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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échallon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Éducation,
ÉE
(on
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
Compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
: Vendredi
29
janvier
2016
La
séance
est ouverte
à
19h30
par
Monsieur
le Maire.
En
exercice
15,
présents
14,
votants
14.
Etait
excusé
: M.
Jean-Pierre
FLEURY.
À
l’unanimité,
le Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
Mme
Nicole
DERVIN.
Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
À
l’ordre
du jour
:
Intervention
Vents
du
Nord:
projet
éolien,
Intervention
Nicolas
Leriche
(ONF)
: programme
des
coupes
et
travaux forestiers.
Projet
éolien,
Gestion financière
du
RPI
Echallon-Belleydoux
: participation
des
communes,
Questions
diverses. Intervention
Vents
du
Nord
: projet
éolien
La
société
Vents
du
Nord
intervient
sur
la
possibilité
de
développement
éolien
sur
la
commune
d’Echallon. La
zone
du
Fouget
et du
Crêt
Marquet,
d’après
le
Schéma
Régional
Eolien,
est
une
zone
favorable
au
développement
de
projets
éoliens.
La
phase
de
concertation,
avant
le dépôt
éventuel
d’une
Demande
d’Autorisation
Unique
en
Préfecture,
dure
environ
un
an
et
comprend:
le
lancement
d’une
étude
écologique,
le
lancement
d’une
étude
paysagère,
une
campagne
de
mesures,
une
concertation
avec
les habitants.
La
société
Vents
du
Nord
demande
donc
au
conseil
municipal
de
prendre
une
délibération
les
autorisant
à engager
une
étude
de
faisabilité.
Intervention
Nicolas
Leriche
(ONF):
programme
des
coupes
et travaux
forestiers
M.
Nicolas
Leriche
présente
au
Conseil
municipal
le programme
des
coupes
2016.
Le
conseil
prend
connaissance
du
programme
proposé:
3
lots
de
feuillus,
pour
un
volume
de
2 018
m°
et
541
m°
de
résineux.
Le
lot de
Béjat
n’est
pas
encore
marqué
mais
est estimé
à 350
m°
de
résineux
et
150
m°
de
feuillus.
Plusieurs
foyers
d’épicéas
touchés
par
le bostryche
devront
être
coupés.
Il
présente
également
le
programme
des
travaux
sylvicoles
et
de
maintenance.
Une
délibération
sera
prise
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Projet
éolien
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
la
démarche
de
la
société
Vents
du
Nord
qui
souhaite
étudier
un
projet
d’implantation
d’éoliennes
sur
la commune
d’Echallon.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
autorise :
-
toute
société
qui
finance,
construit
et
réalise
la
maintenance
de
parcs
éoliens
à
engager
à
ses
frais
une
étude
de
faisabilité,
pour
l’implantation
d’éoliennes
sur
le territoire
de
la commune,
-
Monsieur
le maire
à signer
tout
document
se rapportant
à cette
étude
de
faisabilité. ES
ons
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
Gestion
financière
du
RPI
Echallon-Belleydoux
: participation
des
communes
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la convention
du
08 juin
2015
créant
un
regroupement
pédagogique
concentré
entre
les
communes
d’Echallon
et
de
Belleydoux,
sur
l’école
publique
d’Echallon,
à compter
de
la rentrée
scolaire
2015/2016.
Selon
l’article
2,
« Les
frais
de
fonctionnement,
l’acquisition
et
l’entretien
du
mobilier
scolaire
de
l’ensemble
des
classes,
sont
à
la
charge
de
la
commune
d’Echallon.
Le
coût
élève
sera
valorisé
selon
des
critères
définis
par
les
deux
communes.
Une
répartition
des
frais
sera
faite
au
prorata
du
nombre
d'élèves.
»
Monsieur
le Maire
propose
donc
au
Conseil
municipal
d’établir
une
liste
des
frais
de
fonctionnement
du
RPT
afin
de
calculer
la participation
financière
de
chaque
commune.
>
Frais
de
fonctionnement
de
l’école
o
Dépenses
structurelles
-
Bâtiment:
eau,
électricité,
chauffage,
téléphone/internet,
assurance,
maintenance
chaudière
et
extincteurs,
produits
d’entretien,
intérêts
des
emprunts
-
Petit
matériel
et mobilier
-
Personnel:
agent
des
écoles,
agent
d’entretien,
personnel
affecté
aux
Temps
d’Activités
Périscolaires
et intervenants
extérieurs
©
Dépenses
pédagogiques
-
Matériel
pédagogique
: maintenance
et location
matériel
(informatique,
photocopieur)
-
Fournitures
scolaires
: dotation
fournitures
scolaires
(35
€ par
élève
et
500
€ par
classe),
papier,
consommables
sécurité,
livres
de
Noël
et
dictionnaires
CM2
-
Activités
: piscine,
voyages/animations
Répartition
entre
chaque
commune
au
prorata
du
nombre
d’enfant
fréquentant
l’école.
Pour
ce
qui
concerne
les
enfants
entrant
en
cours
d’année
scolaire,
seuls
ceux
entrés
avant
les
vacances
de
février
seront
comptabilisés
pour
l’année
complète.
>
Cantine
et
garderie
périscolaire
Ce
service
annexe
doit
tendre
à l’équilibre :
-
Dépenses :
frais
de personnel,
achat
des
repas,
petit matériel
et mobilier,
consommables
-
Recettes
: vente
des
repas
et des
heures
de
garderie
(tarifs
fixés
selon
délibération).
Le
résultat
financier
annuel,
en
excédent
ou
en
déficit,
sera
réparti
au
prorata
du
nombre
d’élèves
fréquentant
ce
service.
Le
calcul
du
coût
par
élève
se
fera
sur
une
année
scolaire
échue,
après
accord
des
communes
sur
le
montant
avant
la fin de
l’année
civile.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Approuve
les
critères
définis
pour
le
calcul
de
la participation
financière
de
chaque
commune
aux
frais
de fonctionnement
du
Regroupement
Pédagogique
Echallon-Belleydoux. VE
lon
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
prend
connaissance :
-
Des
possibilités
d’investissement
sur
2016.
Une
réunion
de
la commission
des
finances
aura
lieu mi-février.
-
Du
devis
de
l’entreprise
Moyret
pour
la rénovation
du
parquet
de
la salle
du
rez-de-chaussée
de
la mairie,
d’un
montant
de
3
182.40
euros
TTC.
-
Du
dossier
de
demande
d’Ad”’Ap
rejeté.
Une
nouvelle
demande
devra
être
déposée
dans
un
délai
maximal
de
4
mois.
Vu
les
exigences
de
la
DDT
concernant
ce
dossier,
la
commune
fera
appel
à un
bureau
d’études.
-
Du
calendrier
2016
pour
les
permanences
des
encombrants
: elles
auront
lieu
de
janvier
à
avril,
en
août
et
en
décembre.
La
plate-forme
sera
sur
Echallon
le 24
septembre.
-
Du
passage
du
Rallye
Aiïn-Jura
les
27
et 28
mai
2016 :
le conseil
donne
un
avis
favorable.
La
séance
est
levée
à 23
heures
00.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance.
Affiché
le
+
{
FEV,
ons
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,