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Ordre du Jour - CM 18 maI ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 18 maI ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Budget,
Montlouis-sur-Loire, le 12 mai 2026
lontlouis Ssur-Loire
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
D 02.47.45.85.67
Courriel : secretariat-das@ville-montlouis-loire.fr
Objet : Réunion Conseil municipal du 18 mai 2026
N° enreg. : 2026-655
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Conformément aux dispositions des articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal de Montiouis-sur-Loire se réunira le :
LUNDI 18 MAI À 18 H 30
EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
.
L'ordre du jour du Conseil comporte les questions suivantes :
Désignation de deux secrétaires de séance
Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil municipal du 30 mars 2026 Décisions municipales
Délibération 2026-64 : Approbation du règlement budgétaire et financier,
Délibération 2026-65: Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal de la ville, Délibération 2020-66 : Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe du service de l'eau, Délibération 2026-67 : Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe de l'assainissement, Délibération 2026-68 : Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe de la Régie des Transports Montlouisiens,
Délibération 2026-69 : Affectation des résultats de l'exercice 2025 du budget principal de la ville de Montlouis-sur- Loire et des budgets annexes de l'eau, de l'assainissement et de la Régie des Transports Montlouisiens, Délibération 2026-70 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget principal de la ville, Délibération 2026-71 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget annexe du service de l'eau, Délibération 2026-72 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget annexe de l'assainissement, Délibération 2026-73 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget annexe de la Régie des transports
montlouisiens,
Délibération 2026-74 : Garantie d'emprunt CDC Nuances,
Délibération 2026-75 : Dépenses à imputer au compte 6232 — Fêtes et cérémonies, Délibération 2026-76 : Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal, Délibération 2026-77 : Adoption de la motion proposée par le SIEIL,
Délibération 2026-78 : DCRH - Droit à la formation des élus,
Délibération 2026-79 : DCRH - Création du CST,
Délibération 2026-80 : DCRH - -Tableau des effectifs, Délibération 2026-81 : Adoption de l'avenant n°1 de la convention pluriannuelle avec Jazz en Touraine, -— Délibération 2027-82 : Participation des communes de résidence aux frais de scolarité, Délibération 2026-83 : Réseau « Guid'asso »,
Délibération 2026-84 : Tarification des déplacements pour le séjour à Appenweier en août 2026, Délibération 2026-85 : Remboursement des frais de traduction à la commune de Castelvetro Di Modena, Délibération 2026-86 : Adoption de la convention avec le camping pour la refacturation de la piscine — saison 2026,
Délibération 2026-87 : Achat de la parcelle BE 128 rue du Saule Michaud et appartenant à l'indivision GOURDON- GLOTZ-MICHEL,
Délibération 2026-88 : Achat de la parcelle BC 547 6 allée Olympe de Gouges et appartenant à la SET, Délibération 2026-89 : Achat de la parcelle AP 122 lieudit « Les Vallées de Greux » et appartenant à Mme PELLE, Délibération 2026-90 : Vente des parcelles BN 289 et 290 12 avenue Appenweier à la Communauté de communes Touraine-Est Vallées,
Délibération 2026-91 : Vente des parcelles BO 12, 13, 459 et 461 à la Communauté de communes Touraine-Est Vallées,
Délibération 2026-92 : Adhésion au groupement de commandes et désignation d'un représentant titulaire et de son suppléant pour la CAO ad hoc - Accord-cadre pour la fourniture de services de télécommunications, Délibération 2026-93 : Approbation de l'avenant n°1 pour le marché public global de performance n°24-08M (CPE), Délibération 2026-94 : Adhésion de la commune de Rilly-sur-Vienne au syndicat intercommunal « Cavités 37 », Délibération 2026-95 : Approbation d'une convention d'occupation du domaine public par M. Eric BUGEON afin d'installer des ruches sur le site du service municipal des Parcs et jardins,
Délibération 2026-96 : Dénomination Espace Ligéria Jean-Jacques Filleul,
Délibération 2026-97 : Dénomination de voirie — passage Beaumarchais.
Questions diverses.
En tant que Conseillère/Conseiller municipal (e), votre présence est requise. La réunion étant soumise à un quorum, je vous remercie d'informer le secrétariat général par mail ou téléphone de votre absence et de transmettre un pouvoir de vote. « €
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire de la Ville de Montlouis-sur-Loire,
Vincent MORETTE