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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 18 01 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
rÈs-sArlrT-crAUBE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES-SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 18 ianvier 2024
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
19 (+3)
L'an deux mille vingGquatre, le dix-huit janvier, à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT. Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Anals OVERNAY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE, et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Jean-François MINY (pouvoir à Bruno PERRIER) et Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT).
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
24 JAN 01
24 JAN 02
24 JAN 03
24 JAN 04
24 JAN 05
24 JAN 06
24 JAN 07
24 JAN 08
24 JAN 09
24 JAN 1O
LISTE DES DELIBERATIONS
FINANCES - Mise à jour de la régie de recettes communale - Modification de l'article 1er - Approuvée
PERSONNEL - Participation financière de l'employeur à la protection sociale des agents - Approuvée
PERSONNEL - Création d'un emploi de vacataire Référent Santé et Accueil lnclusif pour la crèche La Rainette au 1e'février 2024 - Approuvée
PATRIMOINE - Cession des parcelles D 178, 179 et 181 lieudit < Le Pré Perron > site de Roche Lézan à Mme Lucie CABANIOLS pour la création d'une ferme caprine - Approuvée
AGRICULTURE - Bail rural consenti à Mme Lucie CABANIOLS pour la location de 26 parcelles communales sur le secteur de Roche Lézan pour la création d'une ferme caprine - Approuvée
AGRICULTURE - Participation au raccordement électrique de la ferme caprine créée par Mme Lucie CABANIOLS sur le site de Roche Lézan - Approuvée
ALSH LES FARIBOLES Secteur jeunes PLATEAU'ADOS - Tarif d'inscription après le 1e' janvier 2024 - Projet pédagogique 2023-2024 - Approuvée
SIDEC DU JURA - Adhésion à la Direction lnformatique et Technologies de I'lnformation DITIC - Convention de mise à disposition de services pour les services d'accompagnement aux usages du numérique - Approuvée
OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Situation de l'emploiau sein de I'Agence du Jura - Soutien aux personnels - Approuvée
MOTION - Soutien à Mme N'ZUMBA JOAO Conceicao et à ses 4 enfants de nationalité angolaise - Dossier de demande d'asile en France - Demande de levée de l'Obligation de Quitter le Territoire Français (OOTF) -
Philippe
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAl NT-CLAUD Jura) - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2024