la commune dans l’école communale. Pour faire suite à la demande de la préfecture, la délibération précédente est annulée. Une nouvelle délibération est prise en ce sens :

-__ Étude au cas par cas. Pas de systématisme dans le refus.

Adopté à l’unanimité

S/ Questions diverses

Choix en cours, des balconnières pour les fenêtres de la mairie.

Devis par Julien LAGRUE confection peinture et pose pour un montant de 1300€

Course La Moncéenne ce samedi Ludovic PAQUET à la manœuvre

Spectacle musical à l’église de Monceaux samedi 12 octobre dans le programme de l’archipel de la Manekine offert par la CCPOH.

Secrétaire de séance Le Maire

se \

V

Gérard TONNELIER T. DIAS

5 of) IT