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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monceaux.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Vendredi
28
Mars
2014
Présents
:
M.COULLARÉ,
Maire
sortant
Mmes
BALCAEN,
DIAS,
DUMOULIN,
LEGROS,
LOPATA,
MARTIN,
conseillères
élues
MM
CORLAY,
CWIKLINSLI
LEFEBVRE,
MACHU,
QUILLAC,
PENINGUE,
THOMANN,
conseillers
élus
Absent
excusé
représenté
:M.
FACCENDA
(pouvoir
à M
THOMANN)
Secrétaire
de
séance
: M
CORLAY
La
séance
est
ouverte
à 20
h
30
sous
la
présidence
de
M.
COULLARE
Alain,
Maire,
qui
après
appel
nominal,
donne
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
déclare
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux
MM
et
Mmes
:
CWIKLINSKI
Claude,
BALCAEN
Sylvie,
THOMANN
Jean-Claude,
QUILLAC
Alain,
LEFEBVRE
Laurent,
PENINGUE
Régis,
MARTIN
Elise,
LEGROS
Dominique,
MACHU
Yves,
LOPATA
Christine,
CORLAY
Bernard,
DUMOULIN
Sylvie,
DIAS
Térésa,
FACCENDA
Franck,
COULLARE
Alain.
M.
COULLARE
Alain,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal,
reprend
la
présidence
du
conseil.
1°/
Election
du
Maire
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L
2122.4,
L
2122.7
et
L
2122.8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
invite
le
Conseil
à procéder
à l'élection
du
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L
2122.4
et
L
2122.7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
a remis
fermé
au
Président
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
0
Nombre
des
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:M.
COULLARE
Alain
: quinze
voix
(15)
M.
COULLARE
Alain,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé. M.
COULLARE
Alain,
élu
Maire,
a pris
la
présidence.
2°/Détermination
du
nombre
d’adjoints
M.
COULLARE
Alain
demande
aux
conseillers
de
déterminer
le
nombre
des
Adjoints.
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
a décidé
d’arrêter
le
nombre
des
Adjoints
à QUATRE. 3°/Election
des
quatre
adjoints
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Il
a été
procédé,
dans
les
mêmes
formes,
et
sous
la
présidence
de
M.
COULLARE
Alain,
élu
Maire,
à
l'élection
du
premier
Adjoint
:
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
1
Nombre
des
suffrages
exprimés
14
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:M.
CORLAY
Bernard
: neuf
voix
(9)
M.
THOMANN
Jean-Claude
:
cinq
voix
(5)
M.
CORLAY
Bernard,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
premier
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
DEUXIEME
ADJOINT
Il
a été
procédé,
dans
les
mêmes
formes,
et
sous
la
présidence
de
M.
COULLARE
Alain,
élu
Maire,
à
l'élection
du
deuxième
Adjoint
:
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
1
Nombre
des
suffrages
exprimés
14
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:Mme
BALCAEN
Sylvie
: six
voix
(6)
M.
THOMANN
Jean-Claude
:huit
voix
(8)
M.
THOMANN
Jean-Claude,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamé
deuxième
adjoint,
et
a été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
Il
a été
procédé,
dans
les
mêmes
formes,
et
sous
la
présidence
de
M.
COULLARE
Alain,
élu
Maire,
à
lélection
du
troisième
Adjoint
:
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
Nombre
de
blancs
ou
nuls
1
Nombre
des
suffrages
exprimés
14
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:Mme
BALCAEN
Sylvie
: quatorze
voix
(14)
Mme
BALCAEN
Sylvie,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamée
troisième
adjoint,
et
a
été
immédiatement
installée. ELECTION
DU
QUATRIEME
ADJOINT
Il
a
été
procédé,
dans
les
mêmes
formes,
et
sous
la
présidence
de
M.
COULLARE
Alain,
élu
Maire,
à
l'élection
du
quatrième
Adjoint
:
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nul
2
Nombre
des
suffrages
exprimés
13
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
: M.
CWIKLINSKI
: treize
voix
(13)
M.
CWIKLINSKI
Claude,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
quatrième
adjoint,
et
a
été
immédiatement
installé.
4°/
Vote
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
Après
l’élection
du
Maire
et
des
Adjoints,
M.
COULLARE
Alain
propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le
montant
des
indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints,
selon
les
dispositions
de
l’article
13
de
la
Loi
n°
2000.95
du
5 avril
2000
et
des
articles
L
2123.23
et
L
2123.24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DECIDE
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
effectif
des
fonctions
de
maire
et
d’adjoints,
dans
la
limite
de
l’enveloppe
budgétaire
constitué
par
le
montant
maximal
des
indemnités
susceptibles
d’être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux,
aux
taux
suivants
:
Taux
retenu
en
pourcentage
de
l’indice
1015,
conformément
au
barème
fixé
par
les
articles
L
2123-23,
L2123-24
et
L
2123-24-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
-
Maire
: 28,09%
-
Adjoints
: 7,47%
Les
crédits
nécessaires
son
inscrits
au
compte
6531
du
budget
communal.
5°
Désignation
des
délégués
à
la
Communauté
de
Communes
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
les
délégués
de
la
communauté
de
communes
sont
désignés
dans
l’ordre
du
tableau.
*Monsieur
COULLARE
Alain
1°
délégué
*Monsieur
CORLAY
Bernard
2%
délégué
6°
Désignation
des
délégués
de
la
commune
aux
organismes
suivants
:
-
Délégués
du
S.ILE
*M.
COULLARE
Alain
titulaire
*M.
PENINGUE
Régis
fitulaire
*Mme
MARTIN
Elise
ritulaire
*Mme
DUMOULIN
Sylvie
suppléante -
Délégués
du
SITTEUR
*M
COULLARE
Alain
titulaire
*M
PENINGUE
Régis
titulaire
*Mme
MARTIN
Elise
suppléante
*Mm
THOMANN
Jean-Claude
suppléant
-
Délégués
du
SEZEO
*M
THOMANN
Jean-Claude
titulaire
*Mme
BALCAEN
Sylvie
fitulaire
*M
CWIKLINSKI
Claude
suppléant
-
Délégués
à la P.A.IL.O
*Mme
DIAS
Térésa
titulaire
*Mme
LOPATA
Christine
suppléante
-
Délégués
au
Syndicat
des
Marais
*M.
CWIKLINSKI
Claude
titulaire
*M.
LEFEBVRE
Laurent
suppléant
-
Délégués
de
PA.D.T.O
*M
CORLAY
Bernard
fitulaire
*Mme
DUMOULIN
Sylvie
suppléante
-
Délégués
à l’E.P.F.L.O
*Mme
DUMOULIN
Sylvie
titulaire
* Mme
DIAS
Térésa
suppléante
7°
Désignation
des
membres
élus
7°1/Désignation
des
membres
du
CCAS
*M
COULLARE
Alain
*M
CORLAY
Bernard
*Mme
BALCAEN
Sylvie
*M
THOMANN
Jean-Claude
*Mme
MARTIN
Elise
*Mme
LOPATA
Christine
*Mme
DIAS
Térésa
7°2
/Désignation
des
membres
de
la
commission
d’appels
d’offres
*M
COULLARE
Alain
fifulaire
*M
CWIKLINSKI
Claude
fitulaire
*M
LEFEBVRE
Laurent
fitulaire
*M
PENINGUE
Régis
fitulaire
*M
FACCENDA
Franck
suppléant
7°3/
Désignation
des
membres
de
la
commission
des
Impôts
*M
CORLAY
Bernard
*M
THOMANN
Jean-Claude
*M
QUILLAC
Alain
*Mme
DIAS
Térésa
*Mme
LOPATA
Christine
*Mme
DUMOULIN
Sylvie
*Mme
BALCAEN
Sylvie 8°
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
prochaine
réunion
aura
lieu
le
jeudi
10
avril
2014.
Monsieur
Machu
propose
une
réunion
de
travail
préparatoire
le
jeudi
3 avril
2014
pour
mettre
en
place
les
commissions
de
travail.
Plus
rien
n’étant
inscrit
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à
21
h 45.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
B.
CORLAY
A.
COULLARÉ