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Arrêté - articles 30 65
Compte-Rendu - articles 21 94
Compte-Rendu - articles 31 74
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échallon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Loisirs,
OMS
lon
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
Compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
: Vendredi
30
septembre
2016
La
séance
est
ouverte
à 20h30
par
Monsieur
le Maire.
En
exercice
15,
présents
13,
votants
13.
Etaient
excusés
: Mme
Monique
JACQUIER
et
M.
Jacques
HUMBERT. A
l’unanimité,
le
Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
Mme
Nicole
DERVIN.
Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
À
l’ordre
du jour
:
Projet
aménagement
cœur
de
village,
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Haut-
Bugey,
Ad’AP,
Questions
diverses.
Projet
aménagement
cœur
de
village
La
commune
souhaite
réaliser
un
projet
d'aménagement
permettant
de
maintenir
un
commerce
de
proximité
au
cœur
du
village.
L’implantation
du
commerce
est
souhaitée
sur
la place
Charles
Blétel.
Plusieurs
hypothèses
de
position
d’un
bâtiment
de
150
m?
sont
présentées
dans
l’étude
de
faisabilité
réalisée
par
le cabinet
Mégard
Architectes
:
-
au
centre
de
la place
: afin
de
marquer
un
nouvel
espace
public
structuré
-__
adossé
à la cure
pour
donner
une
nouvelle
image
au
bâtiment
-
en
fond
de
place
à côté
de
la cure
pour
préserver
une
large
place
et ouvrir
sur
le paysage.
A
l’unanimité,
le
conseil
municipal
choisit
la
solution
d’une
halle
en
bois
au
centre
de
la
place,
qui
nécessitera
le
déplacement
du
Monument
aux
Morts.
L’architecte
réalisera
une
étude
plus
détaillée
concernant
l’implantation
du
bâtiment
et une
estimation
des
coûts
d’investissement.
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Haut-Bugey
Lors
du
conseil
communautaire
du
25
février
2016,
le
principe
de
l’acquisition
d’un
tènement
au
178
cours
de
Verdun
à
Oyonnax
pour
favoriser
l’implantation
d’un
complexe
de
loisirs
a
été
validé
à
l’unanimité
des
présents.
Pour
permettre
la
concrétisation
de
ce
projet,
le
conseil
communautaire,
lors
de
sa
séance
du
19
juillet
2016,
a
approuvé
la
modification
des
statuts
de
la
CCHB
afin
d’élargir
ses
compétences
de
façon
adaptée.
Dans
le
chapitre
des
compétences
obligatoires,
_dans
la
rubrique
III
« développement
touristique », un alinéa
ainsi rédigé a été ajouté
e
Création,
aménagement
et gestion
d'équipements
de
loisirs
à rayonnement
communautaire.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.5211-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
de
chaque
commune
membre
dispose
d’un
délai
de
trois
mois,
à
compter
de
la
notification
au
maire
de
la
commune
de
la
délibération
de
l’organe
délibérant
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunale,
pour
se
prononcer
sur
la
modification
proposée.
A
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
sa décision
est réputée
favorable.
La
délibération
du
conseil
communautaire
et
les
statuts
modifiés
ont
été
notifiés
au
maire
le
29
juillet
2016. Il est proposé
au
conseil
municipal :
- _
d’approuver
la modification
des
statuts
adoptée
par
le conseil
communautaire
de
la Communauté
de
Communes
Haut-Bugey
conformément
à la délibération
de
la CCHB
du
19 juillet
2016
et des
statuts
modifiés
;
-
de
transmettre
la présente
délibération
et les
statuts
approuvés
à Monsieur
le Préfet
de
|’ Ain
dans
les meilleurs
délais.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
émet
un
avis
favorable. ÉŸrE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ad’AP
www.echallon.fr
La
commission
consultative
départementale
de
sécurité
et d’accessibilité
a émis,
le 9
août
2016,
un
avis
favorable
à la réalisation
de
1’ Agenda
d’ Accessibilité
Programmée
déposé
par
la commune.
Les
travaux
à l’école
auront
lieu
en
2017.
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
prend
connaissance :
de
la
conférence
des
maires
sur
le
thème
des
ordures
ménagères
: la
Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
sera
applicable
en
2017
sur
l’ensemble
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Haut-Bugey,
afin
d’éviter
la
fermeture
du
CPINI
d’Echallon
à
cause
des
effectifs,
le
SDIS
propose
aux
pompiers
de
Belleydoux
et d’Echallon
de
faire
un
double
engagement
sur
les
deux
CPINI,
de
la
démission
de
Mme
Hélène
Lupfer.
Mme
Aurore
Berrod
la
remplacera
aux
TAP
et
à
la
garderie
périscolaire,
d’une
demande
de
mise
en
place
d’un
conteneur
à
ordures
ménagères
vers
le
point
de
tri
de
la
salle
des
fêtes :
il faut
éviter
de
créer
un
coin
qui
attirera
toutes
sortes
de
poubelles.
Thierry
Pernod
se renseigne
pour
la mise
en place
d’un
conteneur
Aire
(dépôt
de
vêtements).
La
séance
est
levée
à 23
heures
15.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance.
Affiché
le
-
4
OCT,
2€
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
11%:
Los