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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISE Ç COMMUNE - VILLE D AVIGNON (1) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE Budget principal (2) Numéro SIRET : 21840007500865 POSTE COMPTABLE : tresorier municipal M 14 Compte administratif voté par nature BUDGET : Activités Aquatiques (3) ANNEE 2023 (1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). (2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes. (3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 2 Sommaire I - Informations générales (5) A - Informations statistiques, fiscales et financières 4 B - Modalités de vote du budget 5 II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9 B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11 B2 - Balance générale du budget - Recettes 12 III - Vote du budget A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 15 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 16 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 17 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 18 IV - Annexes (6) A - Eléments du bilan A1 - Présentation croisée par fonction (1) 19 A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 25 A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 49 A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 80 A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 81 A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 85 A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 86 A4 - Etat des provisions Sans Objet A5 - Etalement des provisions Sans Objet A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 87 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 88 A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet A8 - Etat des charges transférées Sans Objet A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 89 A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Sans Objet A10.3 - Opérations liées aux cessions Sans Objet A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet B - Engagements hors bilan B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement Sans Objet B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Sans Objet Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 3 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet C - Autres éléments d'informations C1.1 - Etat du personnel 90 C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Sans Objet C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 94 C3.6 - Identification des flux croisés 97 C4 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes Sans Objet D2 - Arrêté et signatures 98 (1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative. (2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT). (3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT. (4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets ménagers. (5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales applicable aux associations syndicales autorisées. (6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan. Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 4 Code INSEE VILLE D AVIGNON Activités Aquatiques CA 2023 I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE) : Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère : Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. (population DGF) Moyennes nationales du potentiel financier par habitants de la strate Fiscal Financier Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la strate (3) 1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 2 Produit des impositions directes/population 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 4 Dépenses d’équipement brut/population 5 Encours de dette/population 6 DGF/population 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. (1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT. (3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, ...) et les sources d’où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année connue. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 5 I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B POUR MEMOIRE(1) I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement. - au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement. - sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ». III – Les provisions sont (5) budgétaires Délibération n° 5 du 27/02/2006. (1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget. (2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement. (4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (5) A compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement), - budgétaires (délibération n° .......... du ..........). Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 6 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L’EXERCICE (mandats et titres) Section de fonctionnement A 4 557 554,02 G 5 745 849,21 Section d’investissement B 5 807 121,06 H 3 918 782,27 + + REPORTS DE L’EXERCICE N-1 Report en section de fonctionnement (002) C 141 129,09 I 0,00 (si déficit) (si excédent) Report en section d’investissement (001) D 0,00 J 2 482 534,21 (si déficit) (si excédent) = = TOTAL (réalisations + reports) = A+B+C+D 10 505 804,17 = G+H+I+J 12 147 165,69 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00 Section d’investissement F 407 660,18 L 395 636,00 TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1 = E+F 407 660,18 = K+L 395 636,00 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement = A+C+E 4 698 683,11 = G+I+K 5 745 849,21 Section d’investissement = B+D+F 6 214 781,24 = H+J+L 6 796 952,48 TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 10 913 464,35 = G+H+I+J+K+L 12 542 801,69 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 70 Produits services, domaine et ventes div 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 74 Dotations et participations 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 76 Produits financiers 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 407 660,18 L 395 636,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 395 636,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 7 Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre 21 Immobilisations corporelles 82 663,74 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 324 996,44 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 8 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 Charges à caractère général 1 923 997,98 1 386 093,59 275 033,19 0,00 262 871,20 012 Charges de personnel, frais assimilés 3 347 500,00 2 706 503,65 0,00 0,00 640 996,35 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 3 010,00 2,09 0,00 0,00 3 007,91 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses de gestion courante 5 274 507,98 4 092 599,33 275 033,19 0,00 906 875,46 66 Charges financières 194 400,00 108 613,34 0,00 0,00 85 786,66 67 Charges exceptionnelles 4 639,00 2 554,84 0,00 0,00 2 084,16 68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00 022 Dépenses imprévues 0,00 Total des dépenses réelles de fonctionnement 5 473 546,98 4 203 767,51 275 033,19 0,00 994 746,28 023 Virement à la section d'investissement (2) 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 78 961,00 78 753,32 207,68 043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 78 961,00 78 753,32 207,68 TOTAL 5 552 507,98 4 282 520,83 275 033,19 0,00 994 953,96 Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) 141 129,09 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits services, domaine et ventes div 375 000,00 137 996,30 229 065,20 0,00 7 938,50 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 31 256,00 45 926,45 3 125,00 0,00 -17 795,45 75 Autres produits de gestion courante 4 687 381,07 4 687 382,03 0,00 0,00 -0,96 Total des recettes de gestion courante 5 093 637,07 4 871 304,78 232 190,20 0,00 -9 857,91 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 600 000,00 642 354,23 0,00 0,00 -42 354,23 78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles de fonctionnement 5 693 637,07 5 513 659,01 232 190,20 0,00 -52 212,14 042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 TOTAL 5 693 637,07 5 513 659,01 232 190,20 0,00 -52 212,14 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 0,00 (1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 9 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3 DEPENSES D’INVESTISSEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés 010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 278 015,18 102 749,68 82 663,74 92 601,76 22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 5 380 513,24 4 652 347,36 324 996,44 403 169,44 Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’équipement 5 658 528,42 4 755 097,04 407 660,18 495 771,20 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 1 386 717,79 1 052 024,02 0,00 334 693,77 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 Total des dépenses financières 1 386 717,79 1 052 024,02 0,00 334 693,77 45... Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles d’investissement 7 045 246,21 5 807 121,06 407 660,18 830 464,97 040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00 TOTAL 7 045 246,21 5 807 121,06 407 660,18 830 464,97 Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1 (2) 0,00 RECETTES D’INVESTISSEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés 010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 2 170 167,41 0,00 -2 170 167,41 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 2 430 151,00 1 389 538,99 395 636,00 644 976,01 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’équipement 2 430 151,00 3 559 706,40 395 636,00 -1 525 191,40 10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 153 600,00 280 322,55 0,00 -126 722,55 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 138 Autres subvent° invest. non transf. 1 900 000,00 0,00 0,00 1 900 000,00 165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 Total des recettes financières 2 053 600,00 280 322,55 0,00 1 773 277,45 45... Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles d’investissement 4 483 751,00 3 840 028,95 395 636,00 248 086,05 021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 78 961,00 78 753,32 207,68 041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre d’investissement 78 961,00 78 753,32 207,68 TOTAL 4 562 712,00 3 918 782,27 395 636,00 248 293,73 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 10 Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés Pour information R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1 (2) 2 482 534,21 (1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). (3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes. (4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 11 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 011 Charges à caractère général 1 661 126,78 1 661 126,78 012 Charges de personnel, frais assimilés 2 706 503,65 2 706 503,65 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 2,09 2,09 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00 66 Charges financières 108 613,34 0,00 108 613,34 67 Charges exceptionnelles 2 554,84 0,00 2 554,84 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 78 753,32 78 753,32 71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00 Dépenses de fonctionnement – Total 4 478 800,70 78 753,32 4 557 554,02 Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 141 129,09 INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 052 024,02 0,00 1 052 024,02 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (6) 102 749,68 0,00 102 749,68 22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 4 652 347,36 0,00 4 652 347,36 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00 29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00 39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00 59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00 3... Stocks 0,00 0,00 0,00 Dépenses d’investissement –Total 5 807 121,06 0,00 5 807 121,06 Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1 0,00 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d’équipement ». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 12 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2 2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00 70 Produits services, domaine et ventes div 367 061,50 367 061,50 71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 72 Production immobilisée 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 74 Dotations et participations 49 051,45 49 051,45 75 Autres produits de gestion courante 4 687 382,03 0,00 4 687 382,03 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 642 354,23 0,00 642 354,23 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00 Recettes de fonctionnement – Total 5 745 849,21 0,00 5 745 849,21 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 0,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 280 322,55 0,00 280 322,55 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 2 170 167,41 0,00 2 170 167,41 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 389 538,99 0,00 1 389 538,99 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00 19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 78 753,32 78 753,32 29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00 39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 45... Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00 59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00 3... Stocks 0,00 0,00 0,00 Recettes d’investissement – Total 3 840 028,95 78 753,32 3 918 782,27 Pour information R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1 2 482 534,21 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d’équipement ». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 13 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 Charges à caractère général 1 923 997,98 1 386 093,59 275 033,19 0,00 262 871,20 60611 Eau et assainissement 307 682,00 291 563,14 15 378,80 0,00 740,06 60612 Energie - Electricité 894 030,00 580 977,03 248 790,59 0,00 64 262,38 60628 Autres fournitures non stockées 23 647,07 19 315,97 0,00 0,00 4 331,10 60631 Fournitures d'entretien 108 365,08 107 908,78 156,60 0,00 299,70 60632 Fournitures de petit équipement 19 613,47 13 318,52 0,00 0,00 6 294,95 60636 Vêtements de travail 9 616,46 3 716,67 0,00 0,00 5 899,79 6064 Fournitures administratives 4 581,86 835,83 0,00 0,00 3 746,03 611 Contrats de prestations de services 21 075,00 8 355,00 636,71 0,00 12 083,29 6135 Locations mobilières 5 449,60 1 144,80 0,00 0,00 4 304,80 61521 Entretien terrains 11 747,64 11 747,64 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 79 086,80 43 823,94 2 233,20 0,00 33 029,66 61551 Entretien matériel roulant 8 915,73 7 567,80 1 281,24 0,00 66,69 61558 Entretien autres biens mobiliers 21 144,86 20 195,97 0,00 0,00 948,89 6156 Maintenance 206 332,22 109 724,99 1 345,97 0,00 95 261,26 617 Etudes et recherches 25 510,05 5 769,18 878,64 0,00 18 862,23 6184 Versements à des organismes de formation 1 574,00 0,00 0,00 0,00 1 574,00 6226 Honoraires 369,20 0,00 0,00 0,00 369,20 6236 Catalogues et imprimés 787,00 0,00 0,00 0,00 787,00 6247 Transports collectifs 65 112,36 60 597,22 2 593,98 0,00 1 921,16 6256 Missions 3 000,00 1 705,06 0,00 0,00 1 294,94 627 Services bancaires et assimilés 3 111,00 -724,48 1 737,46 0,00 2 098,02 6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 103 246,58 98 550,53 0,00 0,00 4 696,05 012 Charges de personnel, frais assimilés 3 347 500,00 2 706 503,65 0,00 0,00 640 996,35 6331 Versement mobilité 52 000,00 32 085,10 0,00 0,00 19 914,90 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 10 600,00 8 020,17 0,00 0,00 2 579,83 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 20 000,00 16 028,53 0,00 0,00 3 971,47 6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 6 500,00 4 812,21 0,00 0,00 1 687,79 64111 Rémunération principale titulaires 1 210 000,00 1 149 953,04 0,00 0,00 60 046,96 64112 NBI, SFT, indemnité résidence 21 000,00 13 603,02 0,00 0,00 7 396,98 64118 Autres indemnités titulaires 260 000,00 245 018,60 0,00 0,00 14 981,40 64131 Rémunérations non tit. 700 000,00 419 951,26 0,00 0,00 280 048,74 64138 Autres indemnités non tit. 120 000,00 63 146,31 0,00 0,00 56 853,69 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 410 000,00 316 650,64 0,00 0,00 93 349,36 6453 Cotisations aux caisses de retraites 430 000,00 375 715,43 0,00 0,00 54 284,57 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 40 000,00 19 470,77 0,00 0,00 20 529,23 6455 Cotisations pour assurance du personnel 6 700,00 0,00 0,00 0,00 6 700,00 6456 Versement au F.N.C. supplément familial 3 500,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 4 700,00 4 473,57 0,00 0,00 226,43 64731 Allocations chômage versées directement 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 6474 Versement aux autres oeuvres sociales 15 000,00 13 144,00 0,00 0,00 1 856,00 6478 Autres charges sociales diverses 1 500,00 863,50 0,00 0,00 636,50 6488 Autres charges 26 000,00 23 567,50 0,00 0,00 2 432,50 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 3 010,00 2,09 0,00 0,00 3 007,91 6541 Créances admises en non-valeur 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 6542 Créances éteintes 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 65888 Autres 10,00 2,09 0,00 0,00 7,91 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = (011+012+014+65+656) 5 274 507,98 4 092 599,33 275 033,19 0,00 906 875,46 66 Charges financières (b) 194 400,00 108 613,34 0,00 0,00 85 786,66 66111 Intérêts réglés à l'échéance 154 300,00 151 264,98 0,00 0,00 3 035,02 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 39 300,00 -42 651,64 0,00 0,00 81 951,64 6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00 67 Charges exceptionnelles (c) 4 639,00 2 554,84 0,00 0,00 2 084,16 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 4 139,00 2 554,84 0,00 0,00 1 584,16 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 022 Dépenses imprévues (e) 0,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 5 473 546,98 4 203 767,51 275 033,19 0,00 994 746,28 023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 14 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12 042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5) (6) 78 961,00 78 753,32 207,68 6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 78 961,00 78 753,32 207,68 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT 78 961,00 78 753,32 207,68 043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 78 961,00 78 753,32 207,68 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre) 5 552 507,98 4 282 520,83 275 033,19 0,00 994 953,96 Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 141 129,09 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice N-1 42 651,64 = Différence ICNE N – ICNE N-1 -42 651,64 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676. (6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 15 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2 Chap/ art(1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits services, domaine et ventes div 375 000,00 137 996,30 229 065,20 0,00 7 938,50 70631 Redevances services à caractère sportif 375 000,00 137 996,30 229 065,20 0,00 7 938,50 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 31 256,00 45 926,45 3 125,00 0,00 -17 795,45 744 FCTVA 0,00 5 798,29 0,00 0,00 -5 798,29 7472 Participat° Régions 12 556,00 30 028,16 0,00 0,00 -17 472,16 7473 Participat° Départements 0,00 10 100,00 0,00 0,00 -10 100,00 7478 Participat° Autres organismes 18 700,00 0,00 3 125,00 0,00 15 575,00 75 Autres produits de gestion courante 4 687 381,07 4 687 382,03 0,00 0,00 -0,96 7552 Prise en charge déficit BA administratif 4 687 381,07 4 687 381,07 0,00 0,00 0,00 7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,96 0,00 0,00 -0,96 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = 70+73+74+75+013 5 093 637,07 4 871 304,78 232 190,20 0,00 -9 857,91 76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels (c) 600 000,00 642 354,23 0,00 0,00 -42 354,23 7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 7 730,00 0,00 0,00 -7 730,00 7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 1,00 0,00 0,00 -1,00 7788 Produits exceptionnels divers 600 000,00 634 623,23 0,00 0,00 -34 623,23 78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES REELLES =a+b+c+d 5 693 637,07 5 513 659,01 232 190,20 0,00 -52 212,14 042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) (5) 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (=Total des opérations réelles et d’ordre) 5 693 637,07 5 513 659,01 232 190,20 0,00 -52 212,14 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 0,00 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00 = Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776. (5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 16 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 278 015,18 102 749,68 82 663,74 92 601,76 21318 Autres bâtiments publics 63 178,45 0,00 57 221,53 5 956,92 2138 Autres constructions 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 21534 Réseaux d'électrification 20 999,68 9 622,82 0,00 11 376,86 2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 26 700,00 24 055,20 0,00 2 644,80 2183 Matériel de bureau et informatique 3 099,14 1 270,31 1 828,83 0,00 2184 Mobilier 27 341,60 23 479,44 0,00 3 862,16 2188 Autres immobilisations corporelles 131 696,31 44 321,91 23 613,38 63 761,02 22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 5 380 513,24 4 652 347,36 324 996,44 403 169,44 2313 Constructions 5 359 692,21 4 638 503,56 319 648,04 401 540,61 2315 Installat°, matériel et outillage techni 20 821,03 13 843,80 5 348,40 1 628,83 Total des dépenses d’équipement 5 658 528,42 4 755 097,04 407 660,18 495 771,20 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 1 386 717,79 1 052 024,02 0,00 334 693,77 1641 Emprunts en euros 1 268 026,79 933 333,32 0,00 334 693,47 16818 Emprunts - Autres prêteurs 118 691,00 118 690,70 0,00 0,30 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 Total des dépenses financières 1 386 717,79 1 052 024,02 0,00 334 693,77 Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DEPENSES REELLES 7 045 246,21 5 807 121,06 407 660,18 830 464,97 040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 Reprises sur autofinancement antérieur (5) 0,00 0,00 0,00 Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 TOTAL DEPENSES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE (= Total des dépenses réelles et d’ordre) 7 045 246,21 5 807 121,06 407 660,18 830 464,97 Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1 0,00 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement. (3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042. (5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Dont 192. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 17 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2 Chap/ art (1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 2 170 167,41 0,00 -2 170 167,41 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 1 385 374,41 0,00 -1 385 374,41 13241 Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 384 793,00 0,00 -384 793,00 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 400 000,00 0,00 -400 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 2 430 151,00 1 389 538,99 395 636,00 644 976,01 1641 Emprunts en euros 2 430 151,00 0,00 395 636,00 2 034 515,00 16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 1 389 538,99 0,00 -1 389 538,99 20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’équipement 2 430 151,00 3 559 706,40 395 636,00 -1 525 191,40 10 Dotations, fonds divers et réserves 153 600,00 280 322,55 0,00 -126 722,55 10222 FCTVA 153 600,00 280 322,55 0,00 -126 722,55 138 Autres subvent° invest. non transf. 1 900 000,00 0,00 0,00 1 900 000,00 1384 Subv non transf. Communes 1 900 000,00 0,00 0,00 1 900 000,00 165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 Total des recettes financières 2 053 600,00 280 322,55 0,00 1 773 277,45 Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES REELLES 4 483 751,00 3 840 028,95 395 636,00 248 086,05 021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 78 961,00 78 753,32 207,68 281312 Bâtiments scolaires 34,00 0,00 34,00 281318 Autres bâtiments publics 7 657,00 8 093,10 -436,10 28158 Autres installat°, matériel et outillage 27 399,00 21 586,07 5 812,93 28183 Matériel de bureau et informatique 0,00 768,00 -768,00 28184 Mobilier 9 417,00 7 980,87 1 436,13 28188 Autres immo. corporelles 34 454,00 40 325,28 -5 871,28 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 78 961,00 78 753,32 207,68 041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 78 961,00 78 753,32 207,68 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE (= Total des recettes réelles et d’ordre) 4 562 712,00 3 918 782,27 395 636,00 248 293,73 Pour information R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1 2 482 534,21 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042 (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 18 III – VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 Cet état ne contient pas d'information. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 19 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 047 166 0 0 0 0 0 593 153 0 0 0 595 142 -141 129 5 745 849 0 0 0 0 0 5 111 226 0 0 0 634 623 0 4 698 683 0 0 0 0 0 4 518 073 0 0 0 39 481 141 129 -12 024 0 0 0 0 0 -12 024 0 0 0 0 0 395 636 0 0 0 0 0 395 636 0 0 0 0 0 407 660 0 0 0 0 0 407 660 0 0 0 0 0 594 195 0 0 0 0 0 -1 888 339 0 0 0 0 2 482 534 6 401 316 0 0 0 0 0 3 918 782 0 0 0 0 2 482 534 5 807 121 0 0 0 0 0 5 807 121 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 755 097 0 0 0 0 0 4 755 097 0 0 0 0 5 807 121 0 0 0 0 0 5 807 121 0 0 0 0 0 IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1 Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux administrat° publiques 1 Sécurité et salubrité publiques 2 Enseignement - Formation 3 Culture 4 Sport et jeunesse 5 Interventions sociales et santé 6 Famille 7 Logement 8 Aménagt et services urbains, environnemt 9 Action économique TOTAL INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) Dépenses réelles - Equipements municipaux (2) - Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières Dépenses d’ordre Solde d’exécution reporté de N-1 Total dépenses Total recettes Solde d’investissement RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses Total RAR recettes SOLDE RAR investissement FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) Total dépenses Total recettes Solde de fonctionnement RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses Total RAR recettes SOLDE RAR fonctionnement (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 192 0 0 0 0 0 19 192 0 0 0 0 0 4 958 152 0 0 0 0 0 4 958 152 0 0 0 0 0 4 977 344 0 0 0 0 0 4 977 344 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 67 935 0 0 0 0 0 67 935 0 0 0 0 0 23 479 0 0 0 0 0 23 479 0 0 0 0 0 3 099 0 0 0 0 0 3 099 0 0 0 0 0 24 055 0 0 0 0 0 24 055 0 0 0 0 0 9 623 0 0 0 0 0 9 623 0 0 0 0 0 57 222 0 0 0 0 0 57 222 0 0 0 0 0 185 413 0 0 0 0 0 185 413 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 118 691 0 0 0 0 0 118 691 0 0 0 0 0 933 333 0 0 0 0 0 933 333 0 0 0 0 0 1 052 024 0 0 0 0 0 1 052 024 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 214 781 0 0 0 0 0 6 214 781 0 0 0 0 0 6 214 781 0 0 0 0 0 6 214 781 0 0 0 0 0 IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux administrat° publiques 1 Sécurité et salubrité publiques 2 Enseignement - Formation 3 Culture 4 Sport et jeunesse 5 Interventions sociales et santé 6 Famille 7 Logement 8 Aménagt et services urbains, environnemt 9 Action économique TOTAL INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement Dépenses réelles 010 Stocks 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts en euros 16818 Emprunts - Autres prêteurs 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 21318 Autres bâtiments publics 21534 Réseaux d'électrification 2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2183 Matériel de bureau et informatique 2184 Mobilier 2188 Autres immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Installat°, matériel et outillage techni 26 Participat° et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières Opérations d’équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d’ordre 040 Opérat° ordre transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales 001Solde d’exécution reporté de N-1 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 21 2 482 534 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 482 534 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 325 0 0 0 0 0 40 325 0 0 0 0 0 7 981 0 0 0 0 0 7 981 0 0 0 0 0 768 0 0 0 0 0 768 0 0 0 0 0 21 586 0 0 0 0 0 21 586 0 0 0 0 0 8 093 0 0 0 0 0 8 093 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 389 539 0 0 0 0 0 1 389 539 0 0 0 0 0 395 636 0 0 0 0 0 395 636 0 0 0 0 0 1 785 175 0 0 0 0 0 1 785 175 0 0 0 0 0 400 000 0 0 0 0 0 400 000 0 0 0 0 0 384 793 0 0 0 0 0 384 793 0 0 0 0 0 1 385 374 0 0 0 0 0 1 385 374 0 0 0 0 0 2 170 167 0 0 0 0 0 2 170 167 0 0 0 0 0 280 323 0 0 0 0 0 280 323 0 0 0 0 0 280 323 0 0 0 0 0 280 323 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 235 665 0 0 0 0 0 4 235 665 0 0 0 0 0 6 796 952 0 0 0 0 0 4 314 418 0 0 0 0 2 482 534 Art. (1) Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux administrat° publiques 1 Sécurité et salubrité publiques 2 Enseignement - Formation 3 Culture 4 Sport et jeunesse 5 Interventions sociales et santé 6 Famille 7 Logement 8 Aménagt et services urbains, environnemt 9 Action économique TOTAL RECETTES Total recettes d’investissement Recettes réelles 010 Stocks 10 Dotations, fonds divers et réserves 10222 FCTVA 13 Subventions d'investissement 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 13241 Subv. non transf. Communes du GFP 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts en euros 16818 Emprunts - Autres prêteurs 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participat° et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières Opérations pour compte de tiers Recettes d’ordre 040 Opérat° ordre transfert entre sections 281318 Autres bâtiments publics 28158 Autres installat°, matériel et outillage 28183 Matériel de bureau et informatique 28184 Mobilier 28188 Autres immo. corporelles 041 Opérations patrimoniales 001Solde d’exécution reporté de N-1 FONCTIONNEMENT Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 22 4 474 0 0 0 0 0 4 474 0 0 0 0 0 19 471 0 0 0 0 0 19 471 0 0 0 0 0 375 715 0 0 0 0 0 375 715 0 0 0 0 0 316 651 0 0 0 0 0 316 651 0 0 0 0 0 63 146 0 0 0 0 0 63 146 0 0 0 0 0 419 951 0 0 0 0 0 419 951 0 0 0 0 0 245 019 0 0 0 0 0 245 019 0 0 0 0 0 13 603 0 0 0 0 0 13 603 0 0 0 0 0 1 149 953 0 0 0 0 0 1 149 953 0 0 0 0 0 4 812 0 0 0 0 0 4 812 0 0 0 0 0 16 029 0 0 0 0 0 16 029 0 0 0 0 0 8 020 0 0 0 0 0 8 020 0 0 0 0 0 32 085 0 0 0 0 0 32 085 0 0 0 0 0 2 706 504 0 0 0 0 0 2 706 504 0 0 0 0 0 98 551 0 0 0 0 0 98 551 0 0 0 0 0 1 013 0 0 0 0 0 1 013 0 0 0 0 0 1 705 0 0 0 0 0 1 705 0 0 0 0 0 63 191 0 0 0 0 0 63 191 0 0 0 0 0 6 648 0 0 0 0 0 6 648 0 0 0 0 0 111 071 0 0 0 0 0 105 064 0 0 0 6 007 0 20 196 0 0 0 0 0 20 196 0 0 0 0 0 8 849 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 849 0 46 057 0 0 0 0 0 46 057 0 0 0 0 0 11 748 0 0 0 0 0 11 748 0 0 0 0 0 1 145 0 0 0 0 0 1 145 0 0 0 0 0 8 992 0 0 0 0 0 8 992 0 0 0 0 0 836 0 0 0 0 0 836 0 0 0 0 0 3 717 0 0 0 0 0 3 717 0 0 0 0 0 13 319 0 0 0 0 0 13 212 0 0 0 107 0 108 065 0 0 0 0 0 83 546 0 0 0 24 519 0 19 316 0 0 0 0 0 19 316 0 0 0 0 0 829 768 0 0 0 0 0 829 768 0 0 0 0 0 306 942 0 0 0 0 0 306 942 0 0 0 0 0 1 661 127 0 0 0 0 0 1 621 645 0 0 0 39 481 0 4 478 801 0 0 0 0 0 4 439 319 0 0 0 39 481 0 4 698 683 0 0 0 0 0 4 518 073 0 0 0 39 481 141 129 Art. (1) Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux administrat° publiques 1 Sécurité et salubrité publiques 2 Enseignement - Formation 3 Culture 4 Sport et jeunesse 5 Interventions sociales et santé 6 Famille 7 Logement 8 Aménagt et services urbains, environnemt 9 Action économique TOTAL DEPENSES Total dépenses de fonctionnement Dépenses réelles 011 Charges à caractère général 60611 Eau et assainissement 60612 Energie - Electricité 60628 Autres fournitures non stockées 60631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit équipement 60636 Vêtements de travail 6064 Fournitures administratives 611 Contrats de prestations de services 6135 Locations mobilières 61521 Entretien terrains 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 61551 Entretien matériel roulant 61558 Entretien autres biens mobiliers 6156 Maintenance 617 Etudes et recherches 6247 Transports collectifs 6256 Missions 627 Services bancaires et assimilés 6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 012 Charges de personnel, frais assimilés 6331 Versement mobilité 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 64111 Rémunération principale titulaires 64112 NBI, SFT, indemnité résidence 64118 Autres indemnités titulaires 64131 Rémunérations non tit. 64138 Autres indemnités non tit. 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6453 Cotisations aux caisses de retraites 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 6458 Cotis. aux autres organismes sociaux Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 23 3 125 0 0 0 0 0 3 125 0 0 0 0 0 10 100 0 0 0 0 0 10 100 0 0 0 0 0 30 028 0 0 0 0 0 30 028 0 0 0 0 0 5 798 0 0 0 0 0 5 798 0 0 0 0 0 49 051 0 0 0 0 0 49 051 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 367 062 0 0 0 0 0 367 062 0 0 0 0 0 367 062 0 0 0 0 0 367 062 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 745 849 0 0 0 0 0 5 111 226 0 0 0 634 623 0 5 745 849 0 0 0 0 0 5 111 226 0 0 0 634 623 0 141 129 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 141 129 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 78 753 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 555 0 0 0 0 0 2 555 0 0 0 0 0 2 555 0 0 0 0 0 2 555 0 0 0 0 0 -42 652 0 0 0 0 0 -42 652 0 0 0 0 0 151 265 0 0 0 0 0 151 265 0 0 0 0 0 108 613 0 0 0 0 0 108 613 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 568 0 0 0 0 0 23 568 0 0 0 0 0 864 0 0 0 0 0 864 0 0 0 0 0 13 144 0 0 0 0 0 13 144 0 0 0 0 0 13 144 13 144 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 144 13 144 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Art. (1) Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux administrat° publiques 1 Sécurité et salubrité publiques 2 Enseignement - Formation 3 Culture 4 Sport et jeunesse 5 Interventions sociales et santé 6 Famille 7 Logement 8 Aménagt et services urbains, environnemt 9 Action économique TOTAL 6474 Versement aux autres oeuvres sociales 6478 Autres charges sociales diverses 6488 Autres charges 014 Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 65888 Autres 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières 66111 Intérêts réglés à l'échéance 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 67 Charges exceptionnelles 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 68 Dot. aux amortissements et provisions Dépenses d’ordre 042 Opérat° ordre transfert entre sections 6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 043 Opérat° ordre intérieur de la section 002 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES Total recettes de fonctionnement Recettes réelles 013 Atténuations de charges 70 Produits des services, du domaine, vente 70631 Redevances services à caractère sportif 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 744 FCTVA 7472 Participat° Régions 7473 Participat° Départements 7478 Participat° Autres organismes Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 24 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 634 623 0 0 0 0 0 0 0 0 0 634 623 0 1 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 7 730 0 0 0 0 0 7 730 0 0 0 0 0 642 354 0 0 0 0 0 7 731 0 0 0 634 623 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 4 687 381 0 0 0 0 0 4 687 381 0 0 0 0 0 4 687 382 0 0 0 0 0 4 687 382 0 0 0 0 0 4 687 382 4 687 382 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 687 382 4 687 382 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Art. (1) Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux administrat° publiques 1 Sécurité et salubrité publiques 2 Enseignement - Formation 3 Culture 4 Sport et jeunesse 5 Interventions sociales et santé 6 Famille 7 Logement 8 Aménagt et services urbains, environnemt 9 Action économique TOTAL 75 Autres produits de gestion courante 7552 Prise en charge déficit BA administratif 7588 Autres produits div. de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 7711 Dédits et pénalités perçus 7718 Autres produits except. opérat° gestion 7788 Produits exceptionnels divers 78 Reprise sur amortissements et provisions Recettes d’ordre 042 Opérat° ordre transfert entre sections 043 Opérat° ordre intérieur de la section 002 Excédent de fonctionnement reporté (1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 25 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales (2) Libellé 01 Opérations non ventilables 02 Administration générale 03 Justice 04 Coopérat° décentralisée, act° européen. Total DEPENSES 141 129,09 39 481,38 0,00 0,00 180 610,47 Réalisations 141 129,09 39 481,38 0,00 0,00 180 610,47 002 Résultat de fonctionnement reporté 141 129,09 0,00 0,00 0,00 141 129,09 011 Charges à caractère général 0,00 39 481,38 0,00 0,00 39 481,38 60631 Fournitures d'entretien 0,00 24 518,89 0,00 0,00 24 518,89 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 106,87 0,00 0,00 106,87 61551 Entretien matériel roulant 0,00 8 849,04 0,00 0,00 8 849,04 6156 Maintenance 0,00 6 006,58 0,00 0,00 6 006,58 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 634 623,23 0,00 0,00 634 623,23 Réalisations 0,00 634 623,23 0,00 0,00 634 623,23 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 634 623,23 0,00 0,00 634 623,23 7788 Produits exceptionnels divers 0,00 634 623,23 0,00 0,00 634 623,23 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) -141 129,09 595 141,85 0,00 0,00 454 012,76 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 26 (2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 Administrat°générale collectivité 021 Assemblée locale 022 Administration générale de l'état 023 Information, communication, publicité 024 Fêtes et cérémonies 025 Aides aux assoc. (non classées ailleurs) 026 Cimetières et pompes funèbres 041 Subvention globale 048 Autres act° de coopérat° décentralisée DEPENSES 39 481,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 39 481,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 39 481,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60631 Fournitures d'entretien 24 518,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 106,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 8 849,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 6 006,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 634 623,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 634 623,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 634 623,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 27 (2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 Administrat°générale collectivité 021 Assemblée locale 022 Administration générale de l'état 023 Information, communication, publicité 024 Fêtes et cérémonies 025 Aides aux assoc. (non classées ailleurs) 026 Cimetières et pompes funèbres 041 Subvention globale 048 Autres act° de coopérat° décentralisée 7788 Produits exceptionnels divers 634 623,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 595 141,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 28 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques (2) Libellé 11 Sécurité intérieure 12 Hygiène et salubrité publique Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 (2) Libellé Sous-fonction 11 110 Services communs 111 Police nationale 112 Police municipale 113 Pompiers, incendies et secours 114 Autres services de protection civile DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 29 (2) Libellé Sous-fonction 11 110 Services communs 111 Police nationale 112 Police municipale 113 Pompiers, incendies et secours 114 Autres services de protection civile Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 30 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 2 – Enseignement - Formation (2) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du deuxième degré 23 Enseignement supérieur 24 Formation continue 25 Services annexes de l'enseignement Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 31 (2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 32 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 3 – Culture (2) Libellé 30 Services communs 31 Expression artistique 32 Conservation et diffusion des patrimoine 33 Action culturelle Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 33 (2) Libellé Sous-fonction 31 Sous-fonction 32 311 Expression musicale, lyrique et choré. 312 Arts plastiques, activités artistiques 313 Théâtres 314 Cinémas et autres salles de spectacles 321 Bibliothèques et médiathèques 322 Musées 323 Archives 324 Entretien du patrimoine culturel DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 34 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 – Sport et jeunesse (2) Libellé 40 Services communs 41 Sports 42 Jeunesse Total DEPENSES 0,00 4 518 072,64 0,00 4 518 072,64 Réalisations 0,00 4 518 072,64 0,00 4 518 072,64 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 1 621 645,40 0,00 1 621 645,40 60611 Eau et assainissement 0,00 306 941,94 0,00 306 941,94 60612 Energie - Electricité 0,00 829 767,62 0,00 829 767,62 60628 Autres fournitures non stockées 0,00 19 315,97 0,00 19 315,97 60631 Fournitures d'entretien 0,00 83 546,49 0,00 83 546,49 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 13 211,65 0,00 13 211,65 60636 Vêtements de travail 0,00 3 716,67 0,00 3 716,67 6064 Fournitures administratives 0,00 835,83 0,00 835,83 611 Contrats de prestations de services 0,00 8 991,71 0,00 8 991,71 6135 Locations mobilières 0,00 1 144,80 0,00 1 144,80 61521 Entretien terrains 0,00 11 747,64 0,00 11 747,64 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 46 057,14 0,00 46 057,14 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 20 195,97 0,00 20 195,97 6156 Maintenance 0,00 105 064,38 0,00 105 064,38 617 Etudes et recherches 0,00 6 647,82 0,00 6 647,82 6247 Transports collectifs 0,00 63 191,20 0,00 63 191,20 6256 Missions 0,00 1 705,06 0,00 1 705,06 627 Services bancaires et assimilés 0,00 1 012,98 0,00 1 012,98 6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 98 550,53 0,00 98 550,53 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 2 706 503,65 0,00 2 706 503,65 6331 Versement mobilité 0,00 32 085,10 0,00 32 085,10 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 8 020,17 0,00 8 020,17 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 16 028,53 0,00 16 028,53 6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 4 812,21 0,00 4 812,21 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 1 149 953,04 0,00 1 149 953,04 64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 13 603,02 0,00 13 603,02 64118 Autres indemnités titulaires 0,00 245 018,60 0,00 245 018,60 64131 Rémunérations non tit. 0,00 419 951,26 0,00 419 951,26 64138 Autres indemnités non tit. 0,00 63 146,31 0,00 63 146,31 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 316 650,64 0,00 316 650,64 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 375 715,43 0,00 375 715,43 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 19 470,77 0,00 19 470,77 6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 4 473,57 0,00 4 473,57 6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 13 144,00 0,00 13 144,00 6478 Autres charges sociales diverses 0,00 863,50 0,00 863,50 6488 Autres charges 0,00 23 567,50 0,00 23 567,50 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 35 (2) Libellé 40 Services communs 41 Sports 42 Jeunesse Total 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 78 753,32 0,00 78 753,32 6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 78 753,32 0,00 78 753,32 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 2,09 0,00 2,09 65888 Autres 0,00 2,09 0,00 2,09 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 108 613,34 0,00 108 613,34 66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 151 264,98 0,00 151 264,98 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 -42 651,64 0,00 -42 651,64 67 Charges exceptionnelles 0,00 2 554,84 0,00 2 554,84 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 2 554,84 0,00 2 554,84 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 5 111 225,98 0,00 5 111 225,98 Réalisations 0,00 5 111 225,98 0,00 5 111 225,98 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 367 061,50 0,00 367 061,50 70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 367 061,50 0,00 367 061,50 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 49 051,45 0,00 49 051,45 744 FCTVA 0,00 5 798,29 0,00 5 798,29 7472 Participat° Régions 0,00 30 028,16 0,00 30 028,16 7473 Participat° Départements 0,00 10 100,00 0,00 10 100,00 7478 Participat° Autres organismes 0,00 3 125,00 0,00 3 125,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 4 687 382,03 0,00 4 687 382,03 7552 Prise en charge déficit BA administratif 0,00 4 687 381,07 0,00 4 687 381,07 7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,96 0,00 0,96 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 7 731,00 0,00 7 731,00 7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 7 730,00 0,00 7 730,00 7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 1,00 0,00 1,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 593 153,34 0,00 593 153,34 (2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 Salles de sport, gymnases 412 Stades 413 Piscines 414 Autres équipements sportifs ou de loisir 415 Manifestations sportives 421 Centres de loisirs 422 Autres activités pour les jeunes 423 Colonies de vacances DEPENSES 0,00 0,00 3 719 165,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 36 (2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 Salles de sport, gymnases 412 Stades 413 Piscines 414 Autres équipements sportifs ou de loisir 415 Manifestations sportives 421 Centres de loisirs 422 Autres activités pour les jeunes 423 Colonies de vacances Réalisations 0,00 0,00 3 719 165,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 1 621 645,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 306 941,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 829 767,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 19 315,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 83 546,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 13 211,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 3 716,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 835,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 8 991,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6135 Locations mobilières 0,00 0,00 1 144,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61521 Entretien terrains 0,00 0,00 11 747,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 46 057,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 20 195,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 0,00 0,00 105 064,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 617 Etudes et recherches 0,00 0,00 6 647,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6247 Transports collectifs 0,00 0,00 63 191,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6256 Missions 0,00 0,00 1 705,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 1 012,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 98 550,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 1 907 596,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 0,00 0,00 22 420,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 5 604,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 11 204,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 3 362,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 802 955,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 10 127,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 173 137,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 304 574,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 44 619,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 222 978,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 259 923,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 14 053,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 3 085,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 13 144,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 779,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6488 Autres charges 0,00 0,00 15 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 78 753,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 0,00 78 753,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 2,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65888 Autres 0,00 0,00 2,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 37 (2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 Salles de sport, gymnases 412 Stades 413 Piscines 414 Autres équipements sportifs ou de loisir 415 Manifestations sportives 421 Centres de loisirs 422 Autres activités pour les jeunes 423 Colonies de vacances 66 Charges financières 0,00 0,00 108 613,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 151 264,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 0,00 -42 651,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 2 554,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 0,00 2 554,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 5 111 225,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 5 111 225,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 367 061,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 367 061,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 49 051,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 744 FCTVA 0,00 0,00 5 798,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7472 Participat° Régions 0,00 0,00 30 028,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7473 Participat° Départements 0,00 0,00 10 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 3 125,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 4 687 382,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7552 Prise en charge déficit BA administratif 0,00 0,00 4 687 381,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 7 731,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 7 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 1 392 060,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 38 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 5 – Interventions sociales et santé (2) Libellé 51 Santé 52 Interventions sociales Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 39 (2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52 510 Services communs 511 Dispensaires, autres établist sanitaires 512 Actions de prévention sanitaire 520 Services communs 521 Services à caractère social handicapés 522 Act° pour l'enfance et l'adolescence 523 Act° pour personnes en difficulté 524 Autres services DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 40 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 6 – Famille (2) Libellé 60 Services communs 61 Services en faveur des personnes âgées 62 Actions en faveur de la maternité 63 Aides à la famille 64 Crèches et garderies Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 41 (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 42 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 7 – Logement (2) Libellé 70 Services communs 71 Parc privé de la ville 72 Aide au secteur locatif 73 Aides à l'accession à la propriété Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 43 (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 44 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement (2) Libellé 81 Services urbains 82 Aménagement urbain 83 Environnement Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 (2) Libellé Sous-fonction 81 810 Services communs 811 Eau et assainissement 812 Collecte et traitement ordures ménagères 813 Propreté urbaine 814 Eclairage public 815 Transports urbains 816 Autres réseaux et services divers DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 45 (2) Libellé Sous-fonction 81 810 Services communs 811 Eau et assainissement 812 Collecte et traitement ordures ménagères 813 Propreté urbaine 814 Eclairage public 815 Transports urbains 816 Autres réseaux et services divers Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 46 (2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83 820 Services communs 821 Equipements de voirie 822 Voirie communale et routes 823 Espaces verts urbains 824 Autres opérations d'aménagement urbain 830 Services communs 831 Aménagement des eaux 832 Act° spécif. lutte contre la pollution 833 Préservation du milieu naturel DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 47 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 9 – Action économique (2) Libellé 90 Interventions économiques 91 Foires et marchés 92 Aides à l'agriculture et aux industries 93 Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP 94 Aides commerce et services marchands 95 Aides au tourisme 96 Aides aux services publics Total DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 48 (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 49 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales (1) Libellé 01 Opérations non ventilables 02 Administration générale 03 Justice 04 Coopérat° décentralisée, act° européen. Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 2 482 534,21 0,00 0,00 0,00 2 482 534,21 Réalisations 2 482 534,21 0,00 0,00 0,00 2 482 534,21 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 2 482 534,21 0,00 0,00 0,00 2 482 534,21 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 50 (1) Libellé 01 Opérations non ventilables 02 Administration générale 03 Justice 04 Coopérat° décentralisée, act° européen. Total 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 2 482 534,21 0,00 0,00 0,00 2 482 534,21 (1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 Administrat°générale collectivité 021 Assemblée locale 022 Administration générale de l'état 023 Information, communication, publicité 024 Fêtes et cérémonies 025 Aides aux assoc. (non classées ailleurs) 026 Cimetières et pompes funèbres 041 Subvention globale 048 Autres act° de coopérat° décentralisée DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 51 (1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 Administrat°générale collectivité 021 Assemblée locale 022 Administration générale de l'état 023 Information, communication, publicité 024 Fêtes et cérémonies 025 Aides aux assoc. (non classées ailleurs) 026 Cimetières et pompes funèbres 041 Subvention globale 048 Autres act° de coopérat° décentralisée 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 52 (1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 Administrat°générale collectivité 021 Assemblée locale 022 Administration générale de l'état 023 Information, communication, publicité 024 Fêtes et cérémonies 025 Aides aux assoc. (non classées ailleurs) 026 Cimetières et pompes funèbres 041 Subvention globale 048 Autres act° de coopérat° décentralisée SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 53 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques (1) Libellé 11 Sécurité intérieure 12 Hygiène et salubrité publique Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 54 (1) Libellé 11 Sécurité intérieure 12 Hygiène et salubrité publique Total 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 (1) Libellé Sous-fonction 11 110 Services communs 111 Police nationale 112 Police municipale 113 Pompiers, incendies et secours 114 Autres services de protection civile DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 55 (1) Libellé Sous-fonction 11 110 Services communs 111 Police nationale 112 Police municipale 113 Pompiers, incendies et secours 114 Autres services de protection civile 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 56 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 2 – Enseignement - Formation (1) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du deuxième degré 23 Enseignement supérieur 24 Formation continue 25 Services annexes de l'enseignement Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 57 (1) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du deuxième degré 23 Enseignement supérieur 24 Formation continue 25 Services annexes de l'enseignement Total 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 58 (1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 59 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 3 – Culture (1) Libellé 30 Services communs 31 Expression artistique 32 Conservation et diffusion des patrimoine 33 Action culturelle Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 60 (1) Libellé 30 Services communs 31 Expression artistique 32 Conservation et diffusion des patrimoine 33 Action culturelle Total 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Libellé Sous-fonction 31 Sous-fonction 32 311 Expression musicale, lyrique et choré. 312 Arts plastiques, activités artistiques 313 Théâtres 314 Cinémas et autres salles de spectacles 321 Bibliothèques et médiathèques 322 Musées 323 Archives 324 Entretien du patrimoine culturel DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 61 (1) Libellé Sous-fonction 31 Sous-fonction 32 311 Expression musicale, lyrique et choré. 312 Arts plastiques, activités artistiques 313 Théâtres 314 Cinémas et autres salles de spectacles 321 Bibliothèques et médiathèques 322 Musées 323 Archives 324 Entretien du patrimoine culturel 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 62 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 4 – Sport et jeunesse (1) Libellé 40 Services communs 41 Sports 42 Jeunesse Total DEPENSES (2) 0,00 6 214 781,24 0,00 6 214 781,24 Réalisations 0,00 5 807 121,06 0,00 5 807 121,06 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 1 052 024,02 0,00 1 052 024,02 1641 Emprunts en euros 0,00 933 333,32 0,00 933 333,32 16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 118 690,70 0,00 118 690,70 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 102 749,68 0,00 102 749,68 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 21534 Réseaux d'électrification 0,00 9 622,82 0,00 9 622,82 2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 24 055,20 0,00 24 055,20 2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 1 270,31 0,00 1 270,31 2184 Mobilier 0,00 23 479,44 0,00 23 479,44 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 44 321,91 0,00 44 321,91 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 4 652 347,36 0,00 4 652 347,36 2313 Constructions 0,00 4 638 503,56 0,00 4 638 503,56 2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 13 843,80 0,00 13 843,80 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 407 660,18 0,00 407 660,18 RECETTES (2) 0,00 4 314 418,27 0,00 4 314 418,27 Réalisations 0,00 3 918 782,27 0,00 3 918 782,27 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 63 (1) Libellé 40 Services communs 41 Sports 42 Jeunesse Total 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 78 753,32 0,00 78 753,32 281318 Autres bâtiments publics 0,00 8 093,10 0,00 8 093,10 28158 Autres installat°, matériel et outillage 0,00 21 586,07 0,00 21 586,07 28183 Matériel de bureau et informatique 0,00 768,00 0,00 768,00 28184 Mobilier 0,00 7 980,87 0,00 7 980,87 28188 Autres immo. corporelles 0,00 40 325,28 0,00 40 325,28 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 280 322,55 0,00 280 322,55 10222 FCTVA 0,00 280 322,55 0,00 280 322,55 13 Subventions d'investissement 0,00 2 170 167,41 0,00 2 170 167,41 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 1 385 374,41 0,00 1 385 374,41 13241 Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 384 793,00 0,00 384 793,00 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 400 000,00 0,00 400 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 1 389 538,99 0,00 1 389 538,99 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 1 389 538,99 0,00 1 389 538,99 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 395 636,00 0,00 395 636,00 SOLDE (2) 0,00 -1 900 362,97 0,00 -1 900 362,97 (1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 Salles de sport, gymnases 412 Stades 413 Piscines 414 Autres équipements sportifs ou de loisir 415 Manifestations sportives 421 Centres de loisirs 422 Autres activités pour les jeunes 423 Colonies de vacances DEPENSES (2) 0,00 0,00 6 214 781,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 5 807 121,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 64 (1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 Salles de sport, gymnases 412 Stades 413 Piscines 414 Autres équipements sportifs ou de loisir 415 Manifestations sportives 421 Centres de loisirs 422 Autres activités pour les jeunes 423 Colonies de vacances 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 1 052 024,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 933 333,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 118 690,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 102 749,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 9 622,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 24 055,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 1 270,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2184 Mobilier 0,00 0,00 23 479,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 44 321,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 4 652 347,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 0,00 0,00 4 638 503,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 13 843,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 407 660,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 4 314 418,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 3 918 782,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 78 753,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 281318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 8 093,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28158 Autres installat°, matériel et outillage 0,00 0,00 21 586,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28184 Mobilier 0,00 0,00 7 980,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 40 325,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 280 322,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10222 FCTVA 0,00 0,00 280 322,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 65 (1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 Salles de sport, gymnases 412 Stades 413 Piscines 414 Autres équipements sportifs ou de loisir 415 Manifestations sportives 421 Centres de loisirs 422 Autres activités pour les jeunes 423 Colonies de vacances 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 2 170 167,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 1 385 374,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13241 Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 0,00 384 793,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 1 389 538,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 1 389 538,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 395 636,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 -1 900 362,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 66 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 5 – Interventions sociales et santé (1) Libellé 51 Santé 52 Interventions sociales Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 67 (1) Libellé 51 Santé 52 Interventions sociales Total 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 (1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52 510 Services communs 511 Dispensaires, autres établist sanitaires 512 Actions de prévention sanitaire 520 Services communs 521 Services à caractère social handicapés 522 Act° pour l'enfance et l'adolescence 523 Act° pour personnes en difficulté 524 Autres services DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 68 (1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52 510 Services communs 511 Dispensaires, autres établist sanitaires 512 Actions de prévention sanitaire 520 Services communs 521 Services à caractère social handicapés 522 Act° pour l'enfance et l'adolescence 523 Act° pour personnes en difficulté 524 Autres services 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 69 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 6 – Famille (1) Libellé 60 Services communs 61 Services en faveur des personnes âgées 62 Actions en faveur de la maternité 63 Aides à la famille 64 Crèches et garderies Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 70 (1) Libellé 60 Services communs 61 Services en faveur des personnes âgées 62 Actions en faveur de la maternité 63 Aides à la famille 64 Crèches et garderies Total 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 71 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 7 – Logement (1) Libellé 70 Services communs 71 Parc privé de la ville 72 Aide au secteur locatif 73 Aides à l'accession à la propriété Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 72 (1) Libellé 70 Services communs 71 Parc privé de la ville 72 Aide au secteur locatif 73 Aides à l'accession à la propriété Total 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 73 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement (1) Libellé 81 Services urbains 82 Aménagement urbain 83 Environnement Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 74 (1) Libellé 81 Services urbains 82 Aménagement urbain 83 Environnement Total 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Libellé Sous-fonction 81 810 Services communs 811 Eau et assainissement 812 Collecte et traitement ordures ménagères 813 Propreté urbaine 814 Eclairage public 815 Transports urbains 816 Autres réseaux et services divers DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 75 (1) Libellé Sous-fonction 81 810 Services communs 811 Eau et assainissement 812 Collecte et traitement ordures ménagères 813 Propreté urbaine 814 Eclairage public 815 Transports urbains 816 Autres réseaux et services divers 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 76 (1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83 820 Services communs 821 Equipements de voirie 822 Voirie communale et routes 823 Espaces verts urbains 824 Autres opérations d'aménagement urbain 830 Services communs 831 Aménagement des eaux 832 Act° spécif. lutte contre la pollution 833 Préservation du milieu naturel DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 77 (1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83 820 Services communs 821 Equipements de voirie 822 Voirie communale et routes 823 Espaces verts urbains 824 Autres opérations d'aménagement urbain 830 Services communs 831 Aménagement des eaux 832 Act° spécif. lutte contre la pollution 833 Préservation du milieu naturel 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 78 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 9 – Action économique (1) Libellé 90 Interventions économiques 91 Foires et marchés 92 Aides à l'agriculture et aux industries 93 Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP 94 Aides commerce et services marchands 95 Aides au tourisme 96 Aides aux services publics Total DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 79 (1) Libellé 90 Interventions économiques 91 Foires et marchés 92 Aides à l'agriculture et aux industries 93 Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP 94 Aides commerce et services marchands 95 Aides au tourisme 96 Aides aux services publics Total 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 80 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1 A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Date de la décision de réaliser la ligne de trésorerie (2) Montant maximum autorisé au 01/01/N Montant des tirages N Montant des remboursements N Encours restant dû au 31/12/N Intérêts (3) Remboursement du tirage 5191 Avances du Trésor 5192 Avances de trésorerie 51931 Lignes de trésorerie LTI CEPAC n°9622131100 07/07/2022 18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LTI CEPAC n°9623131098 13/06/2023 18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt 5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie 519 Crédits de trésorerie (Total) 36 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989. (2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT). (3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 81 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembour- sement Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Taux initial Devise Pério- dicité des rembour- sements (6) Profil d'amor- tissement (7) Possibilité de rembour- sement anticipé O/N Caté- gorie d’em- prunt (8) Niveau de taux (5) Taux actuariel 163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 164 Emprunts auprès des (Total) établissements financiers 17 000 000,00 1641 Emprunts en euros (total) 17 000 000,00 338 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 27/11/2017 14/09/2018 01/02/2019 5 000 000,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1 341 SFIL CAFFIL 03/05/2019 05/06/2019 01/07/2020 7 000 000,00 F Taux fixe à 1.18 % 1,180 1,193 EUR A C O A-1 357 CREDIT AGRICOLE 16/08/2022 02/12/2022 10/03/2023 2 000 000,00 F Taux fixe à 1.71 % 1,710 1,721 EUR T C O A-1 358 CREDIT AGRICOLE 16/08/2022 30/11/2022 10/02/2023 3 000 000,00 F Taux fixe à 1.71 % 1,710 1,721 EUR T C O A-1 1643 Emprunts en devises (total) 0,00 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) 0,00 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total) 0,00 1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 82 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembour- sement Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Taux initial Devise Pério- dicité des rembour- sements (6) Profil d'amor- tissement (7) Possibilité de rembour- sement anticipé O/N Caté- gorie d’em- prunt (8) Niveau de taux (5) Taux actuariel 1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 2 576 446,00 1681 Autres emprunts (total) 2 576 446,00 353 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 14/12/2021 16/05/2022 16/05/2023 1 582 543,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A P O A-1 361 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 25/02/2023 10/10/2023 10/10/2024 993 903,00 F Taux fixe à 0.75 % 0,750 0,750 EUR A P O A-1 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00 1687 Autres dettes (total) 0,00 Total général 19 576 446,00 (1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine (8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 83 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (10) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couverture éventuelle (11) Capital restant dû au 31/12/N Durée résiduelle (en années) Taux d'intérêt Annuité de l’exercice ICNE de l'exercice Type de taux (12) Index (13) Niveau de taux d'intérêt au 31/12/N (14) Capital Charges d'intérêt (15) Intérêts perçus (le cas échéant) (16) 163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 Emprunts auprès des (Total) établissements financiers 0,00 14 016 666,68 933 333,32 151 264,98 0,00 42 014,00 1641 Emprunts en euros (total) 0,00 14 016 666,68 933 333,32 151 264,98 0,00 42 014,00 338 N 0,00 A-1 3 750 000,00 14,08 F Taux fixe à 0 % 0,000 250 000,00 0,00 0,00 0,00 341 N 0,00 A-1 5 600 000,00 15,50 F Taux fixe à 1.18 % 1,193 350 000,00 71 185,14 0,00 33 590,67 357 N 0,00 A-1 1 866 666,68 13,94 F Taux fixe à 1.71 % 1,721 133 333,32 34 105,00 0,00 1 773,33 358 N 0,00 A-1 2 800 000,00 13,86 F Taux fixe à 1.71 % 1,721 200 000,00 45 974,84 0,00 6 650,00 1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 2 457 755,29 118 690,70 0,00 0,00 1 656,50 1681 Autres emprunts (total) 0,00 2 457 755,29 118 690,70 0,00 0,00 1 656,50 353 N 0,00 A-1 1 463 852,29 8,38 F Taux fixe à 0 % 0,000 118 690,70 0,00 0,00 0,00 361 N 0,00 A-1 993 903,00 11,78 F Taux fixe à 0.75 % 0,740 0,00 0,00 0,00 1 656,50 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 84 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (10) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couverture éventuelle (11) Capital restant dû au 31/12/N Durée résiduelle (en années) Taux d'intérêt Annuité de l’exercice ICNE de l'exercice Type de taux (12) Index (13) Niveau de taux d'intérêt au 31/12/N (14) Capital Charges d'intérêt (15) Intérêts perçus (le cas échéant) (16) 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total général 0,00 16 474 421,97 1 052 024,02 151 264,98 0,00 43 670,50 (9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. (10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ». (11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture. (14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 85 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4 A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1) Indices sous-jacents Structure (1) Indices zone euro (2) Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (3) Ecarts d’indices zone euro (4) Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est un indice hors zone euro (5) Ecarts d’indices hors zone euro (6) Autres indices (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap ( ) tunnel Nombre de produits 6 0 0 0 0 % de l’encours 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 16 474 421,97 0,00 0,00 0,00 0,00 (B) Barrière simple. Pas d’effet de levier Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (C) Option d’échange ( ) swaption Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (E) Multiplicateur jusqu’à 5 Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (F) Autres types de structures Nombre de produits 0 % de l’encours 0,00 Montant en euros 0,00 (1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 86 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3 A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du CGCT) : 3000 € 19 décembre 2013 Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable) Catégories de biens amortis Durée (en années) L Logiciels utilitaires informatiques 2 30/06/2012 L Fonds artisanaux, de commerce, baux commerciaux 2 30/06/2012 L Frais d'études 5 30/06/2012 L Logiciels d'applications 5 30/06/2012 L Autres véhicules légers 5 30/06/2012 L Balayeuses compactes 5 30/06/2012 L Matériel de bureau 5 30/06/2012 L Matériel informatique 5 30/06/2012 L Matériels classiques légers 5 30/06/2012 L Matériels electriques légers 5 30/06/2012 L Plantations d'arbres et arbustes 5 30/06/2012 L Outillage 5 30/06/2012 L Equipements de cuisines légers 5 30/06/2012 L Equipements sportifs légers 5 30/06/2012 L Camions et véhicules industriels 10 30/06/2012 L Mobilier 10 30/06/2012 L Matériels classiques durables 10 30/06/2012 L Appareils de levage 10 30/06/2012 L Gros matériels 10 30/06/2012 L Equipements de cuisines durables 10 30/06/2012 L Equipements sportifs durables 10 30/06/2012 L Batiments légers - Abris 15 30/06/2012 L Dépenses de production de spectacles 15 30/06/2012 L Subventions d'investissement versées ou recues : Biens mobiliers, matériels ou études 5 30/06/2012 L Subventions d'investissement versées ou recues : Biens immobiliers ou infrastructures 15 30/06/2012 L Subventions d'investissement versées ou recues : Equipements structurants d'intérêt national 30 30/06/2012 L Agencements 20 23/03/2016 L Immeubles de rapport 20 23/03/2016 L Constructions 30 23/03/2016 L Coffres forts non scéllés 30 23/03/2016 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 87 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B 1 386 717,79 I 1 052 024,02 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 386 717,79 1 052 024,02 1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 1 268 026,79 933 333,32 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 118 691,00 118 690,70 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00 10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves 10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves 139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 Op. de l’exercice I Restes à réaliser en dépenses au 31/12 Solde d’exécution D001 de l’exercice précédent (N-1) TOTAL II Dépenses à couvrir par des ressources propres 1 052 024,02 407 660,18 0,00 1 459 684,20 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 88 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2 RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 132 561,00 III 359 075,87 Ressources propres externes de l’année (a) 2 053 600,00 280 322,55 10222 FCTVA 153 600,00 280 322,55 10223 TLE 0,00 0,00 10226 Taxe d’aménagement 0,00 0,00 10228 Autres fonds 0,00 0,00 13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 138 Autres subvent° invest. non transf. 1 900 000,00 0,00 26... Participations et créances rattachées 27... Autres immobilisations financières Ressources propres internes de l’année (b) (2) 78 961,00 78 753,32 15... Provisions pour risques et charges 169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 26... Participations et créances rattachées 27... Autres immobilisations financières 28... Amortissement des immobilisations 281312 Bâtiments scolaires 34,00 0,00 281318 Autres bâtiments publics 7 657,00 8 093,10 28158 Autres installat°, matériel et outillage 27 399,00 21 586,07 28183 Matériel de bureau et informatique 0,00 768,00 28184 Mobilier 9 417,00 7 980,87 28188 Autres immo. corporelles 34 454,00 40 325,28 29... Prov. pour dépréciat° immobilisations 39... Prov. dépréciat° des stocks et en-cours 481... Charges à rép. sur plusieurs exercices 49... Prov. dépréc. comptes de tiers 59... Prov. dépréc. comptes financiers 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 Opérations de l’exercice III Restes à réaliser en recettes au 31/12 Solde d’exécution R001 de l’exercice précédent Affectation R1068 de l’exercice précédent TOTAL IV Total ressources propres disponibles 359 075,87 395 636,00 2 482 534,21 0,00 3 237 246,08 Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres II 1 459 684,20 Ressources propres disponibles IV 3 237 246,08 Solde V = IV – II (3) 1 777 561,88 (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (3) Indiquer le signe algébrique. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 89 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1 A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS Modalités et date d’acquisition Désignation du bien Valeur d’acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l’amortissement Acquisitions à titre onéreux 01/03/2023 J.P.M. - STADE NAUTIQUE DIFFERENTES INST 9 622,82 0,00 0 20/03/2023 ENCEINTE BOOMTONEDJ TRAVEL SOUND 15VHF 779,94 0,00 1 02/05/2023 WS REMPLACEMENT VANNE PNEUMATIQUE PISCIN 3 839,42 0,00 10 03/07/2023 ECO TAXE 5 545,72 0,00 1 05/07/2023 ACHATS MOBILIERS DE BUREAU PISCINE JEAN 10 313,90 0,00 10 12/07/2023 MATERIELS SPORTIFS PISCINE JEAN CLEMENT 10 310,88 0,00 10 12/07/2023 COFFRE-FORT FICHET BAUCHE MILLIUM I 120 5 109,60 0,00 10 24/07/2023 ASPIRATEUR EAU PONDOVAC 7 1 016,40 0,00 1 25/07/2023 COLLECTEUR D'EAU BAM00BC 5 025,60 0,00 1 14/09/2023 HEXA CHAIR CHAISE PREMIUM 2 MARCHES 1 341,60 0,00 10 14/09/2023 MATERIELS SPORTIFS PISCINE JEAN CLEMENT 10 443,17 0,00 10 13/10/2023 AUTO LAVEUSE ULTRA COMPACTE NUMATIC 22NX 17 239,20 0,00 5 17/10/2023 remplacement de la caméra c18 du(REPORT) 1 270,31 0,00 5 24/10/2023 ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE SPRINTUS ARTOS 362,40 0,00 1 30/10/2023 M.Y PISCINE STADE NAUTIQUE DEVIS DH3053 4 790,56 0,00 10 09/11/2023 PACK MOBILIER INOX NOIR 1 168,62 0,00 1 09/11/2023 MONOBROSSE BASSE VITESSE/SPRINTUS M170 E 1 428,00 0,00 1 24/11/2023 Y.M. - PISCINES P3 SM ET JC 2 674,84 0,00 10 24/11/2023 Y.M. - PISCINES P3 SM ET JC 5 541,22 0,00 10 24/11/2023 Y.M. - STADE NAUTIQUE P3 DU 01/08/2023 A 4 925,48 0,00 10 Acquisitions à titre gratuit Mise à disposition Affectation Mises en concession ou affermage Divers TOTAL GENERAL 102 749,68 0,00 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 90 AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1 C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET TOTAL AGENTS TITULAIRES AGENTS NON TITULAIRES TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 6,00 0,00 6,00 5,00 0,70 5,70 Adjt adm C 4,00 0,00 4,00 3,00 0,70 3,70 Adjt adm Pal 2Cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Attaché Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 FILIERE TECHNIQUE (c) 26,00 0,00 26,00 19,00 4,00 23,00 Adjt tech C 20,00 0,00 20,00 14,00 4,00 18,00 Adjt tech Pal 1Cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Adjt tech Pal 2Cl C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Agent maitrise C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Agent maitrise Pal C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE SPORTIVE (g) 30,00 0,00 30,00 17,80 10,00 27,80 Conseiller APS A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Educateur APS B 20,00 0,00 20,00 7,80 10,00 17,80 Educateur APS Pal 1Cl B 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00 Educateur APS Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Opérateur APS Pal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE ANIMATION (i) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Adjt ter animation C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 64,00 0,00 64,00 43,80 14,70 58,50 (1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. IV – ANNEXES IV Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 91 (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 92 AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1 C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3) CONTRAT Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00 Adjt adm C ADM 367.00 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée Adjt tech C TECH 1101.00 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée Adjt tech C TECH 367.00 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée Educateur APS B SP 3112.00 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée Educateur APS B SP 778.00 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00 Adjt ter patrimoine C CULT 367.00 0,00 3-b CDD Contrat à durée déterminée TOTAL GENERAL 0,00 (1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif. TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. PM : Police. OTR : Missions non rattachables à une filière. (3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). : (4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : : 3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité. 3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité. 3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public. 3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C. 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels 110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets. 110-1 : collaborateurs de groupes d’élus. A : autres (préciser). (5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1. IV – ANNEXES IV Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 93 (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 94 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5 C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É 1 – BUDGET PRINCIPAL SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 84 352 762,37 60 927 220,09 0,00 23 425 542,28 RECETTES 84 352 762,37 56 396 881,00 0,00 27 955 881,37 FONCTIONNEMENT DEPENSES 187 131 375,39 163 456 640,15 0,00 23 674 735,24 RECETTES 187 131 375,39 185 668 501,41 0,00 1 462 873,98 (1) Y compris les rattachements. 2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1) BUDGET : Budget Chambre Funéraire / N°SIRET : 21840007500790 SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 2 920,00 0,00 0,00 2 920,00 RECETTES 112 536,74 5 895,29 0,00 106 641,45 FONCTIONNEMENT DEPENSES 159 915,00 92 795,21 0,00 67 119,79 RECETTES 356 071,10 115 529,45 0,00 240 541,65 BUDGET : Budget Locations Commerciales / N°SIRET : 21840007500816 SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 376 800,00 88 286,47 35 483,60 253 029,93 RECETTES 376 800,00 52 127,15 0,00 324 672,85 FONCTIONNEMENT DEPENSES 1 089 985,00 717 609,20 0,00 372 375,80 RECETTES 1 237 365,47 1 010 807,44 0,00 226 558,03 BUDGET : Budget Crématorium / N°SIRET : 21840007500832 SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 1 019 017,63 277 051,16 93 618,23 648 348,24 RECETTES 1 140 317,63 581 938,37 0,00 558 379,26 FONCTIONNEMENT DEPENSES 679 926,00 579 005,01 0,00 100 920,99 RECETTES 1 366 685,86 670 490,48 0,00 696 195,38 BUDGET : Restauration Scolaire / N°SIRET : 21840007500857 SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 1 453 485,79 408 285,72 0,00 1 045 200,07 RECETTES 1 453 485,79 232 832,06 0,00 1 220 653,73 FONCTIONNEMENT DEPENSES 4 419 060,45 3 811 096,43 0,00 607 964,02 RECETTES 4 419 060,45 4 730 191,59 0,00 -311 131,14 Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 95 BUDGET : Activités Aquatiques / N°SIRET : 21840007500865 SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 7 045 246,21 5 807 121,06 407 660,18 830 464,97 RECETTES 7 045 246,21 3 918 782,27 395 636,00 2 730 827,94 FONCTIONNEMENT DEPENSES 5 693 637,07 4 557 554,02 0,00 1 136 083,05 RECETTES 5 693 637,07 5 745 849,21 0,00 -52 212,14 (1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées ...qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement juridique. (2) Y compris les rattachements. 3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques) SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 94 250 232,00 67 507 964,50 536 762,01 26 205 505,49 RECETTES 94 481 148,74 61 188 456,14 395 636,00 32 897 056,60 FONCTIONNEMENT DEPENSES 199 173 898,91 173 214 700,02 0,00 25 959 198,89 RECETTES 200 204 195,34 197 941 369,58 0,00 2 262 825,76 TOTAL GENERAL DES DEPENSES 293 424 130,91 240 722 664,52 536 762,01 52 164 704,38 TOTAL GENERAL DES RECETTES 294 685 344,08 259 129 825,72 395 636,00 35 159 882,36 (1) Y compris les rattachements. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 96 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5 4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1) SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 FONCTIONNEMENT DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative. (2) Y compris les rattachements. 5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1) SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES 94 250 232,00 67 507 964,50 536 762,01 26 205 505,49 RECETTES 94 481 148,74 61 188 456,14 395 636,00 32 897 056,60 FONCTIONNEMENT DEPENSES 199 173 898,91 173 214 700,02 0,00 25 959 198,89 RECETTES 200 204 195,34 197 941 369,58 0,00 2 262 825,76 TOTAL GENERAL DES DEPENSES 293 424 130,91 240 722 664,52 536 762,01 52 164 704,38 TOTAL GENERAL DES RECETTES 294 685 344,08 259 129 825,72 395 636,00 35 159 882,36 (1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit. (2) Y compris les rattachements. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 97 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6 C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES 1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14) SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 FONCTIONNEMENT Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques) SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés INVESTISSEMENT Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 FONCTIONNEMENT Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024 VILLE D AVIGNON - Activités Aquatiques - CA - 2023 Page 98 IV – ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D2 Nombre de membres en exercice : 0 Nombre de membres présents : 0 Nombre de suffrages exprimés : 0 VOTES : Pour : 0 Contre : 0 Abstentions : 0 Date de convocation : Présenté par (1) . A , le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session . A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3), . Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le (1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme. (2) L’assemblée délibérante étant : . (3) L’ajout des signataires est désormais facultatif. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240627-lmc1X0100018d3d-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024