Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 09 Juin 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 31 MARS 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 10 FEVRIER 2021
Compte-Rendu - compte rendu 15 septembre 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 14 AVRIL 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 28 Juin 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 07 SEPT 2022
Compte-Rendu - Compte rendu 23 novembre 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 07 MARS 2023
Compte-Rendu - FINAL COMPTE RENDU DU 29 JUIN 2022
Compte-Rendu - compte rendu 20 octobre 2021
Document publié le Mercredi 20 octobre 2021 par la commune de Neuville-Saint-Vaast.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 20 octobre 2021)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE RENDU DU 20 OCTOBRE 2021
L’an deux mil vingt le 20 octobre à 19 heures 00 le Conseil Municipal s’est réuni, à la salle
d’honneur Donald BROWARSKI sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS, Maire,
en suite de convocation en date du 14 octobre 2021 dont un exemplaire a été affiché à la
porte de la Mairie.
Étaient présents : Messieurs PUCHOIS Jean-Pierre / DUPUIS Frédéric / DURIER Arnaud /
LEGAY Sébastien / GOURGUECHON Philippe / DELREUX Daniel / RUFFIN Jérôme
Mesdames BERTRAND Sylvie / DUBUS Anne / REHABI Sandrine / CONDAMINE Estelle /
LANGHAM Nathalie / PRZYBOROWSKI Virginie / KUBICKI Valérie.
Formant la majorité des membres en exercice.
A l’exception de :
- Monsieur Thierry GILLET
- Monsieur David FOUNRIER, excusé ayant donné procuration à Madame Nathalie
LANGHAM
- Madame Nathalie DECOUPIGNY, excusée ayant donné procuration à Monsieur
Frédéric DUPUIS
- Madame Aymie CLEMENT, excusée ayant donné procuration à Madame Estelle
CONDAMINE
- Monsieur Grégory VEGA, excusé ayant donné procuration à Madame Sandrine
REHABI.
L’appel des conseillers est fait, le quorum est atteint, l’assemblée peut délibérer
valablement.
M. GILLET Thierry arrive à 19h20.
M. LEGAY Sébastien a été désigné comme secrétaire de séance.
Madame Géraldine BRESSON a été désignée comme secrétaire administrative.
Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques au sujet du compte-rendu précédent :
M. DELREUX Daniel souhaite revoir quelques points sur le dernier compte rendu.
Le compte rendu sera vu sur ces points. Les débats peuvent commencer. I – DEVIS 3D OUEST
Madame LANGHAM Nathalie présente le point suivant.
La trésorerie remet en cause notre principe de facturation pour la cantine-garderie qui est
basé sur le versement d’une provision et souhaite une facturation précise des repas et
garderies consommés réellement avec des factures à posteriori.
Ce mode de fonctionnement nécessite l’investissement d’un nouveau logiciel.
Une proposition de regrouper les régies cantine/garderie est vivement recommandée d’où la
proposition commerciale du prestataire 3DOuest. Le coût de ce nouveau logiciel s’élèvera à
4260 euros. Le tarif englobe la maintenance du logiciel, le transfert entre l’ancien et le
nouveau logiciel et la formation des salariés de la mairie.
Les membres acceptent (17 POUR – 2 ABSTENSTIONS).
Ce montant n’étant pas prévu au budget de l’année. Il s’agit d’aller chercher le montant aux
dépenses imprévues au 022.
Les membres acceptent (17 POUR – 2 ABSTENSTIONS).
II – DECISION MODIFICATIVE FPIC
Madame BRESSON Géraldine présente le point suivant.
Sur demande la perception, une dépense pour la dotation globale – prélèvement FPIC – pour
2648€ doit être passée en écriture.
Sur l’imputation concernée au 739223, la somme n’ayant pas été prévue au budget, il s’agit d’affecter le montant au compte 022: dépenses imprévues.
Le FPIC est alimenté par des prélèvements sur les ressources des territoires les mieux dotés
en recettes fiscales, ces sommes étant ensuite reversées au profit des communes et des
intercommunalités dont les ressources sont les moins élevées et les charges les plus
importantes.
La somme demandée fait débat auprès du conseil.
Les membres acceptent. (17 POUR – 1 CONTRE – 1 ABSTENTION). III – NOMINATION D’UN AGENT
Madame LANGHAM Nathalie présente le point suivant.
Monsieur BOUDIER Baptiste a passé un concours de catégorie B afin de pouvoir prendre
davantage de responsabilités dans le domaine des animations pour être coordonnateur.
Le fait que nous devions améliorer l’organisation des régies inclus la possibilité pour que cet
agent soit la personne qui puisse gérer l’ensemble des régies incluant le logiciel 3DOUEST.
Ce point est reporté par manque d’éléments.
IV – SUBVENTION AJN
Madame LANGHAM Nathalie présente le point suivant.
Présentation de la demande de subvention puisque l’association a fait parvenir son dossier
(non complet). Une demande 3000 euros a été faite. La commission vie associative propose
une subvention de 2500 euros.
Par manque d’éléments dans la constitution du dossier de demande de subvention, ce
point est reporté par manque d’éléments.
V – PROJET COLONIE ETE 2022
Madame LANGHAM Nathalie présente le point suivant.
Les colonies de vacances pour l’été 2022 sont en cours de réflexion. Il s’agit de voter un
acompte afin de pouvoir réserver rapidement lorsque les projets seront définis.
Les membres acceptent l’acompte de principe de réservation (19 POUR).
VI – DELIBERATION SUR L’ACCEPTATION DE LA SUBVENTION FARDA AIRE DE JEUX +
TOITURES :
Madame BERTRAND Sylvie présente le point suivant.
Il faut prendre une délibération acceptant la subvention accordée par le département pour
pouvoir encaisser l’acompte.
Les membres acceptent l’encaissement de l’acompte pour le dossier toitures (19 POUR). Les membres acceptent l’encaissement de l’acompte pour le dossier aire de jeux (19
POUR).
Monsieur DURIER demande s’il y aura une inauguration de l’aire de jeux.
Madame BERTRAND remercie Monsieur GOURGUECHON ainsi que les membres de son
équipe dans le cadre du dossier de l’aire de jeux.
VII – DELIBERATION FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL
La commune a bénéficié d’une subvention régionale au titre de la relance du territoire pour
l’aménagement de l’aire de jeux.
Nous pouvons bénéficier d’un fonds de concours exceptionnel – participation à la relance du
territoire complémentaire de la CUA.
Les membres du conseil municipal valident la demande de fonds de concours exceptionnel
(19 POUR)
VIII – DOSSIER ECLAIRAGE PUBLIC
Madame BERTRAND Sylvie a demandé plusieurs devis pour faire une tranche supplémentaire
pour 2022. Cela concerne les rues suivantes : Rue de Vimy, Route de Maroeuil, Rue derrière
les haies, Rue des croix, Rue des Meuniers, Résidence du 19 mars et Rue de Gazois.
Deux prestataires ont répondu favorablement : Pierre Noé pour 31 547 euros et CITEOS pour
32 914 euros. Plusieurs devis pour réaliser une tranche de rénovation d’éclairage public.
Madame DUBUS suggère que lors de la signature du devis il soit demandé le montant en prix
ferme.
Les membres acceptent le devis de Pierre Noé pour 31 547€ (18 POUR – 1 ABSTENTION) IX – RETOUR DES DOMAINES SUR L’ESTIMATION DE LA MAISON RUE DU 8 MAI (références
cadastrales :AE 168).
Monsieur le Maire évoque le point suivant.
Une proposition avait été faite à la famille Hanot à 175000 euros. Cette proposition avait été
rejetée par la propriétaire de la maison. Nous avons fait estimer la maison par les Domaines
qui l’évaluent à 169 000 euros. Le conseil propose de faire une nouvelle proposition à
175 000 euros avec maison vidée entièrement.
Un débat a lieu.
Les membres acceptent. (19 POUR).
X – CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL POUR LE DEVENIR DE LA MAISON DES
ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire évoque le point suivant.
Il est proposé de composer un groupe de travail sur l’avenir de la Maison des Associations. Il
sera composé du Bureau du conseil municipal et de Daniel DELREUX / Arnaud DURIER /
Estelle CONDAMINE / Sébastien LEGAY / Jérôme RUFFIN
XI – INFORMATIONS DIVERSES
La ferme en face du cimetière allemand souhaite faire des travaux de rénovation du porche
sur sa façade de ferme.
Les bâtiments de France ont fait des préconisations. Elles lui seront transmises.
Cette même ferme a demandé à être raccordé à l’eau potable. Le devis fait par la CUA
s’élève à 29 000 euros. La CUA ne souhaite pas intervenir et ne veut pas faire réaliser les
travaux.
Remerciements à l’équipe cadre de vie / travaux pour l’aire de jeux
Remerciements à Mme PRZYBOROWSKI Virginie et à Mme REHABI Sandrine pour Octobre
Rose
Remerciements aux Animations Neuvilloises pour Neuville-Saint-Vaast en fête et pour le loto
de la MARPA. Visite de l’espace associatif pour les membres du conseil Samedi 23 octobre.
Hommage prévu à Alain Mortier dans la prochaine gazette.
XII – QUESTONS DIVERSES
Avenir des marronniers à réfléchir sur un prochain conseil
Tri des déchets. Rappel des consignes aux associations et personnels de la mairie ?
Eclairage public. Voir les réglages sur les horaires sur la luminosité pour éviter les dangers
(notamment vers les arrêts de bus).
Danger au niveau du stade sur les accès au stade par rapport aux véhicules et leur vitesse.
Fin de réunion vers 21h20.